Fourniture d'objets dérivés portant l'image et les valeurs de l'OFB.

Office français de la biodiversité

Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'objets dérivés portant l'image et les valeurs de l'OFB. Dans le cadre de ce marché, l'OFB sera particulièrement vigilant à la qualité, à la provenance des matières premières et au lieux de fabrication de ces objets. Il est composé de 9 lots donnant lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire distinct. L'accord-cadre est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum de commandes s'élevant à 430 000 euros HT tous lots et toutes périodes confondus. Les montants par lot et par période sont indiqués dans le règlement de la consultation. Une remise d'échantillons est demandée, pour chaque lot, durant la période de publication.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-12 Avis de marché
2024-09-04 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets dérivés portant l'image et les valeurs de l'OFB.
Numéro de référence: 2024-23
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la fourniture d'objets dérivés portant l'image et les valeurs de l'OFB. Dans le cadre de ce marché, l'OFB sera particulièrement vigilant à la qualité, à la provenance des matières premières et au lieux de fabrication de ces objets. Il est composé de 9 lots donnant lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire distinct. L'accord-cadre est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum de commandes s'élevant à 430 000 euros HT tous lots et toutes périodes confondus. Les montants par lot et par période sont indiqués dans le règlement de la consultation. Une remise d'échantillons est demandée, pour chaque lot, durant la période de publication.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Ecriture
Description du marché:
Stylo en bois, stylo en carton et/ou liège, crayon à papier. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Carnet
Description du marché:
Carnets A6 et A5. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Ce lot comporte une P.S.E. facultative relative à la personnalisation sur certaines pages à l'intérieur.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Tote-bags
Description du marché:
Tote-bag coton "Bio". Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Mugs
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Gobelet réutilisable
Description du marché:
Gobelet réutilisable en matière végétale. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Bouteille type gourde métal ou matériau biosourcé
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Ce lot comporte une P.S.E. facultative relative au marquage du bouchon.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Bouteille type gourde en verre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: T-shirts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Drapeaux et fanions
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Le détail des critères de sélection figure dans le règlement de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office Français de la Biodiversité
Numéro d'enregistrement national: 13002591900015
Adresse postale: 12 Cours Louis Lumière A RENSEIGNER
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ofb.gouv.fr 📧
Téléphone: 0467698412 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ofb.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Melun Tél : 01 60 56 66 30 / Fax : 01 60 56 66 10 Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr Site internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R 411-1 à R 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature de l'accord-cadre). - Recours de pleine juridiction, en contestation de validité de l'accord-cadre ouvert aux candidats évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-421179 (2024-07-12)
Avis de marché (2024-09-04)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
Description
Durée de l'accord: 48 mois

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Source: OJS 2024/S 173-532543 (2024-09-04)
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