FOURNITURE DE CONTENANTS DE DECHETS DE BUREAU
CCI du Mans et de la Sarthe
FOURNITURE DE CONTENANTS DE DECHETS DE BUREAU
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de contenants de dechets de bureau
Numéro de référence:
Brève description: FOURNITURE DE CONTENANTS DE DECHETS DE BUREAU
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Ceux prévus au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cci du mans et de la sarthe
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cellule achats marchés 1 boulevard René Levasseur
Code postal: 72014
Commune postale: Le mans cedex 2
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.pinchon@lemans.cci.fr 📧
Téléphone: 0243210026 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 40 99 46 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557094 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de contenants de dechets de bureau
Numéro de référence:
2024RTPF5084
Brève description: FOURNITURE DE CONTENANTS DE DECHETS DE BUREAU
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Identifiant interne:
LOT 1
Informations complémentaires:
Date de début de marché : date de notification du marché. Durée du marché : 1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction par période d'un an, avec possibilité de résiliation à tout moment après un préavis de 2 mois.
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Ceux prévus au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cci du mans et de la sarthe
Numéro d'enregistrement national:
18720092800013
Adresse postale: Cellule achats marchés 1 boulevard René Levasseur
Code postal: 72014
Commune postale: Le mans cedex 2
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.pinchon@lemans.cci.fr 📧
Téléphone: 0243210026 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une Prestation supplémentaire éventuelle (PSE n°1) est prévue et détaillée au règlement de consultation. Deux variantes obligatoires sont prévues et détaillées au règlement de consultation (n°1 : Bac intérieur en matières plastiques, n°2 : Personnalisation des bacs intérieurs par stickers). Les variantes libres ne sont pas autorisées.
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Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
920 842 150 00012
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 40 99 46 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557094 (2024-09-16)
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