Fourniture de dispositifs médicaux et consommables pour ORL (7 lots)

Groupe Hospitalier Bretagne Sud

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atos Medical
• Dimeho (diffusion médicale hospitalière)
• Santelec
• Smith & Nephew SAS

Qui ?

• Groupe Hospitalier Bretagne Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses auditives › Implant ORL
• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-14	Avis de marché
2024-09-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux et consommables pour ORL (7 lots)
Numéro de référence: 2024-14
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux et consommables pour ORL (7 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Lames Beaver pour tympanoplastie
Description du marché: angulées 60° L2,5 mm
Produits/services supplémentaires:

Consommables médicaux 📦

Implant ORL 📦

Adresse postale: - Site de Lorient : 5 avenue de Choiseul 56100 Lorient- Site de Quimperlé : 20 bis avenue du Maréchal Leclerc 29300 Quimperle- Site de Caudan : Le Trescoët 56850 Caudan
Code postal: 56100
Ville: Lorient
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations

Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (date de début estimée au 01/07/2024) jusqu'au 31/12/2024. Le contrat est susceptible d'être reconduit. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, soit respectivement du 1er janvier au 31 décembre 2025, puis du 1er janvier au 31 décembre 2026 et enfin du 1er janvier au 31 décembre 2027

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique : sécurité, performances, compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Qualité des conditions logistiques et commerciales : frais de port pour livraison normale=2pts/20; minimum de commande=4pts/20; livraison en urgence=4pts/20; sécurité d'approvisionnement: organisation mise en place en cas de rupture=5pts/20; remises en fonction du nombre de commandes annuelles, de fin d'année, pour paiement rapide (escompte)=5pts/20
Critère de qualité (pondération): 2
Prix ✅
Prix (pondération): 9
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Spéculum UU pour otoscope Heine
Description du marché:

Sous-lot 1 : pour usage pédiatrique (2,5mm de diamètre environ) Sous-lot 2 : pour usage adulte (4,0 mm de diamètre environ)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Canule de trachéotomie standard avec ballonnet basse pression
Description du marché:

avec valve de régulation de la pression pour réanimation, type HILO-LANZ ou équivalent

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Calibreur pour trachéostome définitif
Description du marché: toutes tailles, toutes références
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Kit irrigation moteur ORL
Description du marché: Kit irrigation moteur ORL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Consommables pour nébuliseur ultrasonique SYSTAM DP100
Description du marché:

Sous-lot 1 : kit d'humidification clos pour bouteilles à pas de vis avec chambre de nébulisation, filtre antibactérien et filtre anti-poussière Sous-lot 2 : kit de nébulisation médicamenteuse ventilé tubulure longue avec masque adulte/ado et embout buccal à patient unique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Système d'ablation des tissus mous par électrochirurgie
Description du marché:

pour adéno-amydalectomie. Mise à disposition du générateur et de ses accessoires Electrodes UU stériles compatibles

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Implant ORL 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-17 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat - Certification Iso 13485 ou équivalent

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du GHBS

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupe Hospitalier Bretagne Sud
Numéro d'enregistrement national: 26561334900140
Adresse postale: 5 Avenue de Choiseul
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PHELEP Jean-Christophe
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
Téléphone: (33)297069773 📞
URL: https://www.ghbs.bzh 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Cette procédure concerne les lots infructueux de l'appel d'offres référencé 2023-21 publié le 05/07/2023 . Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante, sous la référence "2024-14" : https://www.marches-publics.gouv.fr . Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr . Conformément aux dispositions du règlement de la consultation, pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr . Modalités d'envoi des échantillons : se référer à l'article 5.3 du règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 1103855
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 095-288523 (2024-05-14)

Avis d'attribution de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 94 748 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 240287
Date de conclusion du contrat: 2024-09-06 📅
Titre: Spéculum Uu pour otoscope Heine
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre: Santelec
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Santelec
Numéro d'enregistrement national: 1466504-1-2-1
Adresse postale: 9 impasse Lou Haou
Code postal: 33610
Commune postale: Cestas
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@santelec.com 📧
Téléphone: (33)557264050 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: Atos Médical
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Atos Médical
Numéro d'enregistrement national: 1466504-1-4-1
Adresse postale: Green square - bat B - 82 rue des Meuniers
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: info.fr@atosmedical.com 📧
Téléphone: (33)149080100 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre: Dimeho (diffusion médicale hospitalière)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Dimeho (diffusion médicale hospitalière)
Numéro d'enregistrement national: 1466504-1-6-1
Adresse postale: 968 avenue du Général Leclerc
Code postal: 47000
Commune postale: Agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: dimeho@dimeho.com 📧
Téléphone: (33)553981518 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: Smith & Nephew Sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Smith & Nephew Sas
Numéro d'enregistrement national: 1466504-1-7-1
Adresse postale: 40-52 boulevard du Parc
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly sur seine
Courrier électronique: france-sao@smith-nephew.com 📧
Téléphone: (33)800111330 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65005
Région: Morbihan 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 288523-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les marchés conclus par le Ghbs sont consultables (dans le respect des secrets protégés par la loi) à l'adresse suivante : Ghbs - cellule des marchés - 5 avenue de Choiseul - 56100 Lorient - france, du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, en prévenant 24h à l'avance. La valeur totale du marché hors tva susmentionnée correspond au montant maxi annuel

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C988894B-E9E1-759C-D81DE8322BC28973
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Source: OJS 2024/S 181-556153 (2024-09-16)

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