Fourniture d'objets promotionnels pour TBS Education

Toulouse business school EESC

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-23.

Qui ?

• Toulouse business school EESC

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-23	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels pour TBS Education
Numéro de référence: 2402L00
Brève description: Fourniture d'objets promotionnels pour TBS Education
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Description
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Lot unique : fourniture d'objets promotionnels
Description du marché:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison, d'objets promotionnels pour les besoins de TBS EDUCATION

Informations complémentaires:

Un dossier de consultation est mis à disposition des candidats dans les conditions prévues dans le présent avis. Chaque candidat est tenu de signaler, au point de contact mentionné dans le présent avis, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des pièces du présent avis. A défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de sélection posées par le présent avis au titre des candidatures. Une remise d'échantillons des produits est prévue dans les conditions détaillées au règlement de la consultation.

Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée initiale de 24 mois à compter de la date de notification. A l'issue de la période initiale, il est reconductible tacitement pour deux périodes de 12 mois soit une durée maximale de 48 mois.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: référence du marché sur la plateforme : 2401L00

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse business school eesc
Numéro d'enregistrement national: 81751739400018
Adresse postale: 1 Alphonse Jourdain
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.pinoteau@tbs-education.fr 📧
Téléphone: +33561294779 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 040-117437 (2024-02-23)

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