Fourniture de CD, Vinyles et de DVD / Blu-Ray pour la bibliothèque municipale

Ville de Nîmes

La prestation porte sur la fourniture de CD, vinyles et DVD / Blu-Ray que la Bibliothèque Municipale est susceptible d'acquérir, en un ou plusieurs exemplaires, avec les droits afférents (prêt, consultation, projection) pour les DVD / Blu-Ray, à l'exception le cas échéant, de certains documents bien particuliers qui ne seraient proposés que par des fournisseurs spécialisés ou ne disposant pas des droits nécessaires. L'ensemble des prestations prévues au marché font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-08	Avis de marché
2024-02-15	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de CD, Vinyles et de DVD / Blu-Ray pour la bibliothèque municipale
Numéro de référence: 23F021FL
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enregistrements sonores 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23F021FL-lot 3
Titre: fourniture de DVD / Blu-Ray documentaires, films d'animation et films jeunesse
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Dans le cadre du renouvellement de son besoin la Ville de Nîmes souhaite acquérir des DVD / Blu-Ray documentaires, films d'animation et films jeunesse L'ensemble des prestations prévues au marché font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. la date de début indiquée ci après n'a qu'une valeur indicative.

Informations complémentaires:

le marché débute à sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024, il est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.

Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Adresse postale: 16 place de la maison carrée
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-15 📅
Date de fin: 2025-04-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : reconduction tacite de 12 mois supplémentaires en fin de période, dans la limite de 3 reconductions maximums.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le marché est reconductible
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 23F021FL
Titre: Fournitures de CD et Vinyles
Description du marché:

Dans le cadre du renouvellement du besoin la Ville de Nîmes souhaite acquérir des CD et des Vinyles. L'ensemble des prestations prévues au marché font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. la date de début indiquée ci après n'a qu'une valeur indicative.

Informations complémentaires:

Le contrat débute à sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024, il est reconductible 3 fois. La durée des périodes de reconduction est de 12 mois.

Adresse postale: 16 place de maison carré
Autres informations sur le renouvellement:

Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : reconduction tacite 12 mois supplémentaires en fin de période dans la limite de 3 reconductions maximums.

Informations sur les options
Description des options: le contrat est reconductible
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 23F021FL-lot 2
Titre: Fourniture de DVD / Blu-Ray de fiction et séries TV
Description du marché:

dans le cadre du renouvellement du besoin la ville de Nîmes souhaite acquérir des DVD / Blu-Ray de fiction et séries TV la date de début indiquée ci après n'a qu'une valeur indicative L'ensemble des prestations prévues au marché font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.

Informations complémentaires:

le marché débute de sa date de notification au 31 décembre 2024. Il est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois chacunes.

Code postal: 30 000
Autres informations sur le renouvellement:

reconduction tacite de 12 mois supplémentaires en fin de période, dans la limite de 3 reconductions maximums.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: Territoire de la Commune de Nîmes

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offre ouvert, en application des articles R2124-2 1°R2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande publique. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1° à R2162-1à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-08 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-03-08 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires:

L'acheteur public se réserve la possibilité de faire usage des dispositions figurant à l'article R2152-1 du Code de la commande publique relatives à la régularisation. Cette faculté est toutefois limitée, conformément à la jurisprudence, à la clarification ou la rectification d'erreurs matérielles, contenues dans l'offre, dont nul ne peut se prévaloir de bonne foi.

: L'acheteur public se réserve la possibilité de faire usage des dispositions figurant à l'article R2152-1 du Code de la commande publique relatives à la régularisation. Cette faculté est toutefois limitée,conformément à la jurisprudence, à la clarification ou la rectification d'erreurs matérielles, contenues dans l'offre, dont nul ne peut se prévaloir de bonne fo

Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Autre contrat de services
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières Capacités techniques et professionnelles: L'examen des candidature pourra être effectuée par l'acheteur à tout moment de la procédure et au plus tard avant l'attribution du marché public.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique

Motif d'exclusion: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Département: Direction de la Commande Publique
Adresse postale: Colisée 1 2 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Courrier électronique: commande-publique@villle-nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marchessecurises.fr 🌏
URL de participation: http://marchessecurises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: 16 avenue Feuchères
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 27 37 00 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087089 (2024-02-08)

Avis de marché (2024-02-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-13 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-13 13:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nouvelle valeur
Texte: changement de date limite
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 82501bc2-f466-40fe-b640-bc377d6d831f-01
Source: OJS 2024/S 034-098236 (2024-02-15)

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