Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie - Relance de lots
CH Verdun Saint-Mihiel
Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie - Relance de lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Meuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie - Relance de lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Prothèses orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse totale d'épaule à tige courte
Description du marché: Prothèse totale d'épaule à tige courte
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse totale de coude
Description du marché: Prothèse totale de coude
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse de tête radiale en pyrocarbone
Description du marché: Prothèse de tête radiale en pyrocarbone
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse trapézo-métacarpienne
Description du marché: Prothèse trapézo-métacarpienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse de pouce avec col et insert double mobilité
Description du marché: Prothèse de pouce avec col et insert double mobilité
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse de hanche intermédiaire et totale, tout type de couple de frottement
Description du marché: Prothèse de hanche intermédiaire et totale, tout type de couple de frottement
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse de hanche modulaire avec ou sans ciment
Description du marché: Prothèse de hanche modulaire avec ou sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Hanche : cotyle à trous avec vis à angulation variable
Description du marché: Hanche : cotyle à trous avec vis à angulation variable
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Hanche : cupule elliptique à cimenter ou sans ciment
Description du marché: Hanche : cupule elliptique à cimenter ou sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse totale de genou à plateau fixe
Description du marché: Prothèse totale de genou à plateau fixe
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Description du marché: Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse totale de genou de reprise tri compartimentale
Description du marché: Prothèse totale de genou de reprise tri compartimentale
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse unicompartimentale de genou
Description du marché: Prothèse unicompartimentale de genou
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse totale de genou de reprise
Description du marché: Prothèse totale de genou de reprise
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable pour Epaule
Description du marché: Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable pour Epaule
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ligamentoplastie du ligament croisé antérieur - technique Kenneth-Jones
Description du marché: Ligamentoplastie du ligament croisé antérieur - technique Kenneth-Jones
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ciment avec ou sans antibiotique
Description du marché: Ciment avec ou sans antibiotique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive canulée et agrafes de varisation
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive filetée non canulée
Description du marché: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive filetée non canulée
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable
Description du marché: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Broche de Metaizeau titane stérile / non stérile
Description du marché: Broche de Metaizeau titane stérile / non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm stérile
Description du marché: Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rachis : cage et plaque cervicale avec vis
Description du marché: Rachis : cage et plaque cervicale avec vis
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rachis : hernie discale
Description du marché: Rachis : hernie discale
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-18 12:30:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des conditions:
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue d'Anthouard
Code postal: 55107
Commune postale: VERDUN Cedex
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aval@ch-verdun.fr 📧
Téléphone: +33 329838303 📞
URL: https://ght-coeurgrandest.fr/les-etablissements/ch-de-verdun-saint-mihiel/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://chvsm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://chvsm.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://chvsm.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Prefecture de meurthe et moselle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-informations@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342244 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 203-627865 (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie - Relance de lots
Numéro de référence:
2024/GRAPS/17
Brève description:
Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie - Relance de lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Prothèse totale d'épaule à tige courte
Description du marché: Prothèse totale d'épaule à tige courte
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Prothèse totale de coude
Description du marché: Prothèse totale de coude
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Prothèse de tête radiale en pyrocarbone
Description du marché: Prothèse de tête radiale en pyrocarbone
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Prothèse trapézo-métacarpienne
Description du marché: Prothèse trapézo-métacarpienne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Prothèse de pouce avec col et insert double mobilité
Description du marché: Prothèse de pouce avec col et insert double mobilité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
6️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Prothèse de hanche intermédiaire et totale, tout type de couple de frottement
Description du marché: Prothèse de hanche intermédiaire et totale, tout type de couple de frottement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
7️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Prothèse de hanche modulaire avec ou sans ciment
Description du marché: Prothèse de hanche modulaire avec ou sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Hanche : cotyle à trous avec vis à angulation variable
Description du marché: Hanche : cotyle à trous avec vis à angulation variable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Hanche : cupule elliptique à cimenter ou sans ciment
Description du marché: Hanche : cupule elliptique à cimenter ou sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Prothèse totale de genou à plateau fixe
Description du marché: Prothèse totale de genou à plateau fixe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Description du marché: Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Prothèse totale de genou de reprise tri compartimentale
Description du marché: Prothèse totale de genou de reprise tri compartimentale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Prothèse unicompartimentale de genou
Description du marché: Prothèse unicompartimentale de genou
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Prothèse totale de genou de reprise
Description du marché: Prothèse totale de genou de reprise
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable pour Epaule
Description du marché: Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable pour Epaule
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
39
Titre: Ligamentoplastie du ligament croisé antérieur - technique Kenneth-Jones
Description du marché: Ligamentoplastie du ligament croisé antérieur - technique Kenneth-Jones
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0039
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
47
Titre: Ciment avec ou sans antibiotique
Description du marché: Ciment avec ou sans antibiotique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0048
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
59
Titre: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive canulée et agrafes de varisation
Description du marché:
Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive canulée et agrafes de varisation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0060
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
60
Titre: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive filetée non canulée
Description du marché: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive filetée non canulée
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0061
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
61
Titre: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable
Description du marché: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0062
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
66
Titre: Broche de Metaizeau titane stérile / non stérile
Description du marché: Broche de Metaizeau titane stérile / non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0067
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
74
Titre: Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm stérile
Description du marché: Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0075
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
75
Titre: Rachis : cage et plaque cervicale avec vis
Description du marché: Rachis : cage et plaque cervicale avec vis
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0076
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
76
Titre: Rachis : hernie discale
Description du marché: Rachis : hernie discale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0077
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-18 12:30:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro d'enregistrement national:
20003978200012
Adresse postale: 2 rue d'Anthouard
Code postal: 55107
Commune postale: VERDUN Cedex
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aval@ch-verdun.fr 📧
Téléphone: +33 329838303 📞
URL: https://ght-coeurgrandest.fr/les-etablissements/ch-de-verdun-saint-mihiel/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://chvsm.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://chvsm.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://chvsm.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Prefecture de meurthe et moselle
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-informations@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342244 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
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