Fourniture de denrées alimentaires qualitatives pour la restauration scolaire de la Ville d'Orvault.

Ville d'Orvault

13 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-18 Avis de marché
Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires qualitatives pour la restauration scolaire de la Ville d'Orvault.
Brève description: 13 lots.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Restauration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: FRUITS et LEGUMES frais BIO, SIQO ou standard
Description du marché: FRUITS et LEGUMES frais BIO, SIQO ou standard
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: LEGUMES frais BIO de 4ème (crudités) et de 5ème gamme (cuidités)
Description du marché: Lot réservé aux SIAE (article L2113-13 du code de la commande publique).
Produits/services: Légumes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Produits fermiers bio
Description du marché: PRODUITS FERMIERS BIO
Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: PRODUITS LAITIERS et OVO produits BIO, SIQO ou standard
Description du marché: PRODUITS LAITIERS et OVO produits BIO, SIQO ou standard
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: VIANDES fraîches de BOEUF, VEAU BIO et AGNEAU
Description du marché: VIANDES fraîches de BOEUF, VEAU BIO et AGNEAU
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: VIANDE de PORC BIO
Description du marché: VIANDE de PORC BIO
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: VIANDES de VOLAILLES, LAPIN et CANARD (BIO, SIQO ou standard)
Description du marché: VIANDES de VOLAILLES, LAPIN et CANARD (BIO, SIQO ou standard)
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: POISSONS MSC et ENTREES CHAUDES SURGELES
Description du marché: POISSONS MSC et ENTREES CHAUDES SURGELES
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: POISSONS frais MSC
Description du marché: POISSONS frais MSC
Produits/services: Poissons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: LEGUMES et DESSERTS SURGELES et produits ELABORES frais et surgelés
Description du marché: LEGUMES et DESSERTS SURGELES et produits ELABORES frais et surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: EPICERIE BIO, SIQO ou standard
Description du marché: EPICERIE BIO, SIQO ou standard
Produits/services: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Boulangerie / pâtisserie bio
Description du marché: BOULANGERIE / PÂTISSERIE BIO
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: CREPES fraîches BIO
Description du marché: CREPES fraîches BIO
Produits/services: Petites crêpes épaisses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Les documents justificatifs des candidatures (protocole HACCP, certificats bio, agréments sanitaires, écocertifications...) sont listés, pour chaque lot, dans le règlement de la consultation intégré au dossier de consultation des entreprises.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orvault
Numéro d'enregistrement national: 21440114300018
Adresse postale: 9 RUE MARCEL DENIAU
Code postal: 44700
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-orvault.fr 📧
Téléphone: +33 251783143 📞
URL: https://www.mairie-orvault.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1051500.html 🌏
URL de participation: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-637528 (2024-10-18)