FOURNITURE DE BOUCHONS D'OREILLES FILTRANTS DESTINES AU PERSONNEL D'ACCUEIL ET DE SURVEILLANCE DU MUSEE DU LOUVRE

Musée du Louvre

Le présent marché a pour objet la fourniture de bouchons d?oreilles filtrants destinés aux agents d?accueil et de surveillance du musée du Louvre qui interviennent face public, aussi bien dans les salles muséographiques. Il convient donc de noter que cet équipement de protection individuel doit être adapté à une fonction d?accueil notamment par sa discrétion et sa capacité à différencier les types de bruits. Les caractéristiques des fournitures, leurs spécifications techniques détaillées, la description des prestations et des résultats attendus sont définies au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-05.

Qui ?

• Musée du Louvre

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-05	Avis de marché

Avis de marché (2024-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bouchons d'oreilles filtrants destines au personnel d'accueil et de surveillance du musee du louvre
Numéro de référence: 2024-193M
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de protection 📦
Description
Identifiant interne: 2024-193M
Description du marché:

Le présent marché a pour objet la fourniture de bouchons d'oreilles filtrants destinés aux agents d'accueil et de surveillance du musée du Louvre qui interviennent face public, aussi bien dans les salles muséographiques. Il convient donc de noter que cet équipement de protection individuel doit être adapté à une fonction d'accueil notamment par sa discrétion et sa capacité à différencier les types de bruits. Les caractéristiques des fournitures, leurs spécifications techniques détaillées, la description des prestations et des résultats attendus sont définies au cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:

I Type de procédure : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.21241à R. 21243,R.21245 et R.21612à R.21615 du Code de la commande publique. II Les candidats doivent remettre obligatoirement leur candidature et offre par voie électronique sur la plateforme des achats de l'Etat. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le règlement de la consultation (RC). III Précisions sur l'étendue du marché : cf. CCAP. IV Langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : l'avis de publicité est rédigé et publié en français. V Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. VII Précisions sur la durée du marché : La durée de validité et d'exécution du marché commence à compter de la date de notification pour une durée de 12 mois (période d'exécution initiale du marché). Le marché peut ensuite être reconduit trois (3) fois pour une période d'exécution annuelle (12 mois) supplémentaire. La reconduction est tacite et le titulaire du marché ne peut s'y opposer. VIII Forme du marché Le présent marché est composé : Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec quantité minimum et avec quantité maximum au sens des dispositions des articles L. 2125-1-1° et R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. La quantité minimum et la quantité maximum par période d'exécution sont les suivants :  Quantité minimum : 1000 paires de bouchons ;  Quantité maximum : 3500 paires de bouchons ;

Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-06 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-06 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Les capacités économique et financière seront appréciées au regard du DC2 dûment complété. Pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2), les sociétés de création récente peuvent justifier leur capacité financière par tout autre document équivalent. En application de l'article R. 21434 du Code de la commande publique, le candidat pourra remettre à l'appui de sa candidature un document unique de marché européen (Dume) qui remplace l'ensemble des attestations et déclarations sur l'honneur demandées.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Le candidat ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L21411 à L21415 du Code de la commande publique. A ce titre, il fournit une déclaration sur l'honneur lors du dépôt de sa candidature. S'il est envisagé de lui attribuer le marché, il est alors tenu d'en fournir les preuves conformément à l'article R21444 du Code de la Commande publique (liste des documents précisés au Règlement de consultation).

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Musée du Louvre
Numéro d'enregistrement national: 18004623700012
Adresse postale: Dfjm-sdjap-scp
Code postal: 75058
Commune postale: Paris cedex 01
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Robin Kopp
Courrier électronique: robin.kopp@louvre.fr 📧
Téléphone: +33 0140208464 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours prévu a l'article L 5511 du CJA, avant la signature du marché ?le recours prévu a l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marche ?un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois a compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 216-676231 (2024-11-05)

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