La présente consultation est allotie et comporte 17 lots : 1 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE (SSIR) 2 STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE POSE 3 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE (DDDR) 4 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE (CRT-P) 5 DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE 6 DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE 7 DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE 8 DEFIBRILLATEUR SOUS CUTANEE 9 DEFIBRILLATEUR AVEC SONDE SOUS STERNALE 10 SONDE POUR STIMULATION VENTRICULAIRE GAUCHE 11 SONDE DE DEFIBRILLATION 12 SONDE ATRIALE & VENTRICULAIRE A FIXATION ACTIVE 13 SONDE EPICARDIQUE 14 MONITEUR ECG IMPLANTABLE 15 INTRODUCTEUR A GAINE PELABLE POUR MISE EN PLACE DE SONDES DE STIMULATION 16 DISPOSITIF POUR EXTRACTION DE SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE 17 ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-25.
Avis de marché (2024-09-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour stimulation et défibrillation cardiaque
Numéro de référence: FLNE_2024_21
Brève description:
“La présente consultation est allotie et comporte 17 lots :
1 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE (SSIR)
2 STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE...”
Brève description
La présente consultation est allotie et comporte 17 lots :
1 STIMULATEUR CARDIAQUE SIMPLE CHAMBRE (SSIR)
2 STIMULATEUR CARDIAQUE SANS SONDE AVEC SYSTEME DE POSE
3 STIMULATEUR CARDIAQUE DOUBLE CHAMBRE (DDDR)
4 STIMULATEUR CARDIAQUE TRIPLE CHAMBRE (CRT-P)
5 DEFIBRILLATEUR SIMPLE CHAMBRE
6 DEFIBRILLATEUR DOUBLE CHAMBRE
7 DEFIBRILLATEUR TRIPLE CHAMBRE
8 DEFIBRILLATEUR SOUS CUTANEE
9 DEFIBRILLATEUR AVEC SONDE SOUS STERNALE
10 SONDE POUR STIMULATION VENTRICULAIRE GAUCHE
11 SONDE DE DEFIBRILLATION
12 SONDE ATRIALE & VENTRICULAIRE A FIXATION ACTIVE
13 SONDE EPICARDIQUE
14 MONITEUR ECG IMPLANTABLE
15 INTRODUCTEUR A GAINE PELABLE POUR MISE EN PLACE DE SONDES DE STIMULATION
16 DISPOSITIF POUR EXTRACTION DE SONDE DE STIMULATION CARDIAQUE
17 ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et au catalogue du titulaire du lot concerné.
Les quantités estimatives du marché public sont données à l'annexe 1 du CCTP « Catalogue des besoins ». Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres.
Les montants estimatifs par lot sont précisés au règlement de consultation.
Afficher plus
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante :
- Le marché public comporte des reconductions.” Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères de choix sont décrits au règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Hors DUME
DC1
DC2 ou équivalent: Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat pouvoir...”
Liste et brève description des conditions
Hors DUME
DC1
DC2 ou équivalent: Une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat pouvoir répondre au marché public.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marche public au cours des 3 derniers exercices
“Les variantes ne sont pas autorisées.
Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont demandées, elles ne sont pas imposées (Lot 15 - sous lots 6 &...”
Les variantes ne sont pas autorisées.
Des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont demandées, elles ne sont pas imposées (Lot 15 - sous lots 6 & 7).
Aucun essai ne sera demandé aux soumissionnaires.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Chu rennes
Numéro d'enregistrement national: 26350007600017
Adresse postale: Rue Henri le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes cedex 9
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.esnault@chu-rennes.fr📧
Téléphone: 0299289443📞
URL: https://www.chu-rennes.fr🌏 Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 contour de la motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Chu rennes
Numéro d'enregistrement national: 26350007600017
Adresse postale: Rue Henri le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes cedex 9
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.esnault@chu-rennes.fr📧
Téléphone: 0299289443📞
URL: https://www.chu-rennes.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est :
Tribunal Administratif de Rennes
3, Contour de la Motte CS44416
35044 Rennes Cedex
Téléphone : 02 23 21 28 28.
Télécopie : 02 99 63 56 84.
Courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;
- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 188-578570 (2024-09-25)