Fourniture de composants électroniques, électriques et diverses pièces de rechange destinés au maintien en condition opérationnelle des matériels de télécommunication de la gendarmerie nationale
Comsopgn
L'accord cadre, mono-attributaire, est alloti en trois (3) lots définis comme suit : - Lot 1 : Antennes courantes - Lot 2 : Éléments d'antenne - Lot 3 : Câbles coaxiaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-10.
Qui ?- • Comsopgn
- • Accessoires électriques › Composants électriques
- • Fournitures électroniques › Composants électroniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composants électroniques, électriques et diverses pièces de rechange destinés au maintien en condition opérationnelle des matériels de télécommunication de la gendarmerie nationale
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Composants électroniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Antennes courantes
Description du marché: Antennes courantes
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): Politique environnementale de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison en jours ouvrés
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Éléments d'antenne
Description du marché: Éléments d'antenne
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Câbles coaxiaux
Description du marché: Câbles coaxiaux
Produits/services: Composants électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Composants électriques 📦
Description
Adresse postale: Scrta
71 rue Marceau
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Comsopgn
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 54 rue de la Guignière
BP201
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smc.bdm.cafn.le-blanc@gendarmerie.interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0245728082 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, Allée de l'Ile Gloriette
BP24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-547063 (2024-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composants électroniques, électriques et diverses pièces de rechange destinés au maintien en condition opérationnelle des matériels de télécommunication de la gendarmerie nationale
Numéro de référence:
DCE35273
Brève description:
L'accord cadre, mono-attributaire, est alloti en trois (3) lots définis comme suit :
- Lot 1 : Antennes courantes
- Lot 2 : Éléments d'antenne
- Lot 3 : Câbles coaxiaux
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Composants électroniques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Antennes courantes
Description du marché: Antennes courantes
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): Politique environnementale de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison en jours ouvrés
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Éléments d'antenne
Description du marché: Éléments d'antenne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
lot 3
Titre: Câbles coaxiaux
Description du marché: Câbles coaxiaux
Produits/services: Composants électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Composants électriques 📦
Description
Adresse postale: Scrta
71 rue Marceau
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les sociétés soumissionnaires devront présenter des garanties techniques et financières suffisantes.
A ce titre, la dépendance financière ne devra pas excéder 50 % du chiffre d'affaires global annuel.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Comsopgn
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: 54 rue de la Guignière
BP201
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smc.bdm.cafn.le-blanc@gendarmerie.interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0245728082 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, Allée de l'Ile Gloriette
BP24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d'envoi de la présente notification par voie électronique.
Référé précontractuel :
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure :
Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-547063 (2024-09-10)
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