FOURNITURE D'EQUIPEMENTS ET SOLUTIONS TECHNIQUES D'AIDE AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI POUR LE GHT 49 ET SES ETABLISSEMENTS PARTENAIRES

CHU d'ANGERS, Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire du Maine-et-Loire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-12.

Qui ?

• CHU d'ANGERS, Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire du Maine-et-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-12	Avis de marché
2024-07-02	Avis de marché

Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE D'EQUIPEMENTS ET SOLUTIONS TECHNIQUES D'AIDE AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI POUR LE GHT 49 ET SES ETABLISSEMENTS PARTENAIRES
Numéro de référence: DAG2024AO05MAINTIENEMPLOI
Brève description:

FOURNITURE D'EQUIPEMENTS ET SOLUTIONS TECHNIQUES D'AIDE AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI POUR LE GHT 49 ET SES ETABLISSEMENTS PARTENAIRES

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 189 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Sieges de bureau ergonomiques
Description du marché: SIEGES DE BUREAU ERGONOMIQUES
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): -Valeur technique : 45% décomposée ainsi : - Caractéristiques des équipements suivant fiches techniques avec visuels soit 30 % - Délai, garantie, organisation du service suivant mémoire technique et annexe 1 au CCTP-Cadre de réponse technique soit 15%
- Ecoconception et démarches environnementales et sociétales : 10% - Suivant démarche détaillée annexe 1 au CCTP-CRT-Cadre de réponse technique et mémoire technique.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Accessoires de bureau
Description du marché: ACCESSOIRES DE BUREAU
Informations complémentaires:

Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons dont la liste figure en annexe2 au règlement de la consultation. Ces échantillons devront parvenir avant la date de remise des offres, au plus tard le mercredi 3 juillet 2024 (Cf. article 11 du règlement de la consultation).

Produits/services: Matériel de bureau 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 45 % Pour les accessoires de bureau non échantillonnés : - Caractéristiques des équipements suivant fiches techniques avec visuels soit 30 % - Délai, garantie, organisation du service suivant mémoire technique et annexe 1 au CCTP-Cadre de réponse technique soit 15% Pour les accessoires de bureau échantillonnés : - Caractéristiques des équipements suivant fiches techniques avec visuels soit 10 % - Délai, garantie, organisation du service suivant mémoire technique et annexe 1 au CCTP-Cadre de réponse technique soit 15 % - Valeur technique des équipements sur la base des tests des échantillons soit 20 %
-Ecoconception et démarches environnementales et sociétales : 10% - Suivant démarche détaillée annexe 1 au CCTP-CRT-Cadre de réponse technique et mémoire technique.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Chariot de manutention
Description du marché: CHARIOT DE MANUTENTION
Produits/services: Chariots de manutention 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Valeur technique : 45% décomposée ainsi : -caractéristiques des équipements suivant fiches techniques avec visuels soit 30 % -délai, garantie, organisation du service, organisation de la maintenance suivant mémoire technique et annexe 1 au CCTP-Cadre de réponse technique soit 15 %
-Ecoconception et démarches environnementales et sociétales : 10% - suivant démarche détaillée annexe 1 au CCTP-CRT-Cadre de réponse technique et mémoire technique.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Chariots de manutention 📦

Matériel de bureau 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-15 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Angers
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-15 12:05:00 📅
Lieu: Angers
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Le numéro unique d'identification du candidat (numéro SIRENE délivré par l'INSEE)

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;

Situation économique et financière

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU d'ANGERS, Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire du Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 26490003600015
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49000
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats du GHT 49
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33241353321 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://marches-publics.ouv.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans l'annexe 2 au CCAP-BPU-DQE sont indicatives ; elles ont été calculées en fonction d'un recensement de besoins réalisé auprès des établissements. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum égal à trois fois (3) la valeur des quantités prévisionnelles, mentionnées, pour chaque lot, dans le détail quantitatif estimatif ou tout document équivalent. L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation pour les lots.

Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 174 400 051 00010
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
Fax: +33240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans les six mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence TARN ET GAERONNE ouverts aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés) ou à défaut dans un délai raisonnable.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-348964 (2024-06-12)

Avis de marché (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 189 000 EUR 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans les six mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence TARN ET GARONNE ouverts aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés) ou à défaut dans un délai raisonnable.

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f1e6179d-fb25-4199-ae75-a2fe29f36fe7-01
Source: OJS 2024/S 128-395428 (2024-07-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

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