Fourniture de consommables d'orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté
CHU Besançon
Fourniture de consommables d'orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les quantités maximum sont indiquées dans le BPU. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 02/12/2024 jusqu'au 01/12/2025. Si la notification du marché est postérieure à la date d'exécution prévue, le marché s'exécutera à compter de la notification du marché. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables d'orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Moyens de contention
Description du marché: Voir le CCTP pour le détail technique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Attelle anti équin
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Attelle digitales
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Attelle ambidextre stabilisatrice main poignet pouce
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Attelle immobilisation cheville
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Attelle genou
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintien membre supérieur
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Colliers cervicaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collier cervical rigide accès trachéal
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de traction
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Masque thermoformé radiothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plaques thermoformables
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rivet tubulaires à frapper
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ruban à coudre en velours et crochets adhésifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussure de décharge type Barouk
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Leukotape
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Corset dorso lombaire à plastron
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pot à résine polyuréthane
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Orthèse dorsale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Attelle modelable de membre
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 140 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu besancon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DSHA 3 Boulevard A.Fleming
Code postal: 25030
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mblandin@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-524101 (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables d'orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté
Brève description:
Fourniture de consommables d'orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les quantités maximum sont indiquées dans le BPU. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 02/12/2024 jusqu'au 01/12/2025.
Si la notification du marché est postérieure à la date d'exécution prévue, le marché s'exécutera à compter de la notification du marché.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Afficher plus
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Moyens de contention
Description du marché: Voir le CCTP pour le détail technique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Attelle anti équin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Attelle digitales
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Attelle ambidextre stabilisatrice main poignet pouce
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Attelle immobilisation cheville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Attelle genou
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Maintien membre supérieur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Colliers cervicaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Collier cervical rigide accès trachéal
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Matériel de traction
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Masque thermoformé radiothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Plaques thermoformables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Rivet tubulaires à frapper
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Ruban à coudre en velours et crochets adhésifs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Chaussure de décharge type Barouk
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Leukotape
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Corset dorso lombaire à plastron
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Pot à résine polyuréthane
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Orthèse dorsale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Attelle modelable de membre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 140 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Voir le règlement de la consultation pour les éléments demandés au stade de la candidature.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu besancon
Numéro d'enregistrement national:
26250176000264
Adresse postale: DSHA 3 Boulevard A.Fleming
Code postal: 25030
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mblandin@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-524101 (2024-08-30)
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