Fourniture de documents physiques tout support et de ressources numériques en ligne pour la Médiathèque départementale des Landes
Conseil départemental des Landes
Fourniture de documents physiques tout support et de ressources numériques en ligne pour la Médiathèque départementale des Landes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Films › Films cinématographiques
- • Films › Films vidéo
- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Logiciels et systèmes d'information › Logiciels de communications et multimédias
- • Logiciels réseau divers › Logiciels de serveur de disques compacts (CD)
- • Matériel d'enseignement › Matériels et appareils de formation
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents physiques tout support et de ressources numériques en ligne pour la Médiathèque départementale des Landes
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 044 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Littérature française et étrangère pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - Littérature française et étrangère pour adultes
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Policier, science-fiction, fantasy
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - Policier, science-fiction, fantasy
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Documentaires adultes : Arts, sciences humaines, langues, fonds professionnel
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - Documentaires adultes : Informatique, sciences, loisirs
Description du marché: Lot 4 - Documentaires adultes : Informatique, sciences, loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - Fonds régional, gascon, tourisme
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 - Fonds régional, gascon, tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 - Langues étrangères
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 6 - Langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 - Jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 7 - Jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 - Bandes-dessinées adultes et jeunesse, mangas
Description du marché: Lot 8 - Bandes-dessinées adultes et jeunesse, mangas
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 - Gros caractères adultes
Description du marché: Lot 9 - Gros caractères adultes
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 - Livres audio adultes et jeunesse
Description du marché: Lot 10 - Livres audio adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 - CD musique et vinyles
Description du marché: Lot 11 - CD musique et vinyles
Produits/services: Enregistrements sonores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12 - DVD adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 12 - DVD adultes et jeunesse
Produits/services: Films vidéo 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13 - Jeux vidéo : jeux physiques et déma-térialisés
Description du marché: Lot 13 - Jeux vidéo : jeux physiques et déma-térialisés
Produits/services: Jeux 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères Qualité de l'offre (50 points) dont : Diversité de l'offre : 40 points % jeux grand public, jeux plus confidentiels, jeux indépendants, jeux d'éditeurs français, jeux d'éditeurs étrangers, jeux de tous les genres existants, % jeu solo ou multi, % nouveautés, % jeux neufs, jeux d'occasion), Possibilité d'achat de cartes prépayées pour acquisitions de jeux dématérialisés Modalité de suivi de la production éditoriale Accès à un service en ligne : 10 points Sous-critères Qualité de l'accompagnement (30 points) dont : Accueil - 5 points Compétences dédiées - 5 points Qualité du suivi des commandes - 10 points Qualité modalités et délais du service après-vente - 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 14 - Livres d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 14 - Livres d'occasion
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères Qualité de l'offre (50 points) dont : Diversité de l'offre : 30 points % de livres de l'année % de livres épuisés % de bandes dessinées % de romans policiers % de littérature jeunesse % de littérature adulte Modalité sur le mode d'approvisionnement : 5 points Etat physique des documents, type de classement, critères : 10 points Accès service en ligne : 5 points Sous-critères Qualité de l'accompagnement (30 points) dont : Compétences dédiées : 10 points Qualité du suivi des commandes 10 points Qualité du service après-vente 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 15 - Musique : plateforme streaming
Description du marché: Lot 15 - Musique : plateforme streaming
Produits/services: Logiciels de serveur de disques compacts (CD) 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 16 - Musique : concerts vidéo et audio
Description du marché: Lot 16 - Musique : concerts vidéo et audio
Produits/services: Logiciels de communications et multimédias 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 17 - Cinéma plateforme VOD
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 17 - Cinéma plateforme VOD
Produits/services: Films cinématographiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 18 - Autoformation langues
Description du marché: Lot 18 - Autoformation langues
Produits/services: Matériels et appareils de formation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 19 - Autoformation codes
Description du marché: Lot 19 - Autoformation codes
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 20 - Autoformation soutien scolaire, informatique, loisirs
