Formation professionnelle à destination du personnel et des doctorants
Sorbonne université
Le présent accord-cadre concerne la formation professionnelle à destination des personnels et des doctorants. La consultation est conduite sous la forme d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique et de l'annexe n°3 du Code de la Commande Publique « Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques » NOR : ECOM1831822V.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de formation › Services d'aide pédagogique
- • Services de formation › Services de formation professionnelle
- • Services de formation spécialisée › Services de formation du personnel
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-12 | Avis de marché |
| 2024-07-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation professionnelle à destination du personnel et des doctorants
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Parcours sur les fondamentaux du management
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services: Services de formation du personnel
📦
Produits/services supplémentaires: Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique de l'offre Sous-critère n°1 : Détail des formations proposées: 25% Sous-critère n°2 : Méthodologies pédagogiques: 15% Sous-critère n°3 : Parcours des formateurs mis à disposition: 5% Sous-critère n°4 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°5 : Matériel ou moyens techniques innovants mis à disposition pour la formation: 5%
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable - Réponse au cadre de réponse technique de l'offre: Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Management - approfondissement
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Détail des formations proposées: 25% Sous-critère n°2 : Méthodologies pédagogiques: 15% Sous-critère n°3 : Parcours des formateurs mis à disposition: 5% Sous-critère n°4 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°5 : Matériel ou moyens techniques innovants mis à disposition pour la formation: 5%
Développement durable - Cadre de réponse technique Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Santé et sécurité au travail
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 20% Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 10 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 5%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable - - Réponse au cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Hygiène alimentaire
Description du marché: Le présent lot est mono-attributaire.
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 20% Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 5 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 10%
Développement durable - Cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion de projet de thèse et communication scientifique
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Pertinence des programmes : 30% Sous-critère n°2 : Méthodologie(s) proposée(s): 15 % Sous-critère n°3 : Moyens humains mis à disposition:10%
Développement durable - Réponse au cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Projet professionnel des doctorants, management et gestion de projet
Description du marché:
Critère de qualité (nom): valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Pertinence des programmes: 30% Sous-critère n°2 : Méthodologie(s) proposée(s): 15 % Sous-critère n°3 : Moyens humains mis à disposition: 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Encadrement de thèses
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Pertinence des programmes: 30% Sous-critère n°2 : Méthodologie(s) proposée(s: 15 % Sous-critère n°3 : Moyens humains mis à disposition: 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sensibilisation et premiers secours à la santé mentale
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique: Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 25% NB : les sous-sous critères sont indiqués dans le CRT Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 5 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5 % Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 5 %
Développement durable - Cadre de réponse technique: Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Expérimentation animale
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Le présent lot est mono-attributaire
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 20 % Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 5 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5 % Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 10 %
Développement durable - Réponse au cadre de réponse technique Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sorbonne université
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21, rue de l'école de médecine
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadia.santini@sorbonne-universite.fr 📧
Téléphone: +33 144274139 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://portail.chorus-pro.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira de paris (comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de paris)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc
Code postal: 75911 Paris cedex 15
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
Fax: +33 182524295 📠
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-349308 (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation professionnelle à destination du personnel et des doctorants
Numéro de référence:
2024 SU BFP DFC NS FORMATION
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne la formation professionnelle à destination des personnels et des doctorants.
La consultation est conduite sous la forme d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique et de l'annexe n°3 du Code de la Commande Publique « Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques » NOR : ECOM1831822V.
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Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Parcours sur les fondamentaux du management
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à bons de commande (R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique) multi-attributaire en cascade attribué à 3 soumissionnaires au maximum.
Informations complémentaires:
Le montant maximum total du lot est de 80 000 euros HT. Le présent lot est attribué à à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire d'offres recevables/acceptables.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 5 soumissionnaires arrivant en tête du classement après l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
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Produits/services supplémentaires: Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique de l'offre Sous-critère n°1 : Détail des formations proposées: 25% Sous-critère n°2 : Méthodologies pédagogiques: 15% Sous-critère n°3 : Parcours des formateurs mis à disposition: 5% Sous-critère n°4 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°5 : Matériel ou moyens techniques innovants mis à disposition pour la formation: 5%
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable - Réponse au cadre de réponse technique de l'offre: Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Management - approfondissement
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximum total du lot est de 320 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire d'offres recevables/acceptables.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 5 soumissionnaires arrivant en tête du classement du rapport d'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Détail des formations proposées: 25% Sous-critère n°2 : Méthodologies pédagogiques: 15% Sous-critère n°3 : Parcours des formateurs mis à disposition: 5% Sous-critère n°4 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°5 : Matériel ou moyens techniques innovants mis à disposition pour la formation: 5%
Développement durable - Cadre de réponse technique Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Santé et sécurité au travail
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximum total du lot est de 800000 euros HT.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 5 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
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Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 20% Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 10 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 5%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable - - Réponse au cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Hygiène alimentaire
Description du marché: Le présent lot est mono-attributaire.
