Fourniture d'équipements de froid médical, d'agitateurs de plaquettes et les prestations associées

GIP Resah

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-12.

Qui ?

• GIP Resah

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection et d'analyse › Agitateurs et accessoires
• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux
• Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
• Réfrigérateurs et congélateurs › Réfrigérateurs-congélateurs
• Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration › Matériel de réfrigération et de congélation

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-12	Avis de marché
2024-10-08	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de froid médical, d'agitateurs de plaquettes et les prestations associées
Numéro de référence: 2024-R059-000-000
Brève description:

Fourniture d'équipements de froid médical, d'agitateurs de plaquettes et les prestations associées

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 22 000 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-001-000
Titre: Fourniture de congélateurs -150°C
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de congélateurs -150°C
Informations complémentaires:

Les critères d'attribution sont énumérés au règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.

Produits/services supplémentaires:

Agitateurs et accessoires 📦

Matériel de réfrigération et de congélation 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'exécution sont précisés dans le DCE
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2025-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Pour tous les lots, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er décembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er décembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 30 novembre 2024, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er décembre et au 30 novembre de chaque année. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard trois (3) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du Titulaire. La non-reconduction est sans incidence sur les bons de commande en cours d'exécution au moment où elle intervient.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-002-000
Titre: Fourniture de congélateurs -80°C
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de congélateurs -80°C
Produits/services supplémentaires:

Matériel de réfrigération et de congélation 📦

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-003-000
Titre: Fourniture de congélateurs -30°C/-40°C
Description du marché: Fourniture de congélateurs -30°C/-40°C
Produits/services supplémentaires:

Agitateurs et accessoires 📦

Réfrigérateurs et congélateurs 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-004-000
Titre: Fourniture de Réfrigérateurs et de Congélateurs combinés
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de Réfrigérateurs et de Congélateurs combinés
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-005-000
Titre: Fourniture de réfrigérateurs de froid positif (5°C ± 3°C)
Description du marché: Fourniture de réfrigérateurs de froid positif (5°C ± 3°C)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-006-000
Titre: Réfrigérateurs pour dépôt de sang ou EFS
Description du marché: Réfrigérateurs pour dépôt de sang ou EFS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-007-000
Titre: Congélateurs pour plasma frais congelé pour dépôt de sang ou EFS
Description du marché: Congélateurs pour plasma frais congelé pour dépôt de sang ou EFS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-008-000
Titre: Décongélateurs pour plasma frais congelé pour dépôt de sang ou EFS
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-009-000
Titre: Agitateurs et incubateur de plaquettes
Produits/services supplémentaires:

Agitateurs et accessoires 📦

Réfrigérateurs-congélateurs 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-010-000
Titre: Machine a glaçon
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description du marché: Machine à glaçon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-011-000
Titre: Surveillance et alerte en temps réel des températures
Description du marché: Surveillance et alerte en temps réel des températures
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-012-000
Titre: Congélateurs de transport médical
Description du marché: Congélateurs de transport médical
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

France métropolitaine obligatoire DROM-COM en PSEF

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu par la centrale d'achat du GIP Resah pour les bénéficiaires potentiels

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

1) une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 fourni dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Une déclaration, sous réserve du secret bancaire, concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles ; Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Biologie
Courrier électronique: biologie@resah.fr 📧
Téléphone: +33 1 55 78 54 54 📞
URL: https://www.resah.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un montant maximum précisé au DCE, exprimé en euros HT et cela pour la durée théorique totale de quatre (4) ans). Ces maximums sont indiqués, dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre» qui ont été utilisées à cette fin. L'accord-cadre comporte des PSEF. Pour l'ensemble des lots, les critères et leurs pondérations sont les suivants : Critère n° 1 - Prix - 35 points Ce critère sera analysé au regard du Bordereau des Prix Unitaires du candidat, avec un scenario de coût global sur 7 ans (achat, maintenance, formation) Critère n° 2 - Valeur technique - 45 points Ce critère sera évalué notamment au regard du cadre de réponses technique et des fiches techniques. Il prendra en considération les sous critères suivants : 1- Critères physiques (5 points) 2- Critères électriques et environnementaux des équipements proposés (5 points) 3- Ergonomie (5 points) 4- Caractéristiques techniques (25 points) 5- Alarmes et sécurité disponibles (5 points) Critère n° 3 - Qualité de service - 15 points Ce critère sera évalué au regard du cadre de réponses sur la qualité des services. Critère n° 4 - Impact environnemental - 5 points Ce critère sera évalué au regard du cadre de réponse technique. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire :- jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative.- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994).

Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.
Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite.
En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation.
Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS).
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.

Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un montant maximum précisé au DCE, exprimé en euros HT et cela pour la durée théorique totale de quatre (4) ans). Ces maximums sont indiqués, dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre» qui ont été utilisées à cette fin.

L'accord-cadre comporte des PSEF.

Pour l'ensemble des lots, les critères et leurs pondérations sont les suivants :

Critère n° 1 - Prix - 35 points

Ce critère sera analysé au regard du Bordereau des Prix Unitaires du candidat, avec un scenario de coût global sur 7 ans (achat, maintenance, formation)

Critère n° 2 - Valeur technique - 45 points

Ce critère sera évalué notamment au regard du cadre de réponses technique et des fiches techniques. Il prendra en considération les sous critères suivants :
1- Critères physiques (5 points)
2- Critères électriques et environnementaux des équipements proposés (5 points)
3- Ergonomie (5 points)
4- Caractéristiques techniques (25 points)
5- Alarmes et sécurité disponibles (5 points)

Critère n° 3 - Qualité de service - 15 points

Ce critère sera évalué au regard du cadre de réponses sur la qualité des services.

Critère n° 4 - Impact environnemental - 5 points

Ce critère sera évalué au regard du cadre de réponse technique.

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire :- jusqu'à la signature du marché : un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative.- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994).

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du TA de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 179-551393 (2024-09-12)

Avis de marché (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 22 000 000 EUR 💰
Description
3 000 000 EUR 💰
5 000 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2024-R059-013-000
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ccc74b06-b1e3-42b8-ad3a-2427bf85fdf6-01
Source: OJS 2024/S 197-609240 (2024-10-08)

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