Fourniture de consommables d'orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les quantités maximum sont indiquées dans le BPU. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 02/12/2024 jusqu'au 01/12/2025. Si la notification du marché est postérieure à la date d'exécution prévue, le marché s'exécutera à compter de la notification du marché. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-30.
Avis de marché (2024-08-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables d'orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté
Brève description:
“Fourniture de consommables d'orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des...”
Brève description
Fourniture de consommables d'orthopédie et de rééducation pour le GHT centre Franche-comté.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les quantités maximum sont indiquées dans le BPU. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 02/12/2024 jusqu'au 01/12/2025.
Si la notification du marché est postérieure à la date d'exécution prévue, le marché s'exécutera à compter de la notification du marché.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Voir le CCTP pour le détail technique.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 140
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir le règlement de la consultation pour les éléments demandés au stade de la candidature.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chu besancon
Numéro d'enregistrement national: 26250176000264
Adresse postale: DSHA 3 Boulevard A.Fleming
Code postal: 25030
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mblandin@chu-besancon.fr📧
Téléphone: 0381218047📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-524101 (2024-08-30)