Fourniture de composteurs collectifs
SDED 52
Fourniture de composteurs collectifs en bois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-08.
Qui ?- • SDED 52
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs collectifs
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de composteurs collectifs en bois
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Conteneurs de stockage
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du SDED 52
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Matière
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Montage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chaumont
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Responsable commande publique et Directeur technique du SDED 52
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-15 12:30:00 📅
Lieu: CHAUMONT
Informations complémentaires: Responsable commande publique et Directeur technique du SDED 52
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au règlement de consultation
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDED 52
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 bis avenue du Maréchal Foch
Code postal: 52000
Commune postale: Chaumont
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Manuela SANCHEZ PEREZ
Courrier électronique: manuela.sanchez@sded52.fr 📧
Téléphone: +33 325350926 📞
URL: https://www.sded52.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sded52.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://sded52.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons-en-champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Haute-Marne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-145440 (2024-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs collectifs
Numéro de référence:
24002
Brève description: Fourniture de composteurs collectifs en bois
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Description
Identifiant interne:
24002
Informations complémentaires:
Prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative (cf. article n°4 du CCTP) : s'ils le souhaitent, les candidats peuvent proposer une prestation de montage des composteurs sur les sites d'occupation. Lors du classement des offres, si le premier du classement a répondu à la PSE, le SDED 52 décidera s'il souhaite ou non la retenir avant la signature du marché.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du SDED 52
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Matière
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Montage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chaumont
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Responsable commande publique et Directeur technique du SDED 52
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-15 12:30:00 📅
Lieu: CHAUMONT
Informations complémentaires: Responsable commande publique et Directeur technique du SDED 52
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter au règlement de consultation
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDED 52
Numéro d'enregistrement national:
20005561400057
Adresse postale: 40 bis avenue du Maréchal Foch
Code postal: 52000
Commune postale: Chaumont
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Manuela SANCHEZ PEREZ
Courrier électronique: manuela.sanchez@sded52.fr 📧
Téléphone: +33 325350926 📞
URL: https://www.sded52.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sded52.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://sded52.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons-en-champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Haute-Marne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux
articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant
la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-145440 (2024-03-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