Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis
CHU Nantes
Le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis pour les établissements et structures associées du GHT44. selon les dispositions et conditions spécifiées au cahier des charges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-28 | Avis de marché |
| 2024-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis
Numéro de référence: AOO-24078
Brève description:
“Le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis pour les établissements et structures associées...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Description
Identifiant interne: Lot unique
Description du marché:
“Le lot unique porte sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis pour les établissements et structures associées du GHT44.”
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec trois opérateurs...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2026-01-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité Technique 70%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Prothèses 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se reporter au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se reporter au règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 169-520657 (2024-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis
Numéro de référence: AOO-24078
Brève description:
“Le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis pour les établissements et structures associées...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Description
Identifiant interne: Lot unique
Description du marché:
“Le lot unique porte sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis pour les établissements et structures associées du GHT44.”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec trois opérateurs...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2026-01-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité Technique 70%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Prothèses 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se reporter au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se reporter au règlement de la consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 169-520657 (2024-08-28)
Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Description
Identifiant interne: 60 lots
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis - 60 lots
Description du marché:
“Les lots portent sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis pour les établissements et structures associées du...”
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Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Correction de l'identifiant interne (BT-22-Lot) avec précision du nombre de lots : 60 lots”
“Les lots 37 et 49 ont été supprimés en cours de consultation, sans renumérotation des autres lots. La consultation comporte désormais 60 lots, numérotés de...”
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Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-27 📅
Autres informations complémentaires
“Modification de la consultation en cours de marché”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6a579ae2-ac1a-43c6-ad09-64dab9a2b52c-02
Source: OJS 2024/S 190-585522 (2024-09-27)
Objet
Description
Identifiant interne: 60 lots
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pour neurochirurgie et chirurgie du rachis - 60 lots
Description du marché:
“Les lots portent sur la fourniture de dispositifs médicaux de neurochirurgie et chirurgie du rachis pour les établissements et structures associées du...”
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Correction de l'identifiant interne (BT-22-Lot) avec précision du nombre de lots : 60 lots”
“Les lots 37 et 49 ont été supprimés en cours de consultation, sans renumérotation des autres lots. La consultation comporte désormais 60 lots, numérotés de...”
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-27 📅
Autres informations complémentaires
“Modification de la consultation en cours de marché”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6a579ae2-ac1a-43c6-ad09-64dab9a2b52c-02
Source: OJS 2024/S 190-585522 (2024-09-27)
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