Fourniture de dispositifs médicaux "instrumentation chirurgicale et équipement médical"
CHU Nantes
Fourniture de dispositifs médicaux "instrumentation chirurgicale et équipement médical" (9 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-08.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux "instrumentation chirurgicale et équipement médical"
Numéro de référence: AOO-24099
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux "instrumentation chirurgicale et équipement médical" (9 lots)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Description
Identifiant interne: 9
Titre: La présente consultation comporte 9 lots
Description du marché:
“Le détail des lots figure dans l'annexe "catalogue des besoins" au CCP”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2026-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 70 %
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation”
Situation économique et financière
“se référer au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846889 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) - Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) - Recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-686938 (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux "instrumentation chirurgicale et équipement médical"
Numéro de référence: AOO-24099
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux "instrumentation chirurgicale et équipement médical" (9 lots)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Description
Identifiant interne: 9
Titre: La présente consultation comporte 9 lots
Description du marché:
“Le détail des lots figure dans l'annexe "catalogue des besoins" au CCP”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2026-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 70 %
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation”
Situation économique et financière
“se référer au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846889 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) - Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) - Recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-686938 (2024-11-08)
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