Formation transport électricité

EDF SA

Renouvellement du marché de Formation transport électricité à destination du Groupe EDF et de ses filiales bénéficiaires : Dalkia, EDF ENR, EDF PEI, EDF Renouvelables, Electricité de Strasbourg, Enedis, FRAMATOME : - Lot 1 – Fonctionnement et Exploitation du Système Electrique - Lot 2 - Les formations du domaine « Très Haute Tension » : maintenance, ingénierie et impact - Lot 3 – Formation à la sécurité dans le domaine de la très haute tension

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-18.

Qui ?

• EDF SA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services de formation

Où ?

• Extra-Regio NUTS 2 › Extra-Regio NUTS 3
• Ile-de-France › Paris
• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Luxembourg › Luxembourg

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-18	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation transport électricité
Numéro de référence: AVIS011501
Brève description:

Renouvellement du marché de Formation transport électricité à destination du Groupe EDF et de ses filiales bénéficiaires : Dalkia, EDF ENR, EDF PEI, EDF Renouvelables, Electricité de Strasbourg, Enedis, FRAMATOME : - Lot 1 – Fonctionnement et Exploitation du Système Electrique - Lot 2 - Les formations du domaine « Très Haute Tension » : maintenance, ingénierie et impact - Lot 3 – Formation à la sécurité dans le domaine de la très haute tension

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: BPM011502
Titre: Lot 1 – Fonctionnement et Exploitation du Système Electrique
Description du marché:

Formation pour les chargés de conduite, les chargés d’étude, les chargés d’exploitation, les producteurs sur les impacts et sur la performance du système électrique.

Informations complémentaires:

Les candidats doivent manifester leur intérêt à l’avis de marché en se connectant au Portail achats (« https://pha2.edf.com ») en accédant à la Demande d'information telle qu’identifiée à l’article 2.1 Informations générales Identifiant interne, et en précisant le lot concerné (tel qu’identifié dans la rubrique 5.1 du présent avis).

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Extra-Regio NUTS 3 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2032-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché est d'une durée ferme de 47 mois, renouvelable 2 fois pour une période de 24 mois chacune, soit une durée totale maximum de 95 mois.

Critères d'attribution
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: BPM011503
Titre: Lot 2 - Les formations du domaine « Très Haute Tension »
Description du marché:

Formations du domaine « Très Haute Tension » comprenant la maintenance, l'ingénierie et les études d'impact

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: BPM011504
Titre: Lot 3 - Sécurité
Description du marché: Formations du domaine « Très Haute Tension », Sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Les informations complémentaires sur le lieu d’exécution du marché sont précisées à chaque rubrique 5.1.2 Lieu d’exécution.

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La présente consultation est une procédure avec négociation passée en application de l’article L. 2124 3 et des articles R. 212 4 4 ainsi que des articles R. 2161 21 et sv du CCP. EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base de(s) offre(s) initiale(s), sans négociation (article R. 2161 23 du CCP). Les candidats peuvent soumettre des offres pour chaque lot. Un même Soumissionnaire pourra être attributaire de tous les lots.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Aptitude à exercer l’activité professionnelle Critères d'aptitude : - Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés. - Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d'identification (SIREN) (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat. Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat. - Chaque candidat devra remettre un justificatif d’inscription au registre professionnel (RCS).

Capacité économique et financière Le candidat doit joindre à son acte de candidature les documents et les renseignements suivants : (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) : - Une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d’affaires annuel global et le chiffre d’affaires relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l’objet du marché. - Une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Le cas échéant, une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels. - Le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison mère, la relation d’appartenance à tel groupe. Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière partout autre moyen considéré comme approprié et à remettre des justificatifs équivalents.

Capacité technique et professionnelle Critères d’aptitude / Eléments à soumettre / Caractère Certification : Être certifié QUALIOPI ou certification équivalente (ou en cours jusqu'à l'attribution du marché) N° de certification Eliminatoire Animation de formation : Démontrer pour ses compétences sur l'ensemble des domaines suivants : capacité de proposer (sur catalogue,) de maintenir, de réviser, et d’animer les prestations de formations relatives à la très haute tension dans les domaines identifiés dans chaque lot du CCTP Présenter une liste de références adéquates correspondant à des prestations réalisées au cours des 3 dernières années. Les références doivent préciser la nature des prestations, le type de prestation réalisée, son contenu technique, la durée des prestations, l'année de réalisation, le projet, le commanditaire de la prestation. Cette liste doit être accompagnée, pour chaque prestation concernée, d’une attestation du destinataire ou, à défaut, par une déclaration sur l’honneur rédigée par le candidat Eliminatoire Ingénierie de formation : Être en capacité pendant la durée du marché de développer, maintenir, réviser et animer des formations « sur mesure » à la demande d'unités utilisatrices sur les domaines de chaque lot en lien avec la très haute tension Présenter des éléments liés à l’expertise d'ingénierie de formation avec des références à des travaux déjà menés sur la conception et le développement de formation en lien avec les domaines du lot Eliminatoire Catalogue : Avoir un Catalogue intégrant comprenant des formations dans les domaines identifiés dans chaque lot du CCTP Liste des prestations du catalogue en lien avec les domaines identifiés dans le CCTP Eliminatoire Dispositif pédagogique : Disposer de plateaux techniques pour les exercices pratiques, les mises en situation et les manipulations dans le cadre de chaque lot, particulièrement dans le lot 3 Liste d'au moins 1 équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des formations du marché A titre d'information Veille : Démontrer ses compétences dans les domaines suivants : veille des modalités pédagogiques digitales et avoir la capacité de proposer des innovations pédagogiques Pour ce faire, le candidat soumet une liste de références adéquates, correspondant à des prestations réalisées au cours des trois dernières années et des évolutions apportées. Les références doivent préciser la nature des prestations, son contenu technique, la durée des prestations, l'année de réalisation, le projet industriel. Cette liste doit être accompagnée, pour chaque prestation concernée, d’une attestation du destinataire ou, à défaut, par une déclaration sur l’honneur rédigée par le candidat A titre d'information

