Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

Est Ensemble

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-07.

Qui ?

• Est Ensemble

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique et pièces pour instruments de musique › Instruments de musique
• Pièces et accessoires pour instruments de musique › Accessoires pour instruments de musique

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-07	Avis de marché
2024-11-05	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble
Numéro de référence: 24.AO.CT.074
Brève description:

Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de musique 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Flûtes traversières
Description du marché: Flûtes traversières
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour instruments de musique 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Hautbois
Description du marché: Hautbois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Clarinettes
Description du marché: Clarinettes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fagotts et bassons
Description du marché: Fagotts et bassons
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Cuivres
Description du marché: Cuivres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Saxophones
Description du marché: Saxophones
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Violons et Altos
Description du marché: Violons et Altos
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Violoncelles
Description du marché: Violoncelles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Contrebasses
Description du marché: Contrebasses
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Guitares
Description du marché: Guitares
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Musiques actuelles
Description du marché: Musiques actuelles
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Claviers percutés
Description du marché: Claviers percutés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Percussions peaux
Description du marché: Percussions peaux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Accordéons
Description du marché: Accordéons
Durée de l'accord: 4 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaire. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire (soit 1 lot = 1 marché). Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Les montants de commande, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, sont compris entre les seuils suivants : - Lot n°1: sans minimum / 46 000 Euros HT - Lot n°2: sans minimum / 65 000 Euros HT - Lot n°3: sans minimum / 119 000 Euros HT - Lot n°4: sans minimum / 50 000 Euros HT - Lot n°5: sans minimum / 60 000 Euros HT - Lot n°6: sans minimum / 67 000 Euros HT - Lot n°7: sans minimum / 52 000 Euros HT - Lot n°8: sans minimum / 43 000 Euros HT - Lot n°9 : sans minimum / 53 000 Euros HT - Lot n°10: sans minimum / 7 000 Euros HT - Lot n°11: sans minimum / 45 000 Euros HT - Lot n°12: sans minimum / 73 000 Euros HT - Lot n°13 : sans minimum / 35 000 Euros HT - Lot n°14: sans minimum / 69 000 Euros HT Chaque marché sera attribué à un seul opérateur économique. L'émission de bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités prévues par l'accord-cadre objet de la présente consultation. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra être supérieur à 4 ans. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. A l'exception du délai de livraison des instruments qui est proposé par le titulaire dans le bordereau délais de livraison et de garantie, tous les autres délais d'exécution sont indiqués dans le CCTP. Ils sont récapitulés à l'article 8 dudit CCTP. Pour chaque lot, le délai de livraison de chaque instrument doit être précisé dans le bordereau délais de livraison et de garantie, en jours calendaires, sans dépasser le délai maximum indiqué dans le bordereau, soit : 4 semaines maximum soit 20 jours ouvrés. Ce délai court à compter de la notification de la demande de livraison adressée par l'acheteur au titulaire au moyen d'un courriel. Le candidat se présente seul ou en groupement Pour rappel, conformément à l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Lorsque le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, la répartition des prestations entre les membres du groupement doit être indiquée à l'acte d'engagement. Une avance est accordée dans le cadre des lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 12 et 14 seulement.

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaire.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire (soit 1 lot = 1 marché).
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.

Les montants de commande, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, sont compris entre les seuils suivants :
- Lot n°1: sans minimum / 46 000 Euros HT
- Lot n°2: sans minimum / 65 000 Euros HT
- Lot n°3: sans minimum / 119 000 Euros HT
- Lot n°4: sans minimum / 50 000 Euros HT
- Lot n°5: sans minimum / 60 000 Euros HT
- Lot n°6: sans minimum / 67 000 Euros HT
- Lot n°7: sans minimum / 52 000 Euros HT
- Lot n°8: sans minimum / 43 000 Euros HT
- Lot n°9 : sans minimum / 53 000 Euros HT
- Lot n°10: sans minimum / 7 000 Euros HT
- Lot n°11: sans minimum / 45 000 Euros HT
- Lot n°12: sans minimum / 73 000 Euros HT
- Lot n°13 : sans minimum / 35 000 Euros HT
- Lot n°14: sans minimum / 69 000 Euros HT

Chaque marché sera attribué à un seul opérateur économique.
L'émission de bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable, selon les modalités prévues par l'accord-cadre objet de la présente consultation.
Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra être supérieur à 4 ans. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

A l'exception du délai de livraison des instruments qui est proposé par le titulaire dans le bordereau délais de livraison et de garantie, tous les autres délais d'exécution sont indiqués dans le CCTP. Ils sont récapitulés à l'article 8 dudit CCTP.

Pour chaque lot, le délai de livraison de chaque instrument doit être précisé dans le bordereau délais de livraison et de garantie, en jours calendaires, sans dépasser le délai maximum indiqué dans le bordereau, soit : 4 semaines maximum soit 20 jours ouvrés.

Ce délai court à compter de la notification de la demande de livraison adressée par l'acheteur au titulaire au moyen d'un courriel.

Le candidat se présente seul ou en groupement
Pour rappel, conformément à l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Lorsque le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, la répartition des prestations entre les membres du groupement doit être indiquée à l'acte d'engagement.

Une avance est accordée dans le cadre des lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 12 et 14 seulement.

Lots inclus:

LOT-0001

LOT-0002

LOT-0003

+ 11 de plus

LOT-0004

LOT-0005

LOT-0006

LOT-0007

LOT-0008

LOT-0009

LOT-0010

LOT-0011

LOT-0012

LOT-0013

LOT-0014

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-11-07 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Liste et description succincte des conditions : Déclaration d'intention de soumissionner (DC1 - imprimé dernière version ou forme libre ou DUME). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Les formulaires (dernière version en vigueur) sont téléchargeables gratuitement sur : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat OU Les candidats peuvent utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME) joint au dossier de consultation.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration sur l'honneur de l'opérateur économique relative aux capacités économiques et professionnelles (transmise dans le dossier de consultation).

Capacité technique et professionnelle

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Est ensemble
Numéro d'enregistrement national: 20005787500011
Adresse postale: 100 avenue Gaston Roussel
Code postal: 93232
Commune postale: Romainville
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@est-ensemble.fr 📧
Téléphone: 0179645454 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=891978&orgAcronyme=v8x 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=891978&orgAcronyme=v8x 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=872429&orgAcronyme=v8x 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les prestations sont financées selon les Fonds propres de l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble (EPTEE) à hauteur de 100% Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Informations relatives aux délais de recours: Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig 93558 MONTREUIL CEDEX Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours, citoyen, accessible par le site internet www.Telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-609418 (2024-10-07)

Avis de marché (2024-11-05)

Changements
Autres informations complémentaires

La date limite de remise des offres dans le cadre du lot n°7 "violons et altos" seulement est décalée jeudi 14 novembre 2024 - 12h00 La consultation et le dépôt des offres pour le lot n°7 est accessible via la lien suivant afin que vous puissiez déposer votre offre : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=894672&orgAcronyme=v8x

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b1be84f2-3b51-4058-9706-fbe05d8c4232-02
Source: OJS 2024/S 216-677107 (2024-11-05)

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