L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) ; composteurs individuels et collectifs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-26.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-22.
Avis de marché (2024-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective et de composteurs (8 lots)
Numéro de référence: 24-001
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) ; composteurs individuels et collectifs
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Valeur estimée hors TVA: 13 316 792 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Conteneurs aériens pour les ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre,...”
Description du marché
Conteneurs aériens pour les ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal)
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Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“4ème trimestre 2027” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Conteneurs à ordures ménagères aériens : collecte en grue<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Conteneurs de collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) aériens en plastique ou...”
Description du marché
Conteneurs de collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) aériens en plastique ou dérivé<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Conteneurs de collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) aériens : habillage...”
Description du marché
Conteneurs de collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) aériens : habillage bois<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en...”
Description du marché
Conteneurs enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) : cuve béton, conteneur métal<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Conteneurs semi-enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et...”
Description du marché
Conteneurs semi-enterrés pour la collecte des ordures ménagères et la collecte sélective (papiers, cartonnettes, briques alimentaires, cartons et emballages en verre, plastique et métal) : cuve béton, conteneur métal<br/>
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Composteurs individuels de jardin et bio-seaux<br/>”
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Composteurs collectifs<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-26 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents demandés sont indiqués dans le réglement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents demandés sont indiqués dans le réglement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents demandés sont indiqués dans le réglement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 1114016
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 016-044746 (2024-01-22)