Fourniture d'effets d'accessoires d'habillement, d'articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)

Préfecture de Police de Paris

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'effets d'accessoires d'habillement, d'articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). Ces effets sont destinés à équiper les recrues et à assurer le renouvellement des besoins con-nus et récurrents du personnel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-02-08 Avis de marché
2024-02-22 Avis de marché
Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'effets d'accessoires d'habillement, d'articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)
Numéro de référence: 2300126
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'effets d'accessoires d'habillement, d'articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). Ces effets sont destinés à équiper les recrues et à assurer le renouvellement des besoins con-nus et récurrents du personnel.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements de sport 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture de maillots en coton marine
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de maillots en coton marine
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Produits/services supplémentaires: Maillots de corps 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon
Critère de qualité (pondération): 25
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Chaussures de sport
Description du marché: Chaussures de sport
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Produits/services supplémentaires: Chaussures de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture d'articles de passementerie
Description du marché: Fourniture d'articles de passementerie
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 175 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Produits/services: Insignes 📦
Produits/services supplémentaires:
Galons 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

4️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fourniture de maillots manches courtes et shorts de sport
Description du marché: Fourniture de maillots manches courtes et shorts de sport
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

5️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de maillots manches longues de sport
Description du marché: Fourniture de maillots manches longues de sport
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 210 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

6️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Fourniture de vestes et pantalons de survêtement de sport
Description du marché: Fourniture de vestes et pantalons de survêtement de sport
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 530 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

7️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Fourniture de tenues de service et d intervention
Description du marché: Fourniture de tenues de service et d intervention
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Produits/services supplémentaires: Uniformes de pompiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

8️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Fourniture de sacs de change post incendie
Description du marché: Fourniture de sacs de change post incendie
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120000 euros HT pour un an.
Produits/services: Articles textiles 📦
Produits/services supplémentaires: Sacs à linge 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

9️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Fourniture de plaquettes patronymiques
Description du marché: Fourniture de plaquettes patronymiques
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 22000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Produits/services supplémentaires: Médailles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Fourniture de cuissards longs et courts de sport
Description du marché: Fourniture de cuissards longs et courts de sport
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Fourniture de drapeaux, pavillons et accessoires
Description du marché: Fourniture de drapeaux, pavillons et accessoires
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 17000 euros HT pour un an.
Produits/services: Drapeaux 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 90
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de ceintures en tissu
Description du marché: Fourniture de ceintures en tissu
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Produits/services: Ceintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de pinces à cravate
Description du marché: Fourniture de pinces à cravate
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 9500 euros HT pour un an.
Produits/services: Accessoires d'habillement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fourniture d'insignes métalliques
Description du marché: Fourniture d'insignes métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fourniture de ceinturons d incendie et étuis porte-accessoires
Description du marché: Fourniture de ceinturons d incendie et étuis porte-accessoires
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 75000 euros HT pour un an.
Produits/services supplémentaires: Ceintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Fourniture de décorations et médailles
Description du marché: Fourniture de décorations et médailles
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire.
Produits/services: Médailles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture d équipements de moto
Description du marché: Fourniture d équipements de moto
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130000 euros pour un an.
Produits/services: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Produits/services supplémentaires: Casques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'accord-cadre à bons de commande est passé selon la procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-21 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-03-21 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-08 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126
Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur -…
… consultation n° 2300126
… Consultation n°2300126

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années.
Situation économique et financière
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préfecture de police de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750151700011
Département: Direction des Finances, de la Commande Publique et de la Performance - Bureau de la commande publique et de l'achat
Adresse postale: 1 bis rue de Lutèce
Code postal: 75195
Commune postale: Paris Cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pp-dfcpp-marchespublics@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0170222622 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'Administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante (40) euros. Le Comptable assignataire est : Madame la Directrice Régionale des Finances Publiques d'Ile-de-France et de Paris - 94 rue Réaumur - 75104 PARIS cedex 02. La dépense est imputée est imputée sur le budget spécial de la préfecture de police aux exercices 2024 et suivants, à la section de fonctionnement : chapitre-article 93-1211, compte nature 60632. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire par lot. Le contenu des plis remis par les opérateurs économiques est précisé à l'article 5 du règlement de la consultation (RC), les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de la consultation. Les critères d'analyse des offres sont détaillés à l'article 7.2.2 du règlement de la consultation.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594646 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087889 (2024-02-08)
Avis de marché (2024-02-22)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Date limite de réception des offres reportée du 19/03/2024 à 16h00 au 02/04/2024 à 16h00 Ouverture des plis reportée du 21/03/2024 à 14h30 au 04/04/2024 à 14h30.
Autres informations complémentaires
Date limite de réception des offres reportée du 19/03/2024 à 16h00 au 02/04/2024 à 16h00 Ouverture des plis reportée du 21/03/2024 à 14h30 au 04/04/2024 à 14h30.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c1a9c7e9-b670-4897-9099-e4129015c16b-01
Source: OJS 2024/S 039-115054 (2024-02-22)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Articles d'habillement Sous-vêtements Vêtements de nuit Maillots de corps Vêtements spéciaux et accessoires Vêtements spéciaux Vêtements de sport Accessoires d'habillement Ceintures