<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP. Il comprend, pour le compte d'un, plusieurs, ou la totalité des établissements listés au CCAP une prestation : - de mise en dépôt pour les lots 1 - 2 - 3 - 4 - 15 - 16 - 17 - 18 et 20, - de mise en dépôt d'ancillaires et/ou trousses prothétiques pour les lots 1 - 2 - 3 - 4 - 12 - 15 - 16 - 17 - 18 - 20 - 21 - 22 et 29, - de mise à disposition de logiciels de planification et forets à usage unique pour les lots 1 - 2 - 3- de mise à disposition de bain marie de conformation + générateur à ultrason et pièce à main pour le lot 28.<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-22.
Avis de marché (2024-07-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux spécifiques à l'implantologie dentaire, prothèses pour reconstruction faciale - chirurgie plastique
Numéro de référence: AO-2024-076
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP.
Il comprend, pour le compte d'un, plusieurs, ou la totalité des établissements listés au CCAP une prestation :
- de mise en dépôt pour les lots 1 - 2 - 3 - 4 - 15 - 16 - 17 - 18 et 20,
- de mise en dépôt d'ancillaires et/ou trousses prothétiques pour les lots 1 - 2 - 3 - 4 - 12 - 15 - 16 - 17 - 18 - 20 - 21 - 22 et 29,
- de mise à disposition de logiciels de planification et forets à usage unique pour les lots 1 - 2 - 3- de mise à disposition de bain marie de conformation + générateur à ultrason et pièce à main pour le lot 28.<br/>
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables dentaires📦 Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Description du marché:
“lots 1 à 29”
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires📦
Produits/services supplémentaires: Forets dentaires📦
Produits/services supplémentaires: Implant utilisé en odontostomatologie📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2026-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes, en dehors de l'hypothèse d'une variation des prix de certains produits soumis à une tarification réglementée, dans les conditions prévues au CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
“Les prestations portent sur 28 lots, numérotés de 1 à 29, le lot 19 ayant été supprimé sans modifier la numérotation” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1014284
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1014285
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1014283
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0320631300📞
Fax: 0320631347 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 142-440391 (2024-07-22)