Fourniture d'effets d'accessoires d'habillement, d'articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)
Préfecture de Police de Paris
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'effets d'accessoires d'habillement, d'articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). Ces effets sont destinés à équiper les recrues et à assurer le renouvellement des besoins con-nus et récurrents du personnel.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements de nuit › Maillots de corps
- • Vêtements spéciaux › Vêtements de sport
- • Accessoires d'habillement › Ceintures
- • Coiffures de sécurité › Casques
- • Pièces de monnaie et médailles › Médailles
- • Articles chaussants › Chaussures de sport
- • Sacs et sachets › Sacs à linge
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
- • Équipement de soutien › Drapeaux
- • Uniformes de pompiers
- • Rubanerie, passementerie › Bande textile
- • Rubanerie, passementerie › Étiquettes et badges en textile › Insignes
- • Rubanerie, passementerie › Passementerie d'ornement › Galons
- • Rubanerie, passementerie › Passementerie d'ornement › Épaulettes
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-08 | Avis de marché |
| 2024-02-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'effets d'accessoires d'habillement, d'articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)
Numéro de référence: 2300126
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'effets d'accessoires d'habillement, d'articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements de sport 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de maillots en coton marine”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
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Produits/services supplémentaires: Maillots de corps 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
2️⃣
Description du marché:
“Chaussures de sport”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
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Produits/services supplémentaires: Chaussures de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'articles de passementerie”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 175 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
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Produits/services supplémentaires: Bande textile 📦
Produits/services supplémentaires: Épaulettes 📦
Produits/services supplémentaires: Galons 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de maillots manches courtes et shorts de sport”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
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Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de maillots manches longues de sport”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 210 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de vestes et pantalons de survêtement de sport”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 530 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de tenues de service et d intervention”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification...”
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Produits/services supplémentaires: Uniformes de pompiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de sacs de change post incendie”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120000 euros HT pour un an.”
Produits/services supplémentaires: Sacs à linge 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plaquettes patronymiques”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 22000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.”
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Produits/services supplémentaires: Médailles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture de cuissards longs et courts de sport”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de drapeaux, pavillons et accessoires”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 17000 euros HT pour un an.”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de ceintures en tissu”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pinces à cravate”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 9500 euros HT pour un an.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'insignes métalliques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de ceinturons d incendie et étuis porte-accessoires”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 75000 euros HT pour un an.”
Produits/services supplémentaires: Ceintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de décorations et médailles”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Fourniture d équipements de moto”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130000 euros pour un an.”
Produits/services supplémentaires: Casques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-21 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au...”
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Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préfecture de police de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750151700011
Adresse postale: 1 bis rue de Lutèce
Code postal: 75195
Commune postale: Paris Cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pp-dfcpp-marchespublics@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0170222622 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594646 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594646 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087889 (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'effets d'accessoires d'habillement, d'articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)
Numéro de référence: 2300126
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'effets d'accessoires d'habillement, d'articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements de sport 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de maillots en coton marine”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
Produits/services supplémentaires: Maillots de corps 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
2️⃣
Description du marché:
“Chaussures de sport”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
Produits/services supplémentaires: Chaussures de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'articles de passementerie”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 175 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
Produits/services supplémentaires: Bande textile 📦
Produits/services supplémentaires: Épaulettes 📦
Produits/services supplémentaires: Galons 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de maillots manches courtes et shorts de sport”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de maillots manches longues de sport”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 210 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de vestes et pantalons de survêtement de sport”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 530 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de tenues de service et d intervention”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification...”
Produits/services supplémentaires: Uniformes de pompiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de sacs de change post incendie”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120000 euros HT pour un an.”
Produits/services supplémentaires: Sacs à linge 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plaquettes patronymiques”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 22000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.”
Produits/services supplémentaires: Médailles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture de cuissards longs et courts de sport”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de drapeaux, pavillons et accessoires”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 17000 euros HT pour un an.”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de ceintures en tissu”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pinces à cravate”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 9500 euros HT pour un an.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'insignes métalliques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de ceinturons d incendie et étuis porte-accessoires”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 75000 euros HT pour un an.”
Produits/services supplémentaires: Ceintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de décorations et médailles”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Fourniture d équipements de moto”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130000 euros pour un an.”
Produits/services supplémentaires: Casques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-21 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préfecture de police de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750151700011
Adresse postale: 1 bis rue de Lutèce
Code postal: 75195
Commune postale: Paris Cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pp-dfcpp-marchespublics@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0170222622 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594646 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594646 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087889 (2024-02-08)
Avis de marché (2024-02-22)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Date limite de réception des offres reportée du 19/03/2024 à 16h00 au 02/04/2024 à 16h00 Ouverture des plis reportée du 21/03/2024 à 14h30 au 04/04/2024 à 14h30.”
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Autres informations complémentaires
“Date limite de réception des offres reportée du 19/03/2024 à 16h00 au 02/04/2024 à 16h00 Ouverture des plis reportée du 21/03/2024 à 14h30 au 04/04/2024 à 14h30.”
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Source: OJS 2024/S 039-115054 (2024-02-22)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Date limite de réception des offres reportée du 19/03/2024 à 16h00 au 02/04/2024 à 16h00 Ouverture des plis reportée du 21/03/2024 à 14h30 au 04/04/2024 à 14h30.”
Autres informations complémentaires
“Date limite de réception des offres reportée du 19/03/2024 à 16h00 au 02/04/2024 à 16h00 Ouverture des plis reportée du 21/03/2024 à 14h30 au 04/04/2024 à 14h30.”
Source: OJS 2024/S 039-115054 (2024-02-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)