Fourniture d'un porteur-châssis cabine et de véhicules légers (5 lots)
Sitcom Côte Sud des Landes
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Fourniture d'un porteur-châssis cabine et de véhicules légers (5 lots)<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Châssis › Châssis-cabines
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- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un porteur-châssis cabine et de véhicules légers (5 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Châssis-cabines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un porteur châssis cabine destiné à être équipé d'une benne de collecte d'emballages en porte à porte multiflux (actuellement montée sur un véhicule du sitcom)
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sitcom Côte Sud des Landes62 chemin du bayonnais
Code postal: 40230
Ville: Benesse-Maremne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 14 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un véhicule de société 2 ou 3 places d'occasion
Description du marché: Fourniture d'un véhicule de société 2 ou 3 places d'occasion
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Durée de l'accord: 2 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un véhicule de société 5 places d'occasion
Description du marché: Fourniture d'un véhicule de société 5 places d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'un fourgon tôlé d'occasion
Description du marché: Fourniture d'un fourgon tôlé d'occasion
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés 📦
Durée de l'accord: 4 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Description du marché: Fourniture de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes 📦
Durée de l'accord: 3 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Garantie
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 20:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SITCOM côte Sud des Landes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CAUNÈGRE Alain
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
Téléphone: 0558720394 📞
URL: https://www.sitcom40.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 124-380549 (2024-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un porteur-châssis cabine et de véhicules légers (5 lots)
Numéro de référence:
24-012
Brève description:
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Fourniture d'un porteur-châssis cabine et de véhicules légers (5 lots)<br/>
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Châssis-cabines 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture d'un porteur châssis cabine destiné à être équipé d'une benne de collecte d'emballages en porte à porte multiflux (actuellement montée sur un véhicule du sitcom)
Description du marché:
Fourniture d'un porteur châssis cabine destiné à être équipé d'une benne de collecte d'emballages en porte à porte multiflux (actuellement montée sur un véhicule du sitcom)
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sitcom Côte Sud des Landes62 chemin du bayonnais
Code postal: 40230
Ville: Benesse-Maremne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 14 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture d'un véhicule de société 2 ou 3 places d'occasion
Description du marché: Fourniture d'un véhicule de société 2 ou 3 places d'occasion
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Durée de l'accord: 2 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture d'un véhicule de société 5 places d'occasion
Description du marché: Fourniture d'un véhicule de société 5 places d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fourniture d'un fourgon tôlé d'occasion
Description du marché: Fourniture d'un fourgon tôlé d'occasion
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés 📦
Durée de l'accord: 4 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Fourniture de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Description du marché: Fourniture de trois véhicules utilitaires de type fourgonnette
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes 📦
Durée de l'accord: 3 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Garantie
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 20:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-05 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Les documents requis sont indiqués dans le règlement de la consultation
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les documents requis sont indiqués dans le règlement de la consultation
Afficher plus
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Les documents requis sont indiqués dans le règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SITCOM côte Sud des Landes
Numéro d'enregistrement national:
25400197700035
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CAUNÈGRE Alain
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
Téléphone: 0558720394 📞
URL: https://www.sitcom40.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
1114016
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 124-380549 (2024-06-26)
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