Description du marché: Lot 20 - Autoformation soutien scolaire, informatique, loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 21 - Livres numériques PNB
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 21 - Livres numériques PNB
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 22 - Livres numériques bandes dessinées
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 22 - Livres numériques bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 23 - Livres numériques pour les dyslexiques
Description du marché: Lot 23 - Livres numériques pour les dyslexiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 24 - Presse en ligne
Description du marché: Lot 24 - Presse en ligne
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 25 - Plateforme ludo éducative
Description du marché: Lot 25 - Plateforme ludo éducative
Produits/services: Jeux éducatifs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-21 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Landes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo - Direction de la Commande Publique
Code postal: 40025
Commune postale: Mont de marsan cedex
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurence DEVENDEVILLE
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr 📧
Téléphone: 0558054040 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-774723 (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents physiques tout support et de ressources numériques en ligne pour la Médiathèque départementale des Landes
Numéro de référence:
2024DCPA0232
Brève description:
Fourniture de documents physiques tout support et de ressources numériques en ligne pour la Médiathèque départementale des Landes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 044 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 25
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot 1 - Littérature française et étrangère pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - Littérature française et étrangère pour adultes
Informations complémentaires:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée jusqu'au 31 Décembre 2025, elle commencera à courir à compter de la date de notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par périodes de 12 mois.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères diversité de l'offre et modalités de suivi de la production éditoriale (40 points) dont : - Diversité de l'offre - 20 points - Modalité de suivi de la production éditoriale - 10 points - Accès à un service en ligne - 10 points Sous-critères qualité de l'accompagnement (40 points) dont : - Accueil/Partenariats - 15 points - Compétences dédiées - 5 points - Modalités du suivi des commandes - 10 points - Modalités et délai du service après-vente - 10 points
Livraison - 10/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : - Délai - 8 points - Eco-responsabilité (emballage, transport) - 2 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot 2 - Policier, science-fiction, fantasy
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 2 - Policier, science-fiction, fantasy
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Lot 3 - Documentaires adultes : Arts, sciences humaines, langues, fonds professionnel
Description du marché:
Lot 3 - Documentaires adultes : Arts, sciences humaines, langues, fonds professionnel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Lot 4 - Documentaires adultes : Informatique, sciences, loisirs
Description du marché: Lot 4 - Documentaires adultes : Informatique, sciences, loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Lot 5 - Fonds régional, gascon, tourisme
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 - Fonds régional, gascon, tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Lot 6 - Langues étrangères
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 6 - Langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Lot 7 - Jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 7 - Jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Lot 8 - Bandes-dessinées adultes et jeunesse, mangas
Description du marché: Lot 8 - Bandes-dessinées adultes et jeunesse, mangas
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Lot 9 - Gros caractères adultes
Description du marché: Lot 9 - Gros caractères adultes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 10
Titre: Lot 10 - Livres audio adultes et jeunesse
Description du marché: Lot 10 - Livres audio adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: Lot 11 - CD musique et vinyles
Description du marché: Lot 11 - CD musique et vinyles
Produits/services: Enregistrements sonores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Lot 12 - DVD adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 12 - DVD adultes et jeunesse
Produits/services: Films vidéo 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: Lot 13 - Jeux vidéo : jeux physiques et déma-térialisés
Description du marché: Lot 13 - Jeux vidéo : jeux physiques et déma-térialisés
Produits/services: Jeux 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères Qualité de l'offre (50 points) dont : Diversité de l'offre : 40 points % jeux grand public, jeux plus confidentiels, jeux indépendants, jeux d'éditeurs français, jeux d'éditeurs étrangers, jeux de tous les genres existants, % jeu solo ou multi, % nouveautés, % jeux neufs, jeux d'occasion), Possibilité d'achat de cartes prépayées pour acquisitions de jeux dématérialisés Modalité de suivi de la production éditoriale Accès à un service en ligne : 10 points Sous-critères Qualité de l'accompagnement (30 points) dont : Accueil - 5 points Compétences dédiées - 5 points Qualité du suivi des commandes - 10 points Qualité modalités et délais du service après-vente - 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 14
