FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR OPHTALMOLOGIE

CHU Rennes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-22.

Qui ?

• CHU Rennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-22	Avis de marché
2024-05-23	Avis de marché
2024-05-24	Avis de marché
2024-06-10	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux steriles pour ophtalmologie
Numéro de référence: CLNE2024_12
Brève description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR OPHTALMOLOGIE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 806 879 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 2 HAPTIQUES PRECHARGE
Valeur estimée hors TVA: 220 800 EUR 💰
Description du marché: IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : - Le marché public comporte des reconductions.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'analyse sont décrits au RC
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

2️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Solution visco-elastique associant dispersif et cohesif
Valeur estimée hors TVA: 86 960 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Identifiant interne: LOT 11
Titre: Bille pour enucleation
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:

Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : Le marché public comporte des reconductions.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

5️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Implant intra-oculaire de chambre posterieure souple torique
Valeur estimée hors TVA: 15 200 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Implant intra-oculaire de chambre posterieure souple precharge dans un injecteur a vis
Valeur estimée hors TVA: 177 560 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

7️⃣
Identifiant interne: LOT 10
Titre: Cryode ophtalmique
Valeur estimée hors TVA: 3 242 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

8️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Implant intra-oculaire de chambre posterieure souple a profondeur de champ etendue
Valeur estimée hors TVA: 7 600 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

9️⃣
Identifiant interne: LOT 8
Titre: Solution visco-elastique differenciant dispersif et cohesif
Valeur estimée hors TVA: 67 200 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 9
Titre: Anneau de malyugin
Valeur estimée hors TVA: 167 157 EUR 💰
Description du marché: ANNEAU DE MALYUGIN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Implant intra-oculaire de chambre posterieure souple precharge
Valeur estimée hors TVA: 42 320 EUR 💰
Description du marché: IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE PRECHARGE
Informations complémentaires:

Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont demandées Ces prestations ne sont pas imposées Les prestations supplémentaires éventuelles sont les suivantes : lot 3 IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE PRECHARGE sous lot 2 Libellé de la PSEF IMPLANT A PROFONDEUR DE CHAMP ETENDUE Les prestations supplémentaires éventuelles sont des prestations que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de lever ou non à l'attribution du marché public. Elles sont décrites à l'annexe n°1 du CCTP : catalogue des besoins.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Description
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse postale: Chu de rennes
2 rue le Guilloux
Code postal: 35033 Cedex 9
Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximales sont définies à l'annexe 3 du CCTP « Quantités maximales ». Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU). L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant !'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ;

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années.

Situation économique et financière

Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu rennes
Numéro d'enregistrement national: 26350007600017
Adresse postale: Rue Henri le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes cedex 9
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Unité de gestion pharmaceutique délivrance DMS / DMI
Courrier électronique: nathalie.esnault@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: 0299289443 📞
URL: https://www.chu-rennes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.DetailConsultation&id=2524921 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché public est conclu pour une période initiale d'UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive d'UN (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le CHU de Rennes reconduit automatiquement le marché public). Dans ce cadre, le titulaire du marché public ne pourra pas s'opposer à la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. Par contre, le CHU de Rennes se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché public, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis de TRENTE (30) jours par lettre recommandée avec accusé de réception ou télécopie avant la fin de la période en cours. Les variantes ne sont pas autorisées. Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est demandée pour le lot 3 sous lot 2. Des specimens sont exigés, les quantités sont précisées à l'annexe 3 du règlement de la consultation (RC). Des essais pourront être réalisés dans les conditions définies à l'article 12 du RC.

Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte CS44416 35044 Rennes Cedex Téléphone : 02 23 21 28 28. Télécopie : 02 99 63 56 84. Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 099-303178 (2024-05-22)

Avis de marché (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 806 879 EUR 💰
Description
220 800 EUR 💰
86 960 EUR 💰
136 000 EUR 💰
37 000 EUR 💰
15 200 EUR 💰
177 560 EUR 💰
3 242 EUR 💰
7 600 EUR 💰
67 200 EUR 💰
167 157 EUR 💰
42 320 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:

En application du décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret n° 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du Code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Les établissements suivants sont concernés par le présent marché public : - le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES, - le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL REDON-CARENTOIR, - le CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL (VITRE). Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures…).

Changements
Autres informations complémentaires

Précisions sur le CHU de Rennes agissant en son nom et pour son compte ainsi que pour le nom et pour le compte des CH Simone Veil (Vitré) et CHI Redon-Carentoir en application du décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d26569f9-3ab7-483c-86c4-ff162cfdeb42-01
Source: OJS 2024/S 100-308091 (2024-05-23)

Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux implantables de cardiologie interventionnelle
Numéro de référence: CLNE_2024_08
Brève description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES DE CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE
Valeur estimée hors TVA: 2 262 130 EUR 💰
Description
Titre: Systeme de remplacement de la valve mitrale par voie transcatheter
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché: SYSTEME DE REMPLACEMENT DE LA VALVE MITRALE PAR VOIE TRANSCATHETER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Titre: Systeme de reparation de la valve mitrale par voie transcatheter
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: SYSTEME DE REPARATION DE LA VALVE MITRALE PAR VOIE TRANSCATHETER
Titre: Systeme de fermeture transcutane de l'appendice auriculaire gauche
Valeur estimée hors TVA: 102 130 EUR 💰
Description du marché: SYSTEME DE FERMETURE TRANSCUTANE DE L'APPENDICE AURICULAIRE GAUCHE
Adresse postale: 2 rue Henri le Guilloux

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximales sont définies à l'article 3.5.1 du RC. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU). L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Chu rennes
Numéro d'enregistrement national: 26350007600017
Adresse postale: Rue Henri le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes cedex 9
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Unité de gestion pharmaceutique délivrance DMS / DMI
Courrier électronique: nathalie.esnault@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: 0299289443 📞
URL: https://www.chu-rennes.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 101-309311 (2024-05-24)

Avis de marché (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables pour ablation des arythmies cardiaques par electroporation, avec mise a disposition du generateur
Numéro de référence: FLNE_2024_13
Brève description:

FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR ABLATION DES ARYTHMIES CARDIAQUES PAR ELECTROPORATION, AVEC MISE A DISPOSITION DU GENERATEUR

Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: Marché unique
Titre: Consommables pour ablation des arythmies cardiaques par electroporation
Description du marché:

CONSOMMABLES POUR ABLATION DES ARYTHMIES CARDIAQUES PAR ELECTROPORATION

Informations complémentaires:

Des spécimens sont exigés : Les quantités de spécimens demandés sont stipulées dans l'annexe n°1 du CCTP : catalogue des besoins. Les spécimens envoyés peuvent être non stériles ou périmés. Les conditions de livraison sont décrites à l'article 10.3 du RC.

Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'analyse sont décrits au règlement de consultation.

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité au sens de l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique. Les quantités contractuelles pour toute la durée du marché public sont indiquées à l'annexe n°02 du CCTP. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU). L'ensemble des fournitures pouvant être commandées est décrit au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et à l'annexe n°01 du CCTP : catalogue des besoins. Les quantités estimatives pour la durée du marché sont indiquées à l'annexe n°01 du CCTP : catalogue des besoins. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-10 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années.

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat pouvoir répondre au marché public.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché public est conclu pour une période initiale d'UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit DEUX (2) fois par période successive d'UN (1) an. Les variantes ne sont pas autorisées.

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Source: OJS 2024/S 112-342902 (2024-06-10)

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