<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux d'ophtalmologie pour le CH de Châteaudun
Numéro de référence: AO 2024.036
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement d'ophthalmologie📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Description du marché:
“Canule d'aspiration passive/active type backflush”
Produits/services supplémentaires: Équipement d'ophthalmologie📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Kit d'explantation de lentille intraoculaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Pince à membrane, mors droit” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Pince à membrane, mors tenaillée Eckardt” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Pince à membrane de Shah 23G” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Aiguille-Canule sous rétinienne/ subrétinale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Trousse pour chirurgie de la cataracte (pour système Surgicube)(Modèle CH Châteaudun)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Rétracteur iris” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Cryode à décollement de rétine” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Blépharostat de type Liberman” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Prothèses palpèbrales” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lentilles intraoculaires hydrophobes multipièces, non préchargées” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Pince de Mac Pherson” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Verre à usage unique grand champ ophtalmique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 585776
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-449202 (2024-07-24)
Avis d'attribution de marché (2024-12-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): évaluation pharmaceutique et clinique (suite tests des échantillons et/ou étude des fiches techniques)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Services et prestations (annexe 1 au Ccap)
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Description
Description du marché:
“Trousse pour chirurgie de la cataracte (pour système Surgicube)
(Modèle CH Châteaudun)”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 241168
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Canule d'aspiration passive/active type backflush
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 860 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ophta - france
Numéro d'enregistrement national: 1506021-1-1-1
Adresse postale: 2 Rue Helene Boucher
Code postal: 35235
Commune postale: Thorigne-Fouillard
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@ophta-france.com📧
Téléphone: 0299363233📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 77360.4 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires alcon
Numéro d'enregistrement national: 1506021-1-3-1
Adresse postale: 4 Rue Henri Ste Claire Deville
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil-Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: cellule.marches@alcon.com📧
Téléphone: 0147104710📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8346.78 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1506021-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 080 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Physiol france
Numéro d'enregistrement national: 1506021-1-5-1
Adresse postale: 12 Rue Louis Courtois De Vicose
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Courrier électronique: cmarches@bvimedical.com📧
Téléphone: 0561544994📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1506021-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1744.2 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Phakos
Numéro d'enregistrement national: 1506021-1-8-1
Adresse postale: 62 Rue Kleber
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: phakos@phakos.com📧
Téléphone: 0149887400📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 970 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1506021-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 215 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Surgitrac europe
Numéro d'enregistrement national: 1506021-1-10-1
Courrier électronique: contact@surgitrac-europe.com📧
Téléphone: 0970460790📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4912.11 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: France chirurgie instrumentation (fci)
Numéro d'enregistrement national: 1506021-1-11-1
Adresse postale: 20 Rue Louis Armand
Code postal: 75015
Commune postale: Paris 15
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: muriel.boulange@fci.fr📧
Téléphone: 0153989898📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 300 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Amo france
Numéro d'enregistrement national: 1506021-1-12-1
Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-Les-Moulineaux
Courrier électronique: ppanourg@its.jnj.com📧
Téléphone: 0637670584📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 427.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Medicontur france
Numéro d'enregistrement national: 1506021-1-13-1
Adresse postale: 75 Rue Henri Depagneux
Code postal: 69400
Commune postale: Limas
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: contact@medicontur.fr📧
Téléphone: 0469372004📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1506021-1-14-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 80652
Région: Eure-et-Loir🏙️