Avis de marché (2024-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux steriles pour ophtalmologie
Numéro de référence: CLNE2024_12
Brève description:
“FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR OPHTALMOLOGIE”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Valeur estimée hors TVA: 806 879 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE A 4 HAPTIQUES PRECHARGE” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes :
- Le marché public comporte des reconductions.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'analyse sont décrits au RC
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣ Informations sur les options
Description des options:
“Au sens du droit communautaire, les options sont les suivantes : Le marché public comporte des reconductions.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“ANNEAU DE MALYUGIN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE PRECHARGE”
Informations complémentaires:
“Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont demandées
Ces prestations ne sont pas imposées
Les prestations supplémentaires éventuelles sont les...”
Informations complémentaires
Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont demandées
Ces prestations ne sont pas imposées
Les prestations supplémentaires éventuelles sont les suivantes :
lot 3 IMPLANT INTRA-OCULAIRE DE CHAMBRE POSTERIEURE SOUPLE PRECHARGE
sous lot 2 Libellé de la PSEF IMPLANT A PROFONDEUR DE CHAMP ETENDUE
Les prestations supplémentaires éventuelles sont des prestations que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de lever ou non à l'attribution du marché public.
Elles sont décrites à l'annexe n°1 du CCTP : catalogue des besoins.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant !'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public ;” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices
“Le marché public est conclu pour une période initiale d'UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire.
Le marché public peut ensuite être...”
Le marché public est conclu pour une période initiale d'UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire.
Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive d'UN (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans.
Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le CHU de Rennes reconduit automatiquement le marché public).
Dans ce cadre, le titulaire du marché public ne pourra pas s'opposer à la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
Par contre, le CHU de Rennes se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché public, et ceci sans indemnités pour le titulaire.
La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis de TRENTE (30) jours par lettre recommandée avec accusé de réception ou télécopie avant la fin de la période en cours.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Une prestation supplémentaire éventuelle facultative est demandée pour le lot 3 sous lot 2.
Des specimens sont exigés, les quantités sont précisées à l'annexe 3 du règlement de la consultation (RC).
Des essais pourront être réalisés dans les conditions définies à l'article 12 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est :
Tribunal Administratif de Rennes
3, Contour de la Motte CS44416
35044 Rennes Cedex
Téléphone : 02 23 21 28 28.
Télécopie : 02 99 63 56 84.
Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;
- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 099-303178 (2024-05-22)
Avis de marché (2024-05-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 806 879 EUR 💰
Changements Autres informations complémentaires
“Précisions sur le CHU de Rennes agissant en son nom et pour son compte ainsi que pour le nom et pour le compte des CH Simone Veil (Vitré) et CHI...”
Précisions sur le CHU de Rennes agissant en son nom et pour son compte ainsi que pour le nom et pour le compte des CH Simone Veil (Vitré) et CHI Redon-Carentoir en application du décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 100-308091 (2024-05-23)
Avis de marché (2024-05-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux implantables de cardiologie interventionnelle
Numéro de référence: CLNE_2024_08
Brève description:
“FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES DE CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE”
Valeur estimée hors TVA: 2 262 130 EUR 💰
Description
Description du marché:
“SYSTEME DE REMPLACEMENT DE LA VALVE MITRALE PAR VOIE TRANSCATHETER” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Description du marché:
“SYSTEME DE REPARATION DE LA VALVE MITRALE PAR VOIE TRANSCATHETER”
Description du marché:
“SYSTEME DE FERMETURE TRANSCUTANE DE L'APPENDICE AURICULAIRE GAUCHE”
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat pouvoir répondre au marche public”
“Le marché public est conclu pour une période initiale d'UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire.
Le marché public peut ensuite être...”
Le marché public est conclu pour une période initiale d'UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire.
Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive d'UN (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans.
Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le CHU de Rennes reconduit automatiquement le marché public).
Dans ce cadre, le titulaire du marché public ne pourra pas s'opposer à la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique.
Par contre, le CHU de Rennes se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché public, et ceci sans indemnités pour le titulaire.
La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis de TRENTE (30) jours par lettre recommandée avec accusé de réception ou télécopie avant la fin de la période en cours.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Chu rennes
Numéro d'enregistrement national: 26350007600017
Adresse postale: Rue Henri le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes cedex 9
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.esnault@chu-rennes.fr📧
Téléphone: 0299289443📞
URL: https://www.chu-rennes.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Chu rennes
Numéro d'enregistrement national: 26350007600017
Adresse postale: Rue Henri le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes cedex 9
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.esnault@chu-rennes.fr📧
Téléphone: 0299289443📞
URL: https://www.chu-rennes.fr🌏
Source: OJS 2024/S 101-309311 (2024-05-24)
Avis de marché (2024-06-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables pour ablation des arythmies cardiaques par electroporation, avec mise a disposition du generateur
Numéro de référence: FLNE_2024_13
Brève description:
“FOURNITURE DE CONSOMMABLES POUR ABLATION DES ARYTHMIES CARDIAQUES PAR ELECTROPORATION, AVEC MISE A DISPOSITION DU GENERATEUR”
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“CONSOMMABLES POUR ABLATION DES ARYTHMIES
CARDIAQUES PAR ELECTROPORATION”
Informations complémentaires:
“Des spécimens sont exigés : Les quantités de spécimens demandés sont stipulées dans l'annexe n°1 du CCTP : catalogue des besoins.
Les spécimens envoyés...”
Informations complémentaires
Des spécimens sont exigés : Les quantités de spécimens demandés sont stipulées dans l'annexe n°1 du CCTP : catalogue des besoins.
Les spécimens envoyés peuvent être non stériles ou périmés.
Les conditions de livraison sont décrites à l'article 10.3 du RC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'analyse sont décrits au règlement de consultation.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-10 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat pouvoir répondre au marché public.”
“Le marché public est conclu pour une période initiale d'UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire.
Le marché public peut ensuite être...”
Le marché public est conclu pour une période initiale d'UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire.
Le marché public peut ensuite être reconduit DEUX (2) fois par période successive d'UN (1) an.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est :
Tribunal Administratif de Rennes
3, Contour de la Motte CS44416
35044 Rennes Cedex
Téléphone : 02 23 21 28 28.
Télécopie : 02 99 63 56 84.
Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;
- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 112-342902 (2024-06-10)