FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ARTICLES DE PANSEMENTS

CHU Rennes

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ARTICLES DE PANSEMENTS 1 BANDELETTES ADHESIVES STERILES PAR PAIRE 2 SUTURES CUTANEES ADHESIVES 3 BANDAGE TUBULAIRE 4 SPARADRAP EXTENSIBLE NON TISSE POUR FIXATION DE PANSEMENT 5 BANDE AUTO-ADHERENTE 6 BANDE ADHESIVE ELASTIQUE POUR CONTENTION ET FIXATION DE PANSEMENTS 7 BANDE ADHESIVE EXTENSIBLE POUR CONTENTION 8 BANDE DE CREPE STERILE 9 BANDE PROTECTION AUTO-ADHERENTE 10 COMPRESSE GAZE HYDROPHILE ORDINAIRE NON STERILE 11 COMPRESSE DE COLLAGENE HEMOSTATIQUE 12 EPONGE DE GELATINE HEMOSTATIQUE 13 OUATE HEMOSTATIQUE D'ALGINATE DE CALCIUM 14 BATONNET OPHTALMIQUE 15 BOULE DE GAZE STERILE MANDARINE 16 MECHE DE GAZE A CAVITE 17 MECHE DE GAZE HYDROPHILE 18 PANSEMENT ADHESIF DECOUPABLE 19 PANSEMENT COMBINE TRADITIONNEL NON STERILE 20 PANSEMENT OTOLOGIQUE 21 ROULEAU DE GAZE PRELAVEE IMPREGNEE 22 PROTECTEUR CUTANE POUR DERMITE ASSOCIE A L'INCONTINENCE 23 PANSEMENT INTERFACE 24 INTERFACE ABSORBANTE 25 PANSEMENT A L' ARGENT INTERFACE 26 PANSEMENT A L'ARGENT (MECHE) 27 PANSEMENT A L'ARGENT (COMPRESSE) 28 PANSEMENT AU CHARBON ACTIF 29 PANSEMENT HYDROGEL (COMPRESSE) 30 PANSEMENT IRRIGO-ABSORBANT 31 PANSEMENT SUPER-ABSORBANT 32 FILM PROTECTEUR CUTANE SANS ALCOOL 33 SET DETERSION POUR PREPARATION CUTANEE PRE-OPERATOIRE 34 SET BADIGEON POUR PREPARATION CUTANEE PRE-OPERATOIRE 35 SET DE PANSEMENT 36 CURETTE DERMATOLOGIQUE 37 BISTOURI JETABLE AVEC MANCHE GRADUE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-05.

Qui ?

• CHU Rennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-05	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux pour articles de pansements
Numéro de référence: LRFPL 2024_02
Brève description:

Brève description

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ARTICLES DE PANSEMENTS
1 BANDELETTES ADHESIVES STERILES PAR PAIRE
2 SUTURES CUTANEES ADHESIVES
3 BANDAGE TUBULAIRE
4 SPARADRAP EXTENSIBLE NON TISSE POUR FIXATION DE PANSEMENT
5 BANDE AUTO-ADHERENTE
6 BANDE ADHESIVE ELASTIQUE POUR CONTENTION ET FIXATION DE PANSEMENTS
7 BANDE ADHESIVE EXTENSIBLE POUR CONTENTION
8 BANDE DE CREPE STERILE
9 BANDE PROTECTION AUTO-ADHERENTE
10 COMPRESSE GAZE HYDROPHILE ORDINAIRE NON STERILE
11 COMPRESSE DE COLLAGENE HEMOSTATIQUE
12 EPONGE DE GELATINE HEMOSTATIQUE
13 OUATE HEMOSTATIQUE D'ALGINATE DE CALCIUM
14 BATONNET OPHTALMIQUE
15 BOULE DE GAZE STERILE MANDARINE
16 MECHE DE GAZE A CAVITE
17 MECHE DE GAZE HYDROPHILE
18 PANSEMENT ADHESIF DECOUPABLE
19 PANSEMENT COMBINE TRADITIONNEL NON STERILE
20 PANSEMENT OTOLOGIQUE
21 ROULEAU DE GAZE PRELAVEE IMPREGNEE
22 PROTECTEUR CUTANE POUR DERMITE ASSOCIE A L'INCONTINENCE
23 PANSEMENT INTERFACE
24 INTERFACE ABSORBANTE
25 PANSEMENT A L' ARGENT INTERFACE
26 PANSEMENT A L'ARGENT (MECHE)
27 PANSEMENT A L'ARGENT (COMPRESSE)
28 PANSEMENT AU CHARBON ACTIF
29 PANSEMENT HYDROGEL (COMPRESSE)
30 PANSEMENT IRRIGO-ABSORBANT
31 PANSEMENT SUPER-ABSORBANT
32 FILM PROTECTEUR CUTANE SANS ALCOOL
33 SET DETERSION POUR PREPARATION CUTANEE PRE-OPERATOIRE
34 SET BADIGEON POUR PREPARATION CUTANEE PRE-OPERATOIRE
35 SET DE PANSEMENT
36 CURETTE DERMATOLOGIQUE
37 BISTOURI JETABLE AVEC MANCHE GRADUE

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 942 316 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOTS 1 à 37
Titre: Du lot 1 au lot 37
Description du marché:

L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et à son annexe 1 : catalogue des besoins et au catalogue du titulaire du lot concerné. Les quantités estimatives du marché public sont précisées à l'annexe 1 du règlement de consultation. Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres. Les montants estimatifs par lot sont précisés au règlement de consultation.

Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : - Le marché public comporte des reconductions. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le CHU de Rennes reconduit automatiquement le marché public).

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères d'analyse sont décrits au règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités contractuelles pour toute la durée du marché public sont indiquées à l'annexe n°01 au CCTP : Catalogue des besoins. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) du lot concerné et au catalogue du titulaire du lot concerné. Le marché public est conclu pour une période initiale d'UN (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit TROIS (3) fois par période successive d'UN (1) an et pour une durée de validité maximale de QUATRE (4) ans. Cette reconduction est tacite (ceci signifie que le silence gardé par le CHU de Rennes reconduit automatiquement le marché public). Dans ce cadre, le titulaire du marché public ne pourra pas s'opposer à la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du code de la commande publique. Par contre, le CHU de Rennes se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché public, et ceci sans indemnités pour le titulaire. La décision de non reconduction sera expressément notifiée sous préavis de TRENTE (30) jours par lettre recommandée avec accusé de réception ou télécopie avant la fin de la période en cours.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

HORS DUME DC1 DC2 ou équivalent: Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années.

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Hors DUME DC1 DC2 ou équivalent: Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

HORS DUME DC1 DC2 ou équivalent: Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Rennes
Numéro d'enregistrement national: 26350007600017
Adresse postale: rue henri le guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes cedex 9
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fatimata PICHODO-LY
Courrier électronique: fatimata.pichodo-ly@chu-rennes.fr 📧
Téléphone: 02 23 06 73 22 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2669339&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2669339&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

En application du décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret n° 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en oeuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du Code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT « Haute-Bretagne ». Les établissements suivants sont concernés par le présent marché public : - le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES, - le CENTRE HOSPITALIER DE BROCELIANDE, - le CENTRE HOSPITALIER DE FOUGERES, - le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL REDON-CARENTOIR, - le CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL (VITRE), - le CENTRE HOSPITALIER DE LA GUERCHE DE BRETAGNE, - le CENTRE HOSPITALIER LE GRAND-FOUGERAY, - le CENTRE HOSPITALIER DES MARCHES DE BRETAGNE, - le CENTRE HOSPITALIER DE LA ROCHE AUX FEES (JANZE), - le CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME REGNIER. Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte du ou des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures etc). Les variantes sont-elles autorisées : Oui La variante présentée ne pourra porter que sur le lot n° 34 : 34 SET BADIGEON POUR PREPARATION CUTANEE PRE-OPERATOIRE Set présenté sous forme de plateau avec 2 emplacements préformés de 150ML indépendant de l'emballage et qui remplace les 2 cupules de 150ML Les soumissionnaires qui présentent des variantes ne sont pas tenus de présenter une offre de base conforme aux spécifications des prestations décrites dans les documents de la consultation. Le nombre de variante autorisée est égale un (1). Des spécimens sont exigés dans les conditions de l'article 10 du RC. Des essais seront demandés dans les conditions définies à l'article 12 du RC. Des essais seront demandés dans les conditions définies à l'article 13 du RC.

Informations complémentaires

En application du décret n° 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret n° 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en oeuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du Code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT « Haute-Bretagne ».
Les établissements suivants sont concernés par le présent marché public :
- le CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES,
- le CENTRE HOSPITALIER DE BROCELIANDE,
- le CENTRE HOSPITALIER DE FOUGERES,
- le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL REDON-CARENTOIR,
- le CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL (VITRE),
- le CENTRE HOSPITALIER DE LA GUERCHE DE BRETAGNE,
- le CENTRE HOSPITALIER LE GRAND-FOUGERAY,
- le CENTRE HOSPITALIER DES MARCHES DE BRETAGNE,
- le CENTRE HOSPITALIER DE LA ROCHE AUX FEES (JANZE),
- le CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME REGNIER.
Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte du ou des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation).
Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public.
Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures etc).

Les variantes sont-elles autorisées : Oui
La variante présentée ne pourra porter que sur le lot n° 34 :
34 SET BADIGEON POUR PREPARATION CUTANEE PRE-OPERATOIRE Set présenté sous forme de plateau avec 2 emplacements préformés de 150ML indépendant de l'emballage et qui remplace les 2 cupules de 150ML
Les soumissionnaires qui présentent des variantes ne sont pas tenus de présenter une offre de base conforme aux spécifications des prestations décrites dans les documents de la consultation.
Le nombre de variante autorisée est égale un (1).

Des spécimens sont exigés dans les conditions de l'article 10 du RC.

Des essais seront demandés dans les conditions définies à l'article 12 du RC.

Des essais seront demandés dans les conditions définies à l'article 13 du RC.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3 contour de la motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : le Tribunal Administratif de Rennes 3 contour de la motte CS44416 35044 Rennes Cedex Tél : 02 23 21 28 28 Télécopie : 02 99 63 56 84 courriel : greffe.tarennes@juradm.fr Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R.4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 238-747125 (2024-12-05)

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