Fourniture de composteurs, lombricomposteurs et bio-seaux : Relance Lot 5 - Bio-seaux
Ville d'Angers Loire Metropole (49)
Il s'agit de la relance du lot 5 - Bio-seaux de la consultation initiale ayant pour objet la fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de bio-seaux. Il a été décidé de relancer la consultation pour ce lot car les besoins (produits et quantités) ont évolué. Le contrat est conclu à compter de sa notification pour une période initiale se terminant au 17 juillet 2025. Le contrat est reconductible deux fois un an. La durée totale du marché est de trois ans maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-24 | Avis de marché |
| 2024-05-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs, lombricomposteurs et bio-seaux : Relance Lot 5 - Bio-seaux
Numéro de référence: A23TEISCOMPLOMREL5
Brève description:
“Il s'agit de la relance du lot 5 - Bio-seaux de la consultation initiale ayant pour objet la fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Description
Description du marché:
“Fourniture de bio-seaux. Estimation sur la durée totale du marché : 90 000 unités. Quantité maximum sur la durée totale du marché : 120 000 unités. Le...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Offre de variante acceptée dans les conditions fixées au Règlement de la consultation.”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-17 📅
Date de fin: 2025-07-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera renouvelé.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché reconductible tacitement deux fois un an.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Valeur technique : mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Valeur technique : échantillon
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des prestations les plus importants exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu...”
Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. L’acheteur souhaite imposer le groupement conjoint avec...”
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100.0 % du...”
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Rémunération des prestations par des prix unitaires, révisables à chaque période. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Angers Loire Metropole (49)
Numéro d'enregistrement national: 24490001500011
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: ANGERS cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Téléphone: +33 241055000 📞
URL: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Echantillon à fournir dans les conditions fixées au Règlement de la Consultation. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 083-251402 (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs, lombricomposteurs et bio-seaux : Relance Lot 5 - Bio-seaux
Numéro de référence: A23TEISCOMPLOMREL5
Brève description:
“Il s'agit de la relance du lot 5 - Bio-seaux de la consultation initiale ayant pour objet la fourniture de composteurs, de lombricomposteurs et de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Description
Description du marché:
“Fourniture de bio-seaux. Estimation sur la durée totale du marché : 90 000 unités. Quantité maximum sur la durée totale du marché : 120 000 unités. Le...”
Informations complémentaires:
“Offre de variante acceptée dans les conditions fixées au Règlement de la consultation.”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-17 📅
Date de fin: 2025-07-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera renouvelé.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché reconductible tacitement deux fois un an.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Valeur technique : mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Valeur technique : échantillon
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des prestations les plus importants exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. L’acheteur souhaite imposer le groupement conjoint avec...”
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100.0 % du...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Rémunération des prestations par des prix unitaires, révisables à chaque période. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Angers Loire Metropole (49)
Numéro d'enregistrement national: 24490001500011
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: ANGERS cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Téléphone: +33 241055000 📞
URL: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Echantillon à fournir dans les conditions fixées au Règlement de la Consultation. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 083-251402 (2024-04-24)
Avis de marché (2024-05-28)
Objet
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique - mémoire technique
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-29 10:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“voir RC”
Changements
Autres informations complémentaires
“La date limite de réception des offres est au 29/05/2024 - 10h00 conformément à ce qui est renseigné sur le profil acheteur et le règlement de la...”
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 104-321288 (2024-05-28)
Objet
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique - mémoire technique
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-29 10:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“voir RC”
Changements
Autres informations complémentaires
“La date limite de réception des offres est au 29/05/2024 - 10h00 conformément à ce qui est renseigné sur le profil acheteur et le règlement de la...”
Source: OJS 2024/S 104-321288 (2024-05-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