Fourniture de composteurs en bois, de dispositifs anti-nuisibles et de bio-seaux 7 L pour la Communauté de Communes du Thouarsais (2024-2028)
Communauté de Communes du Thouarsais (79)
Fourniture de composteurs en bois, de dispositifs anti-nuisibles et de bio-seaux 7 L pour la Communauté de Communes du Thouarsais (2024-2028)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Produits structurels et pièces structurelles, à l'exception des bâtiments préfabriqués › Structures et pièces
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs en bois, de dispositifs anti-nuisibles et de bio-seaux 7 L pour la Communauté de Communes du Thouarsais (2024-2028)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Composteurs en bois 300L, 400L, 500L, 600L et 1000L
Description du marché: Composteurs en bois 300L, 400L, 500L, 600L et 1000L
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pondération sur 60 détaillé comme suit : - Valeur technique sur 30 - Démarches en faveur du développement durable sur 30
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs anti-nuisibles
Description du marché: Dispositifs anti-nuisibles
Produits/services: Structures et pièces 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2024.18.24-LOT3
Description du marché: Bio-seaux 7L
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-15 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Thouarsais (79)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue de la Trémoïlle CS 10160
Code postal: 79104
Commune postale: Thouars Cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches@thouars-communaute.fr 📧
Téléphone: +33 549667700 📞
Fax: +33 549667701 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.thouars-communaute.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-157821 (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs en bois, de dispositifs anti-nuisibles et de bio-seaux 7 L pour la Communauté de Communes du Thouarsais (2024-2028)
Numéro de référence:
2024.18.24
Brève description:
Fourniture de composteurs en bois, de dispositifs anti-nuisibles et de bio-seaux 7 L pour la Communauté de Communes du Thouarsais (2024-2028)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024.18.24-LOT1
Titre: Composteurs en bois 300L, 400L, 500L, 600L et 1000L
Description du marché: Composteurs en bois 300L, 400L, 500L, 600L et 1000L
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pondération sur 60 détaillé comme suit : - Valeur technique sur 30 - Démarches en faveur du développement durable sur 30
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024.18.24-LOT2
Titre: Dispositifs anti-nuisibles
Description du marché: Dispositifs anti-nuisibles
Produits/services: Structures et pièces 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Bio-seaux 7L
Titre: 2024.18.24-LOT3
Description du marché: Bio-seaux 7L
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-15 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Thouarsais (79)
Numéro d'enregistrement national:
24790079800254
Adresse postale: 4 rue de la Trémoïlle CS 10160
Code postal: 79104
Commune postale: Thouars Cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-marches@thouars-communaute.fr 📧
Téléphone: +33 549667700 📞
Fax: +33 549667701 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.thouars-communaute.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-157821 (2024-03-14)
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