Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de la Ville d'Orvault.

Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de la Ville d'Orvault.
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé, à destination des bénéficiaires des aides alimentaires et...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé, à destination des bénéficiaires des aides alimentaires et...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidatures seront sélectionnées selon : . Les références professionnelles et les qualifications, . Les capacités techniques, économiques et financières.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orvault
Numéro d'enregistrement national: 214.401.143.00018
Adresse postale: 9 RUE MARCEL DENIAU
Code postal: 44700
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-orvault.fr 📧
Téléphone: +33 251783143 📞
URL: https://www.mairie-orvault.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1048673.html 🌏
URL de participation: https://mairie-orvault.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1996_1048673.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats non retenus disposeront, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception de leur courrier de rejet, pour...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 195-601496 (2024-10-04)