Fourniture de conteneurs d’apport volontaire pour la collecte des déchets et prestations de lavage sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique – 3 lots
Agglomération Royan Atlantique (17)
Fourniture de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte des déchets et prestations de lavage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - 3 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs d’apport volontaire pour la collecte des déchets et prestations de lavage sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique – 3 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte des déchets
Description du marché: Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte des déchets
Informations complémentaires:
Ville: Royan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Date de fin: 2028-12-01 📅
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour la collecte des déchets
Description du marché: Fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour la collecte des déchets
Informations complémentaires:
Critère:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lavage et désinfection du parc de conteneurs semi-enterrés, enterrés et aériens pour la collecte des déchets
Description du marché:
Produits/services: Services de nettoyage de poubelles 📦
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-24 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération Royan Atlantique (17)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17200
Commune postale: Royan
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@agglo-royan.fr 📧
Téléphone: +33 546221932 📞
Fax: +33 546221932 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.agglo-royan.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 335462220 📞
Fax: +33 546056034 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-467355 (2024-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs d’apport volontaire pour la collecte des déchets et prestations de lavage sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique – 3 lots
Numéro de référence:
2024F043
Brève description:
Fourniture de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte des déchets et prestations de lavage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - 3 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024F043-01
Titre: Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte des déchets
Description du marché: Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte des déchets
Informations complémentaires:
La durée de l'accord-cadre est de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 an.
Le montant maximum pour la durée initiale est de 500 000 € HT.
Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 250 000 € HT.
Code postal: 17200
Ville: Royan
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Date de fin: 2028-12-01 📅
Critères d'attribution
Critère:
Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024F043-02
Titre: Fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour la collecte des déchets
Description du marché: Fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour la collecte des déchets
Informations complémentaires:
La durée de l'accord-cadre est de 2 ans, reconductible 2 fois 1 an.
Le montant maximum de la période initiale est de 1 150 000 € HT.
Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 575 000 € HT.
Critères d'attribution
Critère:
Les critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2024F043-03
Titre: Lavage et désinfection du parc de conteneurs semi-enterrés, enterrés et aériens pour la collecte des déchets
Description du marché:
Lavage et désinfection du parc de conteneurs semi-enterrés, enterrés et aériens pour la collecte des déchets
Informations complémentaires:
La durée de l'accord-cadre est de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 an.
Le montant maximum de la période initiale est de 112 500 € HT.
Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 56 250 e HT.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de poubelles 📦
Critères d'attribution
Critère:
Les critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-24 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération Royan Atlantique (17)
Numéro d'enregistrement national:
24170064000048
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17200
Commune postale: Royan
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@agglo-royan.fr 📧
Téléphone: +33 546221932 📞
Fax: +33 546221932 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.agglo-royan.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour les lots 1 et 2, la durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de la notification, renouvelable 2 fois 1 an.
Pour le lot 3, la durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations, renouvelable 2 fois 1 an.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 335462220 📞
Fax: +33 546056034 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-467355 (2024-08-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