Fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective et de composteurs (8 lots)
Sitcom Côte Sud des Landes
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) ; composteurs individuels et collectifs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective et de composteurs (8 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 316 792 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conteneurs aériens pour les ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal)
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sitcom Côte sud des Landesplate-forme multimatériaux
Code postal: 40230
Ville: Benesse Maremne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 4ème trimestre 2027
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conteneurs à ordures ménagères aériens : collecte en grue
Description du marché: Conteneurs à ordures ménagères aériens : collecte en grue<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conteneurs de collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) aériens en plastique ou dérivé
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conteneurs de collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) aériens : habillage bois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) : cuve béton, conteneur métal
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conteneurs semi-enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) : cuve béton, conteneur métal
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Composteurs individuels de jardin et bio-seaux
Description du marché: Composteurs individuels de jardin et bio-seaux<br/>
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Composteurs collectifs
Description du marché: Composteurs collectifs<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-26 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les documents demandés sont indiqués dans le réglement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les documents demandés sont indiqués dans le réglement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SITCOM côte Sud des Landes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CAUNÈGRE Alain
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
Téléphone: 0558720394 📞
URL: https://www.sitcom40.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1407044 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1407044 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 016-044746 (2024-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective et de composteurs (8 lots)
Numéro de référence:
24-001
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) ; composteurs individuels et collectifs
Afficher plus
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 316 792 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Conteneurs aériens pour les ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal)
Description du marché:
Conteneurs aériens pour les ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal)
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sitcom Côte sud des Landesplate-forme multimatériaux
Code postal: 40230
Ville: Benesse Maremne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 4ème trimestre 2027
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Conteneurs à ordures ménagères aériens : collecte en grue
Description du marché: Conteneurs à ordures ménagères aériens : collecte en grue<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Conteneurs de collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) aériens en plastique ou dérivé
Description du marché:
Conteneurs de collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) aériens en plastique ou dérivé<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Conteneurs de collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) aériens : habillage bois
Description du marché:
Conteneurs de collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) aériens : habillage bois<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) : cuve béton, conteneur métal
Description du marché:
Conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) : cuve béton, conteneur métal<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Conteneurs semi-enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) : cuve béton, conteneur métal
Description du marché:
Conteneurs semi-enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) : cuve béton, conteneur métal<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Composteurs individuels de jardin et bio-seaux
Description du marché: Composteurs individuels de jardin et bio-seaux<br/>
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Composteurs collectifs
Description du marché: Composteurs collectifs<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-26 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les documents demandés sont indiqués dans le réglement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les documents demandés sont indiqués dans le réglement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SITCOM côte Sud des Landes
Numéro d'enregistrement national:
25400197700035
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CAUNÈGRE Alain
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
Téléphone: 0558720394 📞
URL: https://www.sitcom40.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1407044 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1407044 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
1114016
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 016-044746 (2024-01-22)
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