Fourniture de cônes de signalisation - 2025/2028
SANEF
L'accord-cadre porte sur la fourniture de cônes de signalisation pour les besoins des centres d'exploitation du groupe Sanef pour la période 2025/2028. - Lot 1 : Cônes de 75 cm - Lot 2 : Cônes de 50 cm
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-09.
Qui ?- • SANEF
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-09 | Avis de marché |
| 2024-10-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cônes de signalisation - 2025/2028
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Cônes de sécurité 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Cônes 75 CM
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Cônes routiers
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Cônes 50 CM
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-13 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-13 11:00:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-29 13:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: L'ensemble des motifs d'exclusion est précisé dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sanef
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 bd Gallieni Le Crossing
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: consultations.sanefgroupe@sanef.com 📧
Téléphone: 0141905900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2024_MdXa6LHKMk&cycNum=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 548879-2024
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 171 - 191 Avenue Joliot Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 198-612025 (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cônes de signalisation - 2025/2028
Numéro de référence:
PR2023000788
Brève description:
L'accord-cadre porte sur la fourniture de cônes de signalisation pour les besoins des centres d'exploitation du groupe Sanef pour la période 2025/2028.
- Lot 1 : Cônes de 75 cm
- Lot 2 : Cônes de 50 cm
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cônes de sécurité 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
PR2023000788 - P2024007394
Titre: Lot 1 : Cônes 75 CM
Description du marché:
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de cônes de signalisation de 75 cm
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 718 000,00 euros H.T.
Des échantillons sont à faire parvenir (livraison avec déchargement), à partir du 23 octobre 2024 et avant la date limite de réception des offres, à l'adresse mentionnée dans le Règlement de consultation.
- Lot 1 (cônes de 75 cm) : 10 cônes
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d'exécution sont les différents sites du groupe Sanef précisés au point 1.4 du CCTP
« Sites de livraison ». Ces sites sont disposés à proximité des axes autoroutiers gérés par
Sanef et SAPN, dans les régions Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France et Normandie.
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Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
PR2023000788 - P2024007396
Titre: Lot 2 : Cônes 50 CM
Description du marché:
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de cônes de signalisation de 50 cm
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 144 000,00 euros H.T.
Des échantillons sont à faire parvenir (livraison avec déchargement), à partir du 23 octobre 2024 et avant la date limite de réception des offres, à l'adresse mentionnée dans le Règlement de consultation.
- Lot 2 (cônes de 50 cm) : 5 cônes
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-13 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-13 11:00:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-29 13:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: L'ensemble des motifs d'exclusion est précisé dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sanef
Numéro d'enregistrement national:
632 050 019 00 199
Adresse postale: 30 bd Gallieni Le Crossing
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: consultations.sanefgroupe@sanef.com 📧
Téléphone: 0141905900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2024_MdXa6LHKMk&cycNum=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 548879-2024
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national:
177 801 115 00151
Adresse postale: 171 - 191 Avenue Joliot Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
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Avis de marché (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Description
Identifiant interne:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b842eb61-792d-4791-b8c4-623e7bc24234-02
Source: OJS 2024/S 211-656325 (2024-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
PR2024000788 - P2024007394
Description
Identifiant interne:
PR2024000788 - P2024007394
PR2024000788 - P2024007396
Changements
Autres informations complémentaires
Identifiant interne (BT-22-Procedure) :
Au lieu de : PR2023000788 - P2024007394
Lire : PR2024000788 - P2024007394
Identifiant interne (BT-22-Lot) : Lot 2
Au lieu de : PR2023000788 - P2024007396
Lire : PR2024000788 - P2024007396
Identifiant interne (BT-22-Lot) Lot 1 :
Au lieu de : PR2023000788 - P2024007394
Lire : PR2024000788 - P2024007394
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b842eb61-792d-4791-b8c4-623e7bc24234-02
Source: OJS 2024/S 211-656325 (2024-10-25)
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