L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Avis de marché (2024-03-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 5
Numéro de référence: 2024-FCS-0080
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande bovine📦
Valeur estimée hors TVA: 74 481 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Description du marché:
“Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département de l'Aude”
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Viande bovine et ovine pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Viande bovine et ovine pour le département de la Haute-Garonne<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Viande bovine, ovine et porcine pour le département du Tarn-et-Garonne<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département du Gers<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département des Pyrénées Orientales<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Aveyron, du Lot, et de la Lozère<br/>”
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Viande porcine pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Saucisserie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne<br/>”
Produits/services supplémentaires: Saucisses📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Hérault et du Gard<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Charcuterie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne<br/>”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Charcuterie pour les départements de l'Aveyron, du Gard et de l'Hérault<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Viande bovine et ovine pour le département du Tarn<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère<br/>”
Produits/services supplémentaires: Volaille📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot et du Tarn-et-Garonne<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et du Tarn<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour le département des Pyrénées-Orientales<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“oeufs coquilles fermiers et volailles fermières PAC et découpées pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Ovoproduits pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère<br/>”
Produits/services supplémentaires: Œufs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Ovoproduits pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot, des Hautes-Pyrénées et du Tarn-et-Garonne<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Ovoproduits pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et du Tarn<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Ovoproduits pour le département des Pyrénées Orientales<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Volaille fermière PAC et découpée issue de l'Agriculture Biologique pour le département de la Haute-Garonne<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-22 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur les ressources propres des adhérents
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1059154
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1059153
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-162700 (2024-03-15)