Formations réglementaires et obligatoires des agents de la Commune de Beaucaire

Ville de Beaucaire (30)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Beaucaire (30)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation professionnelle

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-20	Avis de marché
2025-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formations réglementaires et obligatoires des agents de la Commune de Beaucaire
Numéro de référence: 2024-012
Brève description: Formations réglementaires et obligatoires des agents de la Commune de Beaucaire
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 2024-012-01
Titre: Formation des agents de la Commune de Beaucaire aux Certificats d’Aptitudes à la conduite en Sécurité (CACES)
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

Formation des agents de la Commune de Beaucaire aux Certificats d’Aptitudes à la conduite en Sécurité (CACES)

Adresse postale: Sur le territoire de la Commune
Code postal: 30300
Ville: Beaucaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Il s’agit d’un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurent des prestations. Sans que cela ne soit contractuel, le prochain renouvellement aura probablement lieu en fin d’année 2028.

Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-012-02
Titre: Formation des agents de la Commune de Beaucaire aux Habilitations Électriques
Description du marché: Formation des agents de la Commune de Beaucaire aux Habilitations Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-012-03
Titre: Formation des agents de la Commune de Beaucaire aux gestes de premiers secours
Description du marché: Formation des agents de la Commune de Beaucaire aux gestes de premiers secours
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024-012-04
Titre: Formation des agents de la Commune de Beaucaire à la Sécurité Incendie
Description du marché: Formation des agents de la Commune de Beaucaire à la Sécurité Incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2024-012-05
Titre: Formation des agents de la Commune de Beaucaire pour la prévention du risque amiante (SS4)
Description du marché:

Formation des agents de la Commune de Beaucaire pour la prévention du risque amiante (SS4)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2024-012-06
Titre: Formation des agents de la Commune de Beaucaire à l’AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux)
Description du marché:

Formation des agents de la Commune de Beaucaire à l’AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2024-012-07
Titre: Formation des agents de la Commune de Beaucaire au transport
Description du marché: Formation des agents de la Commune de Beaucaire au transport
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2024-012-08
Titre: Formation des agents de la Commune de Beaucaire à certiphyto
Description du marché: Formation des agents de la Commune de Beaucaire à certiphyto
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-31 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

Elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres, en présence de l'acheteur. L'ouverture des plis n'est pas publique et aucune personne extérieure à la Commune ne peut y participer.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-01-31 13:30:00 📅
Informations complémentaires:

Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Aptitude à exercer l'activité professionnelle: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC1 ou le DUME)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du DC2 ou le DUME)

Capacité technique et professionnelle

Capacité technique et professionnelle: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance ne sera versée. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget de la Ville de Beaucaire Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Description des motifs d'exclusion: (Voir Réglement de la Consultation)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Beaucaire (30)
Numéro d'enregistrement national: 21300032600016
Adresse postale: Place Georges Clémenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
Fax: +33 466593040 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Retrait du dossier de consultation : Il est remis gratuitement à chaque candidat et disponible à l’adresse électronique suivante : https://www.marches-securises.fr Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Remise des offres : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches-securises.fr Renseignements complémentaires : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://marches-securises.fr Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Les documents de la consultation sont communiqués aux candidats dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 249-788533 (2024-12-20)

Avis d'attribution de marché (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 280 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 280 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-012-01
Date de conclusion du contrat: 2025-04-29 📅
Titre: Formation des agents de la Commune de Beaucaire aux certificats d'aptitudes à la conduite en sécurité (CACES)
Adresse du marché: https://www.marches-securises.fr 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 2024-012-01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Securite manutention
Numéro d'enregistrement national: 80924550900017
Adresse postale: 9 Rue des peupliers
Code postal: 13670
Commune postale: Verquieres
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: maryline@securite-manutention.com 📧
Téléphone: +33 432601341 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identique à : Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Identifiant de l’offre: 2024-012-02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: 2024-012-03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Montpellier universite club
Numéro d'enregistrement national: 38820857100025
Adresse postale: Complexe sport Albert Batteux 150 Rue François Joseph Gossec
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: administration@mucomnisports.fr 📧
Téléphone: +33 499583535 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre: 2024-012-04
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurofeu services
Numéro d'enregistrement national: 35327106700087
Adresse postale: 12 Rue Albert Remy
Code postal: 28250
Commune postale: Senonches
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Courrier électronique: mroby@eurofeu.fr 📧
Téléphone: +33 614178490 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: 2024-012-05
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS ASE 30
Numéro d'enregistrement national: 44781273600026
Adresse postale: 5 Avenue de la Dame
Code postal: 30132
Commune postale: Caissargues
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: contact@ase-formation.com 📧
Téléphone: +33 466212146 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Identifiant de l’offre: 2024-012-06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl daikaty
Numéro d'enregistrement national: 80913683100017
Adresse postale: 115 Rue Claude Nicolas Ledoux
Code postal: 13290
Commune postale: Aix en provence
Courrier électronique: daikaty.formation@gmail.com 📧
Téléphone: +33 465845040 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: 2024-012-07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: Euro team capelle
Numéro d'enregistrement national: 47769611600037
Adresse postale: 12 Montée de Sihol
Code postal: 30100
Commune postale: Ales
Courrier électronique: remi.bourriquet@euroteamcapelle.com 📧
Téléphone: +33 622215429 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: 2024-012-08
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom: Agrocampus nimes-rodilhan
Numéro d'enregistrement national: 19300139300019
Adresse postale: Domaine de Donadille
Code postal: 30230
Commune postale: Rodihlan
Courrier électronique: cfppa.nimes@educagri.fr 📧
Téléphone: +33 466206767 📞
Source: OJS 2025/S 088-291749 (2025-05-06)

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