Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels

Conseil Départemental de l'Ariège (09)

Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 - 3 Lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-07.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-07 Avis de marché
Avis de marché (2024-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels
Numéro de référence: 2024PM564
Brève description:
Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 - 3 Lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chaînes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Identifiant interne: 2024PM5641
Titre: Fourniture de chaînes de déneigement
Description du marché:
Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 : chaînes de déneigement
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options
Description des options: période initiale de 12 mois avec 3 reconductions identiques
Critères d'attribution
Critère:
Les critères de jugement des offres sont présentés au Règlement de la Consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024PM5642
Titre: Fourniture d'huiles et de lubrifiants
Description du marché:
Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 : huiles et lubrifiants
Produits/services: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Critères d'attribution
Critère:
Les critères de jugement des offres sont présentés au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024PM5643
Titre: Fourniture de consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels
Description du marché:
Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 : consommables
Produits/services: Quincaillerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Parc Matériel et Travaux 6, rue du Pont de l'Echo
Code postal: 09000
Ville: Foix
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les éléments nécessaires à la sélection des candidature sont listés dans le règlement de la consultation.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Adresse postale: Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09001
Commune postale: Foix cedex
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ariege.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: TOULOUSE Cedex 07
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 050-146847 (2024-03-07)