Avis de marché (2024-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie - Relance de lots
Numéro de référence: 2024/GRAPS/17
Brève description:
“Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie - Relance de lots”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 24
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 24
1️⃣
Description du marché:
“Prothèse totale d'épaule à tige courte”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prothèse totale de coude” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Description du marché:
“Prothèse de tête radiale en pyrocarbone” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣
Description du marché:
“Prothèse trapézo-métacarpienne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
5️⃣
Description du marché:
“Prothèse de pouce avec col et insert double mobilité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
6️⃣
Description du marché:
“Prothèse de hanche intermédiaire et totale, tout type de couple de frottement” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
7️⃣
Description du marché:
“Prothèse de hanche modulaire avec ou sans ciment” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
8️⃣
Description du marché:
“Hanche : cotyle à trous avec vis à angulation variable” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
9️⃣
Description du marché:
“Hanche : cupule elliptique à cimenter ou sans ciment” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Prothèse totale de genou à plateau fixe” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Prothèse totale de genou à plateau rotatoire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Prothèse totale de genou de reprise tri compartimentale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Prothèse unicompartimentale de genou” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Prothèse totale de genou de reprise” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable pour Epaule” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Ligamentoplastie du ligament croisé antérieur - technique Kenneth-Jones” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Ciment avec ou sans antibiotique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive canulée et agrafes de varisation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive filetée non canulée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0062
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Broche de Metaizeau titane stérile / non stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0067
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0075
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Rachis : cage et plaque cervicale avec vis” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0076
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Rachis : hernie discale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0077
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des règles et critères
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Prefecture de meurthe et moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-informations@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342244📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2024/S 203-627865 (2024-10-16)