Fourniture de conteneurs ISO 10 et 20 pieds agréés IP2
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Le CEA organise une procédure d’appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture de conteneurs ISO 10 et 20 pieds agréés IP2 et de leurs accessoires. La date prévisionnelle de démarrage de l’accord-cadre est au 1er décembre 2024 pour une durée de 4 ans fermes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs ISO 10 et 20 pieds agréés IP2
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boîtes métalliques 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Voir documents de consultation.
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-01 13:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-24 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CEA centre de Saclay
Code postal: 91191
Commune postale: Gif Sur Yvette Cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: antonin.karolak@cea.fr 📧
Téléphone: 0169084050 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 164-507313 (2024-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs ISO 10 et 20 pieds agréés IP2
Numéro de référence:
DAPS_S2MN_AK_B24-02738
Brève description:
Le CEA organise une procédure d’appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture de conteneurs ISO 10 et 20 pieds agréés IP2 et de leurs accessoires.
La date prévisionnelle de démarrage de l’accord-cadre est au 1er décembre 2024 pour une durée de 4 ans fermes.
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Produits/services: Boîtes métalliques 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
B24-02738
Description du marché: Voir documents de consultation.
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-01 13:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-24 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives
Numéro d'enregistrement national:
77568501900488
Adresse postale: CEA centre de Saclay
Code postal: 91191
Commune postale: Gif Sur Yvette Cedex
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: antonin.karolak@cea.fr 📧
Téléphone: 0169084050 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE au lien suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 7 rue de jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 164-507313 (2024-08-21)
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