Liste et brève description des règles et critères

Capacité technique et professionnelle
Critères d’aptitude / Eléments à soumettre / Caractère
Certification : Être certifié QUALIOPI ou certification équivalente (ou en cours jusqu'à l'attribution du marché) N° de certification Eliminatoire
Animation de formation : Démontrer pour ses compétences sur l'ensemble des domaines suivants : capacité de proposer (sur catalogue,) de maintenir, de réviser, et d’animer les prestations de formations relatives à la très haute tension dans les domaines identifiés dans chaque lot du CCTP Présenter une liste de références adéquates correspondant à des prestations réalisées au cours des 3 dernières années. Les références doivent préciser la nature des prestations, le type de prestation réalisée, son contenu technique, la durée des prestations, l'année de réalisation, le projet, le commanditaire de la prestation. Cette liste doit être accompagnée, pour chaque prestation concernée, d’une attestation du destinataire ou, à défaut, par une déclaration sur l’honneur rédigée par le candidat Eliminatoire
Ingénierie de formation : Être en capacité pendant la durée du marché de développer, maintenir, réviser et animer des formations « sur mesure » à la demande d'unités utilisatrices sur les domaines de chaque lot en lien avec la très haute tension Présenter des éléments liés à l’expertise d'ingénierie de formation avec des références à des travaux déjà menés sur la conception et le développement de formation en lien avec les domaines du lot Eliminatoire
Catalogue : Avoir un Catalogue intégrant comprenant des formations dans les domaines identifiés dans chaque lot du CCTP Liste des prestations du catalogue en lien avec les domaines identifiés dans le CCTP Eliminatoire
Dispositif pédagogique : Disposer de plateaux techniques pour les exercices pratiques, les mises en situation et les manipulations dans le cadre de chaque lot, particulièrement dans le lot 3 Liste d'au moins 1 équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des formations du marché A titre d'information
Veille : Démontrer ses compétences dans les domaines suivants : veille des modalités pédagogiques digitales et avoir la capacité de proposer des innovations pédagogiques Pour ce faire, le candidat soumet une liste de références adéquates, correspondant à des prestations réalisées au cours des trois dernières années et des évolutions apportées. Les références doivent préciser la nature des prestations, son contenu technique, la durée des prestations, l'année de réalisation, le projet industriel. Cette liste doit être accompagnée, pour chaque prestation concernée, d’une attestation du destinataire ou, à défaut, par une déclaration sur l’honneur rédigée par le candidat A titre d'information

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisé es. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans les documents de la consultation.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Description des motifs d'exclusion:

Conformément aux réglementations relatives au devoir de vigilance et aux législations nationales ou locales relatives à la lutte contre la corruption, le blanchiment et le financement du terrorisme applicables à la relation d’affaires avec le groupe EDF, chaque candidat doit déclarer et signer un engagement au titre des exigences en matière de conformité (déclaration accessible sur le portail Achats au moment de la candidature). Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 (exclusions de plein droit) et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP (exclusions à l’appréciation de l’acheteur). Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés. Chaque candidat doit attester ne pas être dans l’un des cas prévus par le règlement n°2022/576 du 8 avril 2022 du Conseil de l’Union européenne concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine (attestation accessible sur le portail Achats à la remise de la candidature).

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Edf sa
Numéro d'enregistrement national: 552081317
Département: Direction des achats groupe
Adresse postale: 1 rue Henriette GALLE GRIMM TSA 40 007
Code postal: 54015
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Arnaud PERNEY DOA ITPI
Courrier électronique: arnaud.perney@edf.fr 📧
Téléphone: +33669115238 📞
URL: http://www.edf.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://pha2.edf.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Électricité
Communication
URL des documents: https://pha2.edf.com 🌏
URL de participation: https://pha2.edf.com 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Modalités de candidatures : Pour répondre au présent avis, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF https://pha2.edf.com . - Demande d'information AVIS n° AVIS011501 tel qu’identifié à l’article 2.1 Procedure - Identifiant interne, et rattacher les documents demandés. Les candidats intéressés, non encore inscrits, peuvent s'auto-référencer depuis la page d’accueil de ce portail. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Candidatures en Groupement : EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF. Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur du groupe EDF
Numéro d'enregistrement national: 552 081 317 T
Adresse postale: TSA 50026
Code postal: 75 804
Commune postale: Paris CEDEX 08
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: mediateur.edf.fr
Courrier électronique: mailgenerique@mediateur.edf.fr 📧
Téléphone: +33 (0)1 40 42 22 22 📞
URL: https://mediateur.edf.fr/mediation?id=mediateur 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris CEDEX 17
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 183-563072 (2024-09-18)

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