FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX NON STERILES POUR ORL CMF ET ODONTOLOGIE
CHU Amiens Picardie
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX NON STERILES POUR ORL CMF ET ODONTOLOGIE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-17 | Avis de marché |
| 2024-08-16 | Avis de marché |
| 2025-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux non steriles pour orl cmf et odontologie
Numéro de référence:
Brève description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX NON STERILES POUR ORL CMF ET ODONTOLOGIE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Conformateur narinaire transparent silicone
Description du marché: Conformateur narinaire transparent silicone
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - QUALITE TECHNIQUE : 60% Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Distracteur télescopique maxillaire, activateur, tournevis et autres accessoires
Description du marché: Distracteur télescopique maxillaire, activateur, tournevis et autres accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Silicone pour moulage de la peau
Description du marché: Silicone pour moulage de la peau
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Dispositifs pour chirurgie orthognathique avec mise à disposition de l'ancillaire de pose
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Fraise à os pour chirurgie maxillo-faciale
Description du marché: Fraise à os pour chirurgie maxillo-faciale
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Matériel mini-plaque et vis d'ostéosynthèse en chirurgie maxillo-faciale en titane avec mise à disposition de l'ancillaire de pose
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : Casque de correction crânienne
Description du marché: Casque de correction crânienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : Modèle anatomique stéréolithographique et accessoires
Description du marché: Modèle anatomique stéréolithographique et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 : Canule seringue autoclavable
Description du marché: Canule seringue autoclavable
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 : Dispositifs pour orthodontie
Description du marché: Dispositifs pour orthodontie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 : Matériel pour modelage dentaire
Description du marché: Matériel pour modelage dentaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12 : Prothèses dentaires et accessoires
Description du marché: Prothèses dentaires et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13 : Dispositifs médicaux pour injection des résines acryliques
Description du marché: Dispositifs médicaux pour injection des résines acryliques
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 14 : Articulateurs dentaires, accessoires et consommables
Description du marché: Articulateurs dentaires, accessoires et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 15 : Matériel pour dentisterie générale
Description du marché: Matériel pour dentisterie générale
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 16 : Matériel spécifique de réhabilitation dentaire, d'orthodontie et thermoformage
Description du marché: Matériel spécifique de réhabilitation dentaire, d'orthodontie et thermoformage
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 17 : Arc dentaires
Description du marché: Arc dentaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 18 : Matériel pour odontologie et chirurgie dentaire
Description du marché: Matériel pour odontologie et chirurgie dentaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 19 : Ressorts niti pour distaler les molaires
Description du marché: Ressorts niti pour distaler les molaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 20 : Tige en métal pour réalisation de cavalier en inox
Description du marché: Tige en métal pour réalisation de cavalier en inox
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 21 : Matériel pour orthodontie : bracket, arc, tube à coller, élastiques et autres accessoires
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 22 : Pince et instruments pour dentisterie
Description du marché: Pince et instruments pour dentisterie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 23 : Pansement chirurgical indiqué dans le traitement de l'alvéolite sèche
Description du marché: Pansement chirurgical indiqué dans le traitement de l'alvéolite sèche
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 24 : Bâtonnets soins de bouche
Description du marché: Bâtonnets soins de bouche
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 25 : Hydropulseur dentaire et consommables
Description du marché: Hydropulseur dentaire et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 26 : Attachements dentaires
Description du marché: Attachements dentaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 27 : Arc dentaire dautrey mou
Description du marché: Arc dentaire dautrey mou
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 28 : Dispositifs pour réalisation des prothèses faciales / épithèse
Description du marché: Dispositifs pour réalisation des prothèses faciales / épithèse
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 29 : Brosse à dents post opératoire
Description du marché: Brosse à dents post opératoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu amiens picardie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088630 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 22 33 61 70 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-431544 (2024-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux non steriles pour orl cmf et odontologie
Numéro de référence:
24PS0031
Brève description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX NON STERILES POUR ORL CMF ET ODONTOLOGIE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Conformateur narinaire transparent silicone
Description du marché: Conformateur narinaire transparent silicone
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - QUALITE TECHNIQUE : 60% Ce critère sera évalué au regard des axes suivants : - l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, spectre d'indication si applicable); - l'étendue de la gamme du lot concerné.
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): - QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : 5 % Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires » et « Fiche de renseignements fournisseur ».
