FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES, USAGE UNIQUE AVEC MISE A DISPOSITION DE GENERATEURS DE RADIOFREQUENCE ET CRYOTHERAPIE DESTINES AUX ETABLISSEMENTS DU GHT 49
CHU d'Angers, Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire
FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES, USAGE UNIQUE AVEC MISE A DISPOSITION DE GENERATEURS DE RADIOFREQUENCE ET CRYOTHERAPIE DESTINES AUX ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES, USAGE UNIQUE AVEC MISE A DISPOSITION DE GENERATEURS DE RADIOFREQUENCE ET CRYOTHERAPIE DESTINES AUX ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Brève description:
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES, USAGE UNIQUE AVEC MISE A DISPOSITION DE GENERATEURS DE RADIOFREQUENCE ET CRYOTHERAPIE DESTINES AUX ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Description du marché:
Code postal: 49100
Ville: Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel biomédical 📦
Description
Code postal: 49933
Ville: Angers
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHU Angers
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Date d'ouverture: 2024-03-18 14:00:00 📅
Lieu: CHU Angers
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU d'Angers, Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats du GHT49
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33241353298 📞
Fax: +33241355504 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
Fax: +33240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 033-096862 (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES, USAGE UNIQUE AVEC MISE A DISPOSITION DE GENERATEURS DE RADIOFREQUENCE ET CRYOTHERAPIE DESTINES AUX ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Brève description:
FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES, USAGE UNIQUE
AVEC MISE A DISPOSITION DE GENERATEURS DE RADIOFREQUENCE ET CRYOTHERAPIE DESTINES AUX ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Description
Identifiant interne:
DBIO2024AO002MADGENERATEURSRADIO
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES, USAGE UNIQUE AVEC MISE A DISPOSITION DE GENERATEURS DE RADIOFREQUENCE ET CRYOTHERAPIE DESTINES AUX ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Description du marché:
FOURNITURE DE CONSOMMABLES STERILES, USAGE UNIQUE AVEC MISE A DISPOSITION DE GENERATEURS DE RADIOFREQUENCE ET CRYOTHERAPIE DESTINES AUX ETABLISSEMENTS DU GHT 49
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49100
Ville: Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel biomédical 📦
Description
Code postal: 49933
Ville: Angers
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHU Angers
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
La durée du marché se justifie par le fait que la mise à disposition des équipements nécessite l'acquisition de biens par le Titulaire dont l'amortissement s'effectue la durée de vie présumée des équipements (84 mois).
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-18 14:00:00 📅
Lieu: CHU Angers
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Situation économique et financière
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU d'Angers, Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
264 900 036 00015
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats du GHT49
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33241353298 📞
Fax: +33241355504 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
173 501 115 00864
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
Fax: +33240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché.
- référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat.
- recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 033-096862 (2024-02-13)
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