Fourniture de denrées alimentaires pour deux groupes scolaires - Relance Lot numéro 11 - Fruits et légumes biologiques
Commune de Carbonne
Le présent marché, passé en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 du Code de la commande publique, concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires à destination des restaurants des deux Groupes scolaires de la Commune de Carbonne (Groupe scolaire Henri Chanfreau et Groupe scolaire Guy Hellé), et plus spécifiquement le lot n°11- Fruits et légumes biologiques, qui doit être relancé à la suite de la résiliation du marché initial.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
- • Légumes › Légumes-fruits
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-30 | Avis de marché |
| 2024-11-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour deux groupes scolaires - Relance Lot numéro 11 - Fruits et légumes biologiques
Brève description:
“Le présent marché, passé en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 du Code de la commande publique, concerne la fourniture et la livraison de denrées...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Description
Identifiant interne: 11
Titre: Fourniture de fruits et légumes biologiques à destination de deux groupes scolaires
Description du marché:
“Le présent marché, passé en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 du Code de la commande publique, concerne la fourniture et la livraison de denrées...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Carbonne
Numéro d'enregistrement national: 21310107400010
Adresse postale: Place Jules Ferry
Code postal: 31390
Commune postale: Carbonne
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-carbonne.fr 📧
Téléphone: 0561878003 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.eu-supply.com/carbonne.asp 🌏
URL de participation: http://www.eu-supply.com/carbonne.asp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 170-523164 (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour deux groupes scolaires - Relance Lot numéro 11 - Fruits et légumes biologiques
Brève description:
“Le présent marché, passé en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 du Code de la commande publique, concerne la fourniture et la livraison de denrées...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale 📦
Description
Identifiant interne: 11
Titre: Fourniture de fruits et légumes biologiques à destination de deux groupes scolaires
Description du marché:
“Le présent marché, passé en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 du Code de la commande publique, concerne la fourniture et la livraison de denrées...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Légumes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Carbonne
Numéro d'enregistrement national: 21310107400010
Adresse postale: Place Jules Ferry
Code postal: 31390
Commune postale: Carbonne
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-carbonne.fr 📧
Téléphone: 0561878003 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.eu-supply.com/carbonne.asp 🌏
URL de participation: http://www.eu-supply.com/carbonne.asp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 170-523164 (2024-08-30)
Avis de marché (2024-11-19)
Objet
Description
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-15 📅
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Région: Haute-Garonne 🏙️
Téléphone: 0562735757 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Toulouse”
Source: OJS 2024/S 227-711256 (2024-11-19)
Objet
Description
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-15 📅
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Région: Haute-Garonne 🏙️
Téléphone: 0562735757 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Toulouse”
Source: OJS 2024/S 227-711256 (2024-11-19)
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