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Distracteur télescopique maxillaire, activateur, tournevis et autres accessoires
Description du marché: Distracteur télescopique maxillaire, activateur, tournevis et autres accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Silicone pour moulage de la peau
Description du marché: Silicone pour moulage de la peau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Dispositifs pour chirurgie orthognathique avec mise à disposition de l'ancillaire de pose
Description du marché:
Dispositifs pour chirurgie orthognathique avec mise à disposition de l'ancillaire de pose
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Fraise à os pour chirurgie maxillo-faciale
Description du marché: Fraise à os pour chirurgie maxillo-faciale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 : Matériel mini-plaque et vis d'ostéosynthèse en chirurgie maxillo-faciale en titane avec mise à disposition de l'ancillaire de pose
Description du marché:
Matériel mini-plaque et vis d'ostéosynthèse en chirurgie maxillo-faciale en titane avec mise à disposition de l'ancillaire de pose
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 : Casque de correction crânienne
Description du marché: Casque de correction crânienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 : Modèle anatomique stéréolithographique et accessoires
Description du marché: Modèle anatomique stéréolithographique et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9 : Canule seringue autoclavable
Description du marché: Canule seringue autoclavable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10 : Dispositifs pour orthodontie
Description du marché: Dispositifs pour orthodontie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 11 : Matériel pour modelage dentaire
Description du marché: Matériel pour modelage dentaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot 12 : Prothèses dentaires et accessoires
Description du marché: Prothèses dentaires et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot 13 : Dispositifs médicaux pour injection des résines acryliques
Description du marché: Dispositifs médicaux pour injection des résines acryliques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot 14 : Articulateurs dentaires, accessoires et consommables
Description du marché: Articulateurs dentaires, accessoires et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot 15 : Matériel pour dentisterie générale
Description du marché: Matériel pour dentisterie générale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot 16 : Matériel spécifique de réhabilitation dentaire, d'orthodontie et thermoformage
Description du marché: Matériel spécifique de réhabilitation dentaire, d'orthodontie et thermoformage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Lot 17 : Arc dentaires
Description du marché: Arc dentaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot 18 : Matériel pour odontologie et chirurgie dentaire
Description du marché: Matériel pour odontologie et chirurgie dentaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Lot 19 : Ressorts niti pour distaler les molaires
Description du marché: Ressorts niti pour distaler les molaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Lot 20 : Tige en métal pour réalisation de cavalier en inox
Description du marché: Tige en métal pour réalisation de cavalier en inox
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Lot 21 : Matériel pour orthodontie : bracket, arc, tube à coller, élastiques et autres accessoires
Description du marché:
Matériel pour orthodontie : bracket, arc, tube à coller, élastiques et autres accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Lot 22 : Pince et instruments pour dentisterie
Description du marché: Pince et instruments pour dentisterie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Lot 23 : Pansement chirurgical indiqué dans le traitement de l'alvéolite sèche
Description du marché: Pansement chirurgical indiqué dans le traitement de l'alvéolite sèche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Lot 24 : Bâtonnets soins de bouche
Description du marché: Bâtonnets soins de bouche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Lot 25 : Hydropulseur dentaire et consommables
Description du marché: Hydropulseur dentaire et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Lot 26 : Attachements dentaires
Description du marché: Attachements dentaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Lot 27 : Arc dentaire dautrey mou
Description du marché: Arc dentaire dautrey mou
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Lot 28 : Dispositifs pour réalisation des prothèses faciales / épithèse
Description du marché: Dispositifs pour réalisation des prothèses faciales / épithèse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Lot 29 : Brosse à dents post opératoire
Description du marché: Brosse à dents post opératoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le contrat est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec maximum en valeur par période selon les lots, comme défini dans le tableau à l'article 2.2 du CCAP.
Concernant les lots 1 à 9, 24, 25, 27 à 29 : L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de la notification jusqu'au 01/06/2025 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans.
Concernant les lots 10 à 23 et 26 : L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de la notification jusqu'au 01/06/2025 et reconductible 6 fois 2 mois puis 2 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans.
Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
La non reconduction éventuelle pourra se faire par lot. L'attributaire en sera alors informé :
- 1 mois au plus tard avant la fin de chaque période en cours pour les périodes de deux mois.
- 2 mois au plus tard avant la fin de chaque période en cours pour toutes les autres périodes.
Les bons de commandes peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché et pour une durée d'exécution ne pouvant aller au-delà de 3 mois.
Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de remise des offres.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu amiens picardie
Numéro d'enregistrement national:
26800014800018
Adresse postale: Place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction.achats-ght@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: 0322088630 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800005500016
Commune postale: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 22 33 61 70 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats disposent des voies de recours suivantes :
- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ;
- Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.
- Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-431544 (2024-07-17)
Avis de marché (2024-08-16)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 17c5da2f-804f-4cef-acfe-fc65448ab387-01
Source: OJS 2024/S 160-496540 (2024-08-16)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de remise des offres est reportée au 06/09/2024 à 12h00 (initialement fixée au 19/08/2024 à 12h00).
Le règlement de la consultation a été modifié en conséquence.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 17c5da2f-804f-4cef-acfe-fc65448ab387-01
Source: OJS 2024/S 160-496540 (2024-08-16)
Avis d'attribution de marché (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 112 500 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 112 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Novaspine
Nom et adresse du contractant
Nom: Novaspine
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rond Point Christian Cabrol
Région: Somme 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 80000
Région: Somme 🏙️
Source: OJS 2025/S 022-068064 (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 112 500 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
240220
Date de conclusion du contrat: 2024-10-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 112 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
NOVASPINE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Novaspine
Nom et adresse du contractant
Nom: Novaspine
Numéro d'enregistrement national:
48757868400010
Code postal: 80000
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
26800014800125
Adresse postale: 1 Rond Point Christian Cabrol
Région: Somme 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur, décide :
- De déclarer sans suite les lots 2, 3, 10, 12, 13, 26, 27, 28 et 29 pour motif d'infructuosité tenant à l'absence d'offre, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. Ces lots seront relancés en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-2 1° du Code de la commande publique.
- De déclarer sans suite les lots 20 et 25 pour motif d'infructuosité tenant à ce que l'unique offre reçue soit inappropriée conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R2122-2 1° du Code de la commande publique, ces lots seront relancés en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables au motif que seule une offre inappropriée définie à l'article L2152-4 a été présentée, et sans que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées.
La valeur indiquée à "Valeur réestimée de l'accord-cadre" correspond au montant DQE HT.
L'offre retenue au lot 7 correspond à une offre de base et non une offre variante.
Afficher plus
Code postal: 80000
Région: Somme 🏙️
Source: OJS 2025/S 022-068064 (2025-01-30)
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