FOURNITURE DE CARTES CADEAUX DEMATERIALISEES (supports physiques) - RELANCE
GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
FOURNITURE DE CARTES CADEAUX DEMATERIALISEES (supports physiques) - RELANCE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE CARTES CADEAUX DEMATERIALISEES (supports physiques) - RELANCE
Numéro de référence:
Brève description: FOURNITURE DE CARTES CADEAUX DEMATERIALISEES (supports physiques) - RELANCE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Valeur estimée hors TVA: 304 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: FOURNITURE DE CARTES CADEAUX DEMATERIALISEES (supports physiques) - RELANCE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
11 Bd ambroise Paré
Code postal: 17108
Ville: Saintes
Adresse postale: Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély Site de Saint Jean d'Angély
18 avenue du Port
Code postal: 17400
Ville: Saint Jean d'Angély
Adresse postale: Centre Hospitalier de Boscamnant
Les Bruyères
Code postal: 17360
Ville: Boscamnant
Adresse postale: Centre Hospitalier de Jonzac
4 avenue Winston Churchill
BP 80109
Code postal: 17503
Ville: Jonzac
Adresse postale: Centre Hospitalier de Royan Atlantique
20 avenue de Saint Sordelin
Code postal: 17640
Ville: Vaux sur Mer
Adresse postale: Etablissement Public Départemental Les 2 Monts
13 rue du Fiou
Code postal: 17210
Ville: Montlieu La Garde
Adresse postale: Etablissement Public Départemental de Matha
2 rue de Saint hérié
Code postal: 17160
Ville: Matha
Adresse postale: Etablissements médico-Sociaux de Saint Savinien
Chemin de la Longée
Code postal: 17350
Ville: Saint savinien
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique -modalités d'exécution de la commande à la livraison (20%) - caractéristiques du support et de la carte proposée (20%) - étendue du réseau d'acceptation couvert par la carte cadeau (20%) - Qualité de service proposé (20%)
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Performance en matière de responsabilité sociale et sociétale sur la base du questionnaire RSS
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir RC
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupe hospitalier saintes - saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 RUE AMBROISE PARE BP 10326
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght.contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: 0546951230 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-670604 (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE CARTES CADEAUX DEMATERIALISEES (supports physiques) - RELANCE
Numéro de référence:
24-GEN-03R
Brève description: FOURNITURE DE CARTES CADEAUX DEMATERIALISEES (supports physiques) - RELANCE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Valeur estimée hors TVA: 304 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: FOURNITURE DE CARTES CADEAUX DEMATERIALISEES (supports physiques) - RELANCE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
FOURNITURE DE CARTES CADEAUX DEMATERIALISEES
(supports physiques) - RELANCE
Informations complémentaires:
le présent marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de 24 mois. Il pourra être tacitement reconduit 1 fois pour une période de 24 mois.
Adresse postale: Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély Site de Saintes
11 Bd ambroise Paré
Code postal: 17108
Ville: Saintes
Adresse postale: Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély Site de Saint Jean d'Angély
18 avenue du Port
Code postal: 17400
Ville: Saint Jean d'Angély
Adresse postale: Centre Hospitalier de Boscamnant
Les Bruyères
Code postal: 17360
Ville: Boscamnant
Adresse postale: Centre Hospitalier de Jonzac
4 avenue Winston Churchill
BP 80109
Code postal: 17503
Ville: Jonzac
Adresse postale: Centre Hospitalier de Royan Atlantique
20 avenue de Saint Sordelin
Code postal: 17640
Ville: Vaux sur Mer
Adresse postale: Etablissement Public Départemental Les 2 Monts
13 rue du Fiou
Code postal: 17210
Ville: Montlieu La Garde
Adresse postale: Etablissement Public Départemental de Matha
2 rue de Saint hérié
Code postal: 17160
Ville: Matha
Adresse postale: Etablissements médico-Sociaux de Saint Savinien
Chemin de la Longée
Code postal: 17350
Ville: Saint savinien
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire technique -modalités d'exécution de la commande à la livraison (20%) - caractéristiques du support et de la carte proposée (20%) - étendue du réseau d'acceptation couvert par la carte cadeau (20%) - Qualité de service proposé (20%)
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Performance en matière de responsabilité sociale et sociétale sur la base du questionnaire RSS
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un maximum en euros HT
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir RC
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement : ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement : rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières.
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Description des motifs d'exclusion:
le candidat ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus par le Code de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupe hospitalier saintes - saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national:
26170002500339
Adresse postale: 11 RUE AMBROISE PARE BP 10326
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght.contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: 0546951230 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Après une déclaration sans suite de la consultation précédente selon les dispositions de l'article R.2185-1 du code de la commande publique, le Pouvoir Adjudicateur a décidé de relancer une consultation.
Un groupement de commandes a été constitué entre les établissements acheteurs avec pour coordonnateur le Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély. Le coordonnateur assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque membre en assure l'exécution pour ce qui le concerne. Le présent marché public est conclu, à compter de sa notification, pour une durée de 24 mois.
Il pourra être reconduit tacitement 1 fois pour une période de 24 mois
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Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA).
Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA).
Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-670604 (2024-11-04)
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