Fourniture de composteurs bois
Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (mini : 84 maxi : 225) sur la durée du marché, mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atao
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-08 | Avis de marché |
| 2024-07-10 | Avis de marché |
| 2024-12-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs bois
Numéro de référence: 202405291714
Brève description:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (mini : 84 maxi : 225) sur la durée...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1497669
Description du marché:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (mini : 84 maxi : 225) sur la durée...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Adresse postale: 4 av. du Commandant l'Herminier
Code postal: 44605
Ville: Saint-Nazaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-28 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-10 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d'enregistrement national: 24440064400013
Adresse postale: 4 av. du Commandant l'Herminier
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Samzun david
Courrier électronique: carenemarchespublics@saintnazaireagglo.fr 📧
Téléphone: 0240004163 📞
Fax: 0240004038 📠
URL: https://www.saintnazaireagglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1497669 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1497669 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 671209
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 671208
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-411314 (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs bois
Numéro de référence: 202405291714
Brève description:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (mini : 84 maxi : 225) sur la durée...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1497669
Description du marché:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (mini : 84 maxi : 225) sur la durée...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Adresse postale: 4 av. du Commandant l'Herminier
Code postal: 44605
Ville: Saint-Nazaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-28 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-10 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Numéro d'enregistrement national: 24440064400013
Adresse postale: 4 av. du Commandant l'Herminier
Code postal: 44605
Commune postale: Saint-Nazaire
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Samzun david
Courrier électronique: carenemarchespublics@saintnazaireagglo.fr 📧
Téléphone: 0240004163 📞
Fax: 0240004038 📠
URL: https://www.saintnazaireagglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.saintnazaireagglo.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1497669 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1497669 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 671209
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 671208
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-411314 (2024-07-08)
Avis de marché (2024-07-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-23 13:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 10/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/09/2024 à 13h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 13h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8d394472-2c1e-4417-893c-faaf760eae46-01
Source: OJS 2024/S 134-414795 (2024-07-10)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-23 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-23 13:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 10/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/09/2024 à 13h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 13h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8d394472-2c1e-4417-893c-faaf760eae46-01
Source: OJS 2024/S 134-414795 (2024-07-10)
Avis d'attribution de marché (2024-12-31)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 202405291714
Date de conclusion du contrat: 2024-12-16 📅
Titre: Fourniture de composteurs bois
Identifiant de l’offre: Atao
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Atao
Numéro d'enregistrement national: 1497669-1-0-1
Adresse postale: 7 bis Jacques Cartier
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: social@atao-insertion.fr 📧
Téléphone: 0240599368 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 53367
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 411314-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord cadre est conclu en quantité avec une quantité minimale de 84 pièces et une quantité maximale de 225 pièces (valables sur toute la durée du contrat)”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 24FADF5F-F2E0-4563-6F19D2CF6E676683
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 24FADF72-F170-BB02-B9632951031025CC
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Source: OJS 2025/S 002-001829 (2024-12-31)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 202405291714
Date de conclusion du contrat: 2024-12-16 📅
Titre: Fourniture de composteurs bois
Identifiant de l’offre: Atao
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Atao
Numéro d'enregistrement national: 1497669-1-0-1
Adresse postale: 7 bis Jacques Cartier
Code postal: 44300
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: social@atao-insertion.fr 📧
Téléphone: 0240599368 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 53367
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 411314-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'accord cadre est conclu en quantité avec une quantité minimale de 84 pièces et une quantité maximale de 225 pièces (valables sur toute la durée du contrat)”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 24FADF5F-F2E0-4563-6F19D2CF6E676683
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 24FADF72-F170-BB02-B9632951031025CC
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Source: OJS 2025/S 002-001829 (2024-12-31)
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