Informations complémentaires:
Le montant maximum total du lot est de 80000 euros HT.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 3 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 20% Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 5 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 10%
Développement durable - Cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Gestion de projet de thèse et communication scientifique
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à marchés subséquents (R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique) multi-attributaire avec remise en concurrence. le présent lot est attribués à 5 soumissionnaires au maximum.
Informations complémentaires:
Le montant maximum total du lot est de 300 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 5 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire d'offres recevables/acceptables.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 7 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Pertinence des programmes : 30% Sous-critère n°2 : Méthodologie(s) proposée(s): 15 % Sous-critère n°3 : Moyens humains mis à disposition:10%
Développement durable - Réponse au cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Projet professionnel des doctorants, management et gestion de projet
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à marchés subséquents (R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique) multi-attributaire avec remise en concurrence. Le présent lot est attribué à 5 soumissionnaires au maximum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Pertinence des programmes: 30% Sous-critère n°2 : Méthodologie(s) proposée(s): 15 % Sous-critère n°3 : Moyens humains mis à disposition: 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Encadrement de thèses
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à marchés subséquents (R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique) multi-attributaire avec remise en concurrence. Le présent lot est attribués à 5 soumissionnaires au maximum.
Informations complémentaires:
Le montant maximum total du lot est de 150 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 5 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire d'offres recevables/acceptables.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 7 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Pertinence des programmes: 30% Sous-critère n°2 : Méthodologie(s) proposée(s: 15 % Sous-critère n°3 : Moyens humains mis à disposition: 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Sensibilisation et premiers secours à la santé mentale
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le montant maximum total du lot est de 160 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de soumissionnaire d'offres recevables/acceptables.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 5 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique: Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 25% NB : les sous-sous critères sont indiqués dans le CRT Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 5 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5 % Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 5 %
Développement durable - Cadre de réponse technique: Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Expérimentation animale
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Le présent lot est mono-attributaire
Informations complémentaires:
Le montant maximum total du lot est de 480000 euros HT.
Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 3 soumissionnaires arrivant en tête du classement de l'analyse des offres avant négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Cet accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an selon les modalités ci-dessous.
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci sera reconduit tacitement. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Quelles que soient les raisons ayant motivé la non reconduction, la validité du contrat court jusqu'au terme de la période en cours. La non reconduction ne donne droit à aucune indemnité.
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 20 % Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 5 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5 % Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 10 %
Développement durable - Réponse au cadre de réponse technique Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Pour chaque lot du présent accord-cadre, l'acheteur se réserve la possibilité de procéder à une négociation. Les modalités de négociation sont décrites à l'article 6.2 du règlement de la consultation.
En application des dispositions à l'article R2122-7 du code de la commande publique, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre peut être conclu avec le titulaire au plus tard trois ans après la notification du présent accord-cadre.
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Produits/services supplémentaires: Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation et l'accord-cadre sont soumis aux dispositions du Code de la commande publique.
La consultation est conduite sous la forme d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique et de l'annexe n°3 du Code de la Commande Publique « Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques » NOR : ECOM1831822V.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sorbonne université
Numéro d'enregistrement national:
13002338500011
Adresse postale: 21, rue de l'école de médecine
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadia.santini@sorbonne-universite.fr 📧
Téléphone: +33 144274139 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://portail.chorus-pro.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira de paris (comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de paris)
Numéro d'enregistrement national:
17750000600024
Adresse postale: Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc
Code postal: 75911 Paris cedex 15
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
Fax: +33 182524295 📠
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris :
- Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du Code de justice administrative (CJA).
- Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du CJA.
- Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du CJA dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public.
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt « Tarn-et-Garonne » - CE, 4 avril 2014, n° 358994).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-349308 (2024-06-12)
Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7ff5a61a-09c3-40a1-9110-63db3462b282-01
Source: OJS 2024/S 133-412413 (2024-07-08)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Nouvelle valeur
Texte:
CHANGEMENT VALEUR ESTIMÉE HT
ancien montant : 140 000 euros
Nouveau montant : 360 000 euros
CHANGEMENT VALEUR MAXIMALE DE L'ACCORD-CADRE
Ancien montant : 300 000 euros
Nouveau montant : 540 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7ff5a61a-09c3-40a1-9110-63db3462b282-01
Source: OJS 2024/S 133-412413 (2024-07-08)
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