Fourniture d'articles de protection (amiante) pour le personnel habilité et intervenant sur ou à proximité de matériaux amiantés (EPI et consommables)
CHRU CAEN
Fourniture d'articles de protection (amiante) pour le personnel habilité et intervenant sur ou à proximité de matériaux amiantés (EPI et consommables)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produits de beauté › Serviettes personnelles à jeter
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles de protection (amiante) pour le personnel habilité et intervenant sur ou à proximité de matériaux amiantés (EPI et consommables)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Équipements de protection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surbottes
Description du marché: Surbottes
Informations complémentaires:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): cf RC
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Dd et rse
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conteneur souple
Description du marché: Conteneur souple
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rse et dd
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Masque FFP3
Description du marché: Masque FFP3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): cf règlement de consultation
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Rse dd
cf règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Filtre antipoussière P3 souple pour demi-masque P3
Description du marché: Filtre antipoussière P3 souple pour demi-masque P3
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gants nitrile poudrés
Description du marché: Gants nitrile poudrés
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serviette de toilette à usage unique
Description du marché: Serviette de toilette à usage unique
Produits/services: Serviettes personnelles à jeter 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: DEMI-MASQUE P3R
Description du marché: DEMI-MASQUE P3R
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): DD et RSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sac à déchets
Description du marché: Sac à déchets
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf rc
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Combinaison de type 5-6
Description du marché: Combinaison de type 5-6
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: cf règlement de consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: cf règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chru caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue de la Côte de Nacre
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: 0231064785 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540176&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540176&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
cf règlement de consultation
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Nantes Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: 33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-286360 (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles de protection (amiante) pour le personnel habilité et intervenant sur ou à proximité de matériaux amiantés (EPI et consommables)
Numéro de référence:
2024-036
Brève description:
Fourniture d'articles de protection (amiante) pour le personnel habilité et intervenant sur ou à proximité de matériaux amiantés (EPI et consommables)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de protection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Surbottes
Description du marché: Surbottes
Informations complémentaires:
Marché de 24 mois reconductible 1 fois 24 mois
Echantillons demandés pour tests
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): cf RC
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Dd et rse
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
2️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Conteneur souple
Description du marché: Conteneur souple
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rse et dd
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Masque FFP3
Description du marché: Masque FFP3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): cf règlement de consultation
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Rse dd
cf règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Filtre antipoussière P3 souple pour demi-masque P3
Description du marché: Filtre antipoussière P3 souple pour demi-masque P3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
5️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Gants nitrile poudrés
Description du marché: Gants nitrile poudrés
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Serviette de toilette à usage unique
Description du marché: Serviette de toilette à usage unique
Produits/services: Serviettes personnelles à jeter 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
7️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: DEMI-MASQUE P3R
Description du marché: DEMI-MASQUE P3R
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): DD et RSE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Sac à déchets
Description du marché: Sac à déchets
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf rc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Combinaison de type 5-6
Description du marché: Combinaison de type 5-6
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: cf règlement de consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: cf règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chru caen
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Adresse postale: Avenue de la Côte de Nacre
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: 0231064785 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540176&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2540176&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
cf règlement de consultation
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Commune postale: Nantes Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: 33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-286360 (2024-05-13)
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