Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 5
MarketPlace Occitanie Centrale d'achat alimentaire
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Produits à base de chair à saucisse › Saucisses
- • Viande › Viande bovine
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Volaille
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 5
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Viande bovine 📦
Valeur estimée hors TVA: 74 481 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département de l'Aude
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande bovine et ovine pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande bovine et ovine pour le département de la Haute-Garonne
Description du marché: Viande bovine et ovine pour le département de la Haute-Garonne<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande bovine, ovine et porcine pour le département du Tarn-et-Garonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département du Gers
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département des Pyrénées Orientales
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Aveyron, du Lot, et de la Lozère
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande porcine pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
Description du marché: Viande porcine pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Saucisserie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Hérault et du Gard
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charcuterie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charcuterie pour les départements de l'Aveyron, du Gard et de l'Hérault
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande bovine et ovine pour le département du Tarn
Description du marché: Viande bovine et ovine pour le département du Tarn<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot et du Tarn-et-Garonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et du Tarn
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour le département des Pyrénées-Orientales
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: oeufs coquilles fermiers et volailles fermières PAC et découpées pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ovoproduits pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ovoproduits pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot, des Hautes-Pyrénées et du Tarn-et-Garonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ovoproduits pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et du Tarn
Description du marché: Ovoproduits pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et du Tarn<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ovoproduits pour le département des Pyrénées Orientales
Description du marché: Ovoproduits pour le département des Pyrénées Orientales<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Volaille fermière PAC et découpée issue de l'Agriculture Biologique pour le département de la Haute-Garonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-22 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-22 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MarketPlace Occitanie Centrale d'achat alimentaire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: https://occitalim.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-162700 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 5
Numéro de référence:
2024-FCS-0080
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Produits/services: Viande bovine 📦
Valeur estimée hors TVA: 74 481 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département de l'Aude
Description du marché:
Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département de l'Aude
Produits/services supplémentaires: Viande bovine
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2025
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Viande bovine et ovine pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
Description du marché:
Viande bovine et ovine pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Viande bovine et ovine pour le département de la Haute-Garonne
Description du marché: Viande bovine et ovine pour le département de la Haute-Garonne<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Viande bovine, ovine et porcine pour le département du Tarn-et-Garonne
Description du marché:
Viande bovine, ovine et porcine pour le département du Tarn-et-Garonne<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département du Gers
Description du marché:
Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département du Gers<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département des Pyrénées Orientales
Description du marché:
Viande bovine, ovine, porcine, saucisserie et charcuterie pour le département des Pyrénées Orientales<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Aveyron, du Lot, et de la Lozère
Description du marché:
Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Aveyron, du Lot, et de la Lozère<br/>
Produits/services supplémentaires: Viande de porc
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Viande porcine pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
Description du marché: Viande porcine pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Saucisserie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Description du marché:
Saucisserie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne<br/>
Produits/services supplémentaires: Saucisses
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Hérault et du Gard
Description du marché:
Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Hérault et du Gard<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Charcuterie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Description du marché:
Charcuterie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne<br/>
Produits/services supplémentaires: Charcuterie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Charcuterie pour les départements de l'Aveyron, du Gard et de l'Hérault
Description du marché:
Charcuterie pour les départements de l'Aveyron, du Gard et de l'Hérault<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Viande bovine et ovine pour le département du Tarn
Description du marché: Viande bovine et ovine pour le département du Tarn<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
Description du marché:
Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère<br/>
Produits/services supplémentaires: Volaille
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot et du Tarn-et-Garonne
Description du marché:
Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot et du Tarn-et-Garonne<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et du Tarn
Description du marché:
Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnels et sous SIQO pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et du Tarn<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour le département des Pyrénées-Orientales
Description du marché:
Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour le département des Pyrénées-Orientales<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: oeufs coquilles fermiers et volailles fermières PAC et découpées pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
Description du marché:
oeufs coquilles fermiers et volailles fermières PAC et découpées pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Ovoproduits pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
Description du marché:
Ovoproduits pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère<br/>
Produits/services supplémentaires: Œufs
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Ovoproduits pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot, des Hautes-Pyrénées et du Tarn-et-Garonne
Description du marché:
Ovoproduits pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Lot, des Hautes-Pyrénées et du Tarn-et-Garonne<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Ovoproduits pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et du Tarn
Description du marché: Ovoproduits pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et du Tarn<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Ovoproduits pour le département des Pyrénées Orientales
Description du marché: Ovoproduits pour le département des Pyrénées Orientales<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Volaille fermière PAC et découpée issue de l'Agriculture Biologique pour le département de la Haute-Garonne
Description du marché:
Volaille fermière PAC et découpée issue de l'Agriculture Biologique pour le département de la Haute-Garonne<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-22 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-22 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les éléments requis sont listés dans le Règlement de la Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les références requises sont listées dans le Règlement de la Consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur les ressources propres des adhérents
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MarketPlace Occitanie Centrale d'achat alimentaire
Numéro d'enregistrement national:
20005379100014
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: https://occitalim.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1435127 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1435127 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
1059154
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
1059153
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 055-162700 (2024-03-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)