Fourniture de conteneurs d’apport volontaire pour la collecte des déchets et prestations de lavage sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique – 3 lots
Fourniture de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte des déchets et prestations de lavage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - 3 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-01.
Avis de marché (2024-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs d’apport volontaire pour la collecte des déchets et prestations de lavage sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique – 3 lots
Numéro de référence: 2024F043
Brève description:
“Fourniture de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte des déchets et prestations de lavage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Royan...”
Brève description
Fourniture de conteneurs d'apport volontaire pour la collecte des déchets et prestations de lavage sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique - 3 lots
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte des déchets”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 an.
Le montant maximum pour la durée initiale est de 500 000 € HT.
Le montant maximum pour...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 an.
Le montant maximum pour la durée initiale est de 500 000 € HT.
Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 250 000 € HT.
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Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Date de fin: 2028-12-01 📅
Critères d'attribution
Critère:
“Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de la consultation.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour la collecte des déchets”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de 2 ans, reconductible 2 fois 1 an.
Le montant maximum de la période initiale est de 1 150 000 € HT.
Le montant maximum...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est de 2 ans, reconductible 2 fois 1 an.
Le montant maximum de la période initiale est de 1 150 000 € HT.
Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 575 000 € HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère:
“Les critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lavage et désinfection du parc de conteneurs semi-enterrés, enterrés et aériens pour la collecte des déchets”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 an.
Le montant maximum de la période initiale est de 112 500 € HT.
Le montant maximum pour...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est de 2 ans, renouvelable 2 fois 1 an.
Le montant maximum de la période initiale est de 112 500 € HT.
Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 56 250 e HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère:
“Les critères de sélection des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Cf. article 5.1 du règlement de la consultation.”
“Pour les lots 1 et 2, la durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de la notification, renouvelable 2 fois 1 an.
Pour le lot 3, la durée de...”
Pour les lots 1 et 2, la durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de la notification, renouvelable 2 fois 1 an.
Pour le lot 3, la durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des prestations, renouvelable 2 fois 1 an.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert
15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: +33 335462220📞
Fax: +33 546056034 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert
15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: +33 335462220📞
Fax: +33 546056034 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert
15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: +33 335462220📞
Fax: +33 546056034 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-467355 (2024-08-01)