Fourniture de bouteilles de chlore pour la production d'eau potable
Tours Métropole Val de Loire
L'accord-cadre est mono-attributaire. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat est de 120 000.00 Euro(s) H.T. et le montant maximum est de 900 000,00 euro(s) HT (lorsque l'ensemble des reconductions prévues au contrat sont menées et que la période de validité est portée à 72 mois). Ainsi, pour la période initiale, et chacune des reconductions, le montant minimum est fixé à 40 000,00 euro(s) HT et le montant maximum est fixé à 300 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, après application des quantités réellement commandées et exécutées. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché a pour objet de réaliser l'achat de chlore pour assurer le traitement et la désinfection de l'eau potable produite par la Métropole pour la consommation humaine. La valeur estimée correspond à la durée maximale de l'accord-cadre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-30 | Avis de marché |
| 2024-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bouteilles de chlore pour la production d'eau potable
Numéro de référence: 24 Chlore
Brève description:
“L'accord-cadre est mono-attributaire. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat est de 120 000.00 Euro(s) H.T. et le montant maximum est de 900...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chlore 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est mono-attributaire. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat est de 120 000.00 Euro(s) H.T. et le montant maximum est de 900...”
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Produits/services supplémentaires: Chlore 📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Compte-tenu de la nature du besoin à satisfaire par le présent accord-cadre, une nouvelle procédure sera susceptible d'être lancée à l'extinction de sa...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tours
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les modalités de paiements sont renseignées dans le corps du cahier des clauses administratives particulières (Ccap). Les informations relatives à la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours métropole Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 24370075400035
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: 0247801111 📞
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les sous-critères techniques d'attribution sont précisés à l'article 7.2 du règlement de consultation. A l'appui de leur offre, les candidats sont tenus de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 1114590
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-527112 (2024-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bouteilles de chlore pour la production d'eau potable
Numéro de référence: 24 Chlore
Brève description:
“L'accord-cadre est mono-attributaire. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat est de 120 000.00 Euro(s) H.T. et le montant maximum est de 900...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chlore 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est mono-attributaire. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat est de 120 000.00 Euro(s) H.T. et le montant maximum est de 900...”
Produits/services supplémentaires: Chlore 📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Compte-tenu de la nature du besoin à satisfaire par le présent accord-cadre, une nouvelle procédure sera susceptible d'être lancée à l'extinction de sa...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-11 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tours
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les modalités de paiements sont renseignées dans le corps du cahier des clauses administratives particulières (Ccap). Les informations relatives à la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours métropole Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 24370075400035
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: 0247801111 📞
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les sous-critères techniques d'attribution sont précisés à l'article 7.2 du règlement de consultation. A l'appui de leur offre, les candidats sont tenus de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 1114590
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-527112 (2024-08-30)
Avis d'attribution de marché (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24005e01
Date de conclusion du contrat: 2024-12-10 📅
Titre: Fourniture de bouteilles de chlore pour la production d'eau potable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soderec international
Numéro d'enregistrement national: 1518854-1-0-1
Adresse postale: 1 Allee De La Quincaillerie
Code postal: 26700
Commune postale: Pierrelatte
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv@soderec.dehon.com 📧
Téléphone: 0475968099 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65329
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1D3F891B-B11A-CAA3-70B4EF4C3FE43F87
Région: Loiret 🏙️
Source: OJS 2024/S 243-764607 (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24005e01
Date de conclusion du contrat: 2024-12-10 📅
Titre: Fourniture de bouteilles de chlore pour la production d'eau potable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soderec international
Numéro d'enregistrement national: 1518854-1-0-1
Adresse postale: 1 Allee De La Quincaillerie
Code postal: 26700
Commune postale: Pierrelatte
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv@soderec.dehon.com 📧
Téléphone: 0475968099 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65329
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1D3F891B-B11A-CAA3-70B4EF4C3FE43F87
Région: Loiret 🏙️
Source: OJS 2024/S 243-764607 (2024-12-11)
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