FOURNITURE DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS POUR LE VALTOM ET SES COLLECTIVITES ADHERENTES (GROUPEMENT DE COMMANDE)
Valtom
COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS + BIOSEAUX
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-03.
Qui ?- • Valtom
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels et collectifs pour le valtom et ses collectivites adherentes (groupement de commande)
Numéro de référence:
Brève description: COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS + BIOSEAUX
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de composteurs INDIVIDUELS de jardin
Description du marché: EN BOIS
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: EN PLASTIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de composteurs COLLECTIFS
Description du marché: Le lot 3 est réservé
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot 3 comporte des options
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bioseaux
Description du marché: bioseaux
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont Ferrand
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-01 00:00:00 📅
Lieu: Clermont Ferrand
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conformément au Règlement de Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: conformément au Règlement de Consultation
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valtom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Le Président
Courrier électronique: srouchet@valtom63.fr 📧
Téléphone: 0473442424 📞
URL: http://www.valtom63.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1419142 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1419142 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-266926 (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels et collectifs pour le valtom et ses collectivites adherentes (groupement de commande)
Numéro de référence:
24-01
Brève description: COMPOSTEURS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS + BIOSEAUX
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de composteurs INDIVIDUELS de jardin
Description du marché: EN BOIS
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Description du marché: EN PLASTIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de composteurs COLLECTIFS
Description du marché: Le lot 3 est réservé
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot 3 comporte des options
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture de bioseaux
Description du marché: bioseaux
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont Ferrand
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-01 00:00:00 📅
Lieu: Clermont Ferrand
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conformément au Règlement de Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: conformément au Règlement de Consultation
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valtom
Numéro d'enregistrement national:
25630267000037
Adresse postale: 1 Chemin des Domaines de Beaulieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur Le Président
Courrier électronique: srouchet@valtom63.fr 📧
Téléphone: 0473442424 📞
URL: http://www.valtom63.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1419142 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1419142 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
176531
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-266926 (2024-05-03)
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