Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et ostéosynthèse pour le GHT Béarn et Soule
Groupement Hospitalier de Territoire Béarn et Soule
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et ostéosynthèse pour le GHT Béarn et Soule
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 734 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arthrodese du pied
Valeur estimée hors TVA: 174 000 EUR 💰
Description du marché: Arthrodese du pied<br/>
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Adresse postale: Centre hospitalier de Pau Centre Hospitalier d'Oloron
Code postal: 64000
Ville: Pau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 01/01/2028
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Clou fémoral proximal
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Description du marché: Clou fémoral proximal<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plaque et vis pour fracture tibiale, péroné et fémorale
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Plaque et vis pour fracture tibiale, péroné et fémorale<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prothèse d'Epaule : normale et inverse
Valeur estimée hors TVA: 210 600 EUR 💰
Description du marché: Prothèse d'Epaule : normale et inverse<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sphère de navigation universelle
Valeur estimée hors TVA: 31 800 EUR 💰
Description du marché: Sphère de navigation universelle<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-24 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au Règlement de la Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au Règlement de la Consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire Béarn et Soule
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, Boulevard Hauterive
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ROSSIGNOL Julien
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0559924848 📞
URL: https://www.ch-pau.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1512617 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1512617 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-485302 (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et ostéosynthèse pour le GHT Béarn et Soule
Numéro de référence:
2024-FCS-0025
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 734 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Arthrodese du pied
Valeur estimée hors TVA: 174 000 EUR 💰
Description du marché: Arthrodese du pied<br/>
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Adresse postale: Centre hospitalier de Pau Centre Hospitalier d'Oloron
Code postal: 64000
Ville: Pau
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 01/01/2028
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Clou fémoral proximal
Valeur estimée hors TVA: 168 000 EUR 💰
Description du marché: Clou fémoral proximal<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Plaque et vis pour fracture tibiale, péroné et fémorale
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Plaque et vis pour fracture tibiale, péroné et fémorale<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Prothèse d'Epaule : normale et inverse
Valeur estimée hors TVA: 210 600 EUR 💰
Description du marché: Prothèse d'Epaule : normale et inverse<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Sphère de navigation universelle
Valeur estimée hors TVA: 31 800 EUR 💰
Description du marché: Sphère de navigation universelle<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-24 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au Règlement de la Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: La liste des pièces de la candidature figure au Règlement de la Consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement Hospitalier de Territoire Béarn et Soule
Numéro d'enregistrement national:
26640552100110
Adresse postale: 4, Boulevard Hauterive
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ROSSIGNOL Julien
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0559924848 📞
URL: https://www.ch-pau.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1512617 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1512617 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
794575
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-485302 (2024-08-09)
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