Titre: Lot 14 - Livres d'occasion
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 14 - Livres d'occasion
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 80/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critères Qualité de l'offre (50 points) dont : Diversité de l'offre : 30 points % de livres de l'année % de livres épuisés % de bandes dessinées % de romans policiers % de littérature jeunesse % de littérature adulte Modalité sur le mode d'approvisionnement : 5 points Etat physique des documents, type de classement, critères : 10 points Accès service en ligne : 5 points Sous-critères Qualité de l'accompagnement (30 points) dont : Compétences dédiées : 10 points Qualité du suivi des commandes 10 points Qualité du service après-vente 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 15
Titre: Lot 15 - Musique : plateforme streaming
Description du marché: Lot 15 - Musique : plateforme streaming
Produits/services: Logiciels de serveur de disques compacts (CD) 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 90/100 Définition et appréciation du critère sur la base du cadre de mémoire technique : Sous-critère Qualité (30 points) Diversité des ressources proposées : 20 points Modalités d'accessibilité des ressources : 10 points Sous-critère Caractère esthétique et fonctionnel (30 points), dont : Fonctionnalités de l'offre : 20 points Ergonomie de l'offre : 10 points Sous-critère Caractère innovant (5 points) Sous-critère Service après-vente et assistance technique (25 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Lot 16
Titre: Lot 16 - Musique : concerts vidéo et audio
Description du marché: Lot 16 - Musique : concerts vidéo et audio
Produits/services: Logiciels de communications et multimédias 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Lot 17
Titre: Lot 17 - Cinéma plateforme VOD
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 17 - Cinéma plateforme VOD
Produits/services: Films cinématographiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Lot 18
Titre: Lot 18 - Autoformation langues
Description du marché: Lot 18 - Autoformation langues
Produits/services: Matériels et appareils de formation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Lot 19
Titre: Lot 19 - Autoformation codes
Description du marché: Lot 19 - Autoformation codes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Lot 20
Titre: Lot 20 - Autoformation soutien scolaire, informatique, loisirs
Description du marché: Lot 20 - Autoformation soutien scolaire, informatique, loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Lot 21
Titre: Lot 21 - Livres numériques PNB
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 21 - Livres numériques PNB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Lot 22
Titre: Lot 22 - Livres numériques bandes dessinées
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 22 - Livres numériques bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Lot 23
Titre: Lot 23 - Livres numériques pour les dyslexiques
Description du marché: Lot 23 - Livres numériques pour les dyslexiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Lot 24
Titre: Lot 24 - Presse en ligne
Description du marché: Lot 24 - Presse en ligne
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Lot 25
Titre: Lot 25 - Plateforme ludo éducative
Description du marché: Lot 25 - Plateforme ludo éducative
Produits/services: Jeux éducatifs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-21 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation juridique: Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants
Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
• Egalité Femme-Homme : Complément facultatif au dossier de candidature, dont la transmission est laissée à l'appréciation du candidat :
- Pour les entreprises de 50 salariés ou plus, l'index salarial avec les indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes décrivant les éventuelles actions pour les supprimer.
- Pour les entreprises où sont constituées une ou plusieurs sections syndicales d'organisation représentative, le plan pour l'égalité professionnelle, déposé auprès de l'autorité administrative.
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Capacité : Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur.
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Landes
Numéro d'enregistrement national:
22400001800016
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo - Direction de la Commande Publique
Code postal: 40025
Commune postale: Mont de marsan cedex
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurence DEVENDEVILLE
Courrier électronique: marchespublics@landes.fr 📧
Téléphone: 0558054040 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants :
Tribunal administratif de Pau
Villa Noulibos - 50, Cours Lyautey 64010 Pau Cedex Tel : 05 59 84 94 40
Télécopie: 05 59 02 49 93
Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
ou par voie dématérialisée à l'adresse
http://www.telerecours.fr/
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 246-774723 (2024-12-17)
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