Formation professionnelle à destination du personnel et des doctorants
Sorbonne université
Le présent accord-cadre concerne la formation professionnelle à destination des personnels et des doctorants. La consultation est conduite sous la forme d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article R2123-1 du Code de la Commande Publique et de l'annexe n°3 du Code de la Commande Publique « Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques » NOR : ECOM1831822V.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de formation spécialisée › Services de formation du personnel
- • Services de formation › Services de formation professionnelle
- • Services de formation › Services d'aide pédagogique
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-12 | Avis de marché |
| 2024-07-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation professionnelle à destination du personnel et des doctorants
Numéro de référence: 2024 SU BFP DFC NS FORMATION
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la formation professionnelle à destination des personnels et des doctorants. La consultation est conduite sous la forme...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à bons de commande (R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique) multi-attributaire...”
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Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 80 000 euros HT. Le présent lot est attribué à à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de...”
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Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'aide pédagogique 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique de l'offre Sous-critère n°1 : Détail des formations proposées: 25% Sous-critère n°2 : Méthodologies pédagogiques: 15% Sous-critère n°3 : Parcours des formateurs mis à disposition: 5% Sous-critère n°4 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°5 : Matériel ou moyens techniques innovants mis à disposition pour la formation: 5%
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable - Réponse au cadre de réponse technique de l'offre: Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 320 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Détail des formations proposées: 25% Sous-critère n°2 : Méthodologies pédagogiques: 15% Sous-critère n°3 : Parcours des formateurs mis à disposition: 5% Sous-critère n°4 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°5 : Matériel ou moyens techniques innovants mis à disposition pour la formation: 5%
Critère de qualité (nom): Développement durable - Cadre de réponse technique Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 800000 euros HT. Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 5 soumissionnaires...”
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 20% Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 10 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 5%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable - - Réponse au cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le présent lot est mono-attributaire.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 80000 euros HT. Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 3 soumissionnaires...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 20% Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 5 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 10%
Critère de qualité (nom): Développement durable - Cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à marchés subséquents (R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique) multi-attributaire avec...”
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Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 300 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 5 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Pertinence des programmes : 30% Sous-critère n°2 : Méthodologie(s) proposée(s): 15 % Sous-critère n°3 : Moyens humains mis à disposition:10%
Critère de qualité (nom): Développement durable - Réponse au cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à marchés subséquents (R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique) multi-attributaire avec...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Pertinence des programmes: 30% Sous-critère n°2 : Méthodologie(s) proposée(s): 15 % Sous-critère n°3 : Moyens humains mis à disposition: 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à marchés subséquents (R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique) multi-attributaire avec...”
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Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 150 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 5 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Pertinence des programmes: 30% Sous-critère n°2 : Méthodologie(s) proposée(s: 15 % Sous-critère n°3 : Moyens humains mis à disposition: 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 160 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique: Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 25% NB : les sous-sous critères sont indiqués dans le CRT Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 5 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5 % Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 5 %
Critère de qualité (nom): Développement durable - Cadre de réponse technique: Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Le présent lot est mono-attributaire”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 480000 euros HT. Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 3 soumissionnaires...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 20 % Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 5 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5 % Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 10 %
Critère de qualité (nom): Développement durable - Réponse au cadre de réponse technique Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sorbonne université
Numéro d'enregistrement national: 13002338500011
Adresse postale: 21, rue de l'école de médecine
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadia.santini@sorbonne-universite.fr 📧
Téléphone: +33 144274139 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://portail.chorus-pro.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira de paris (comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de paris)
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc
Code postal: 75911 Paris cedex 15
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
Fax: +33 182524295 📠
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris : - Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-349308 (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Formation professionnelle à destination du personnel et des doctorants
Numéro de référence: 2024 SU BFP DFC NS FORMATION
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la formation professionnelle à destination des personnels et des doctorants. La consultation est conduite sous la forme...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à bons de commande (R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique) multi-attributaire...”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 80 000 euros HT. Le présent lot est attribué à à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de...”
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'aide pédagogique 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique de l'offre Sous-critère n°1 : Détail des formations proposées: 25% Sous-critère n°2 : Méthodologies pédagogiques: 15% Sous-critère n°3 : Parcours des formateurs mis à disposition: 5% Sous-critère n°4 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°5 : Matériel ou moyens techniques innovants mis à disposition pour la formation: 5%
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable - Réponse au cadre de réponse technique de l'offre: Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 320 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Détail des formations proposées: 25% Sous-critère n°2 : Méthodologies pédagogiques: 15% Sous-critère n°3 : Parcours des formateurs mis à disposition: 5% Sous-critère n°4 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°5 : Matériel ou moyens techniques innovants mis à disposition pour la formation: 5%
Critère de qualité (nom): Développement durable - Cadre de réponse technique Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 800000 euros HT. Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 5 soumissionnaires...”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 20% Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 10 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 5%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable - - Réponse au cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le présent lot est mono-attributaire.”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 80000 euros HT. Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 3 soumissionnaires...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 20% Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 5 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5% Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 10%
Critère de qualité (nom): Développement durable - Cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à marchés subséquents (R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique) multi-attributaire avec...”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 300 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 5 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Pertinence des programmes : 30% Sous-critère n°2 : Méthodologie(s) proposée(s): 15 % Sous-critère n°3 : Moyens humains mis à disposition:10%
Critère de qualité (nom): Développement durable - Réponse au cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à marchés subséquents (R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique) multi-attributaire avec...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Pertinence des programmes: 30% Sous-critère n°2 : Méthodologie(s) proposée(s): 15 % Sous-critère n°3 : Moyens humains mis à disposition: 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre de prestations de service à marchés subséquents (R2162-7 à R2162-9 du Code de la commande publique) multi-attributaire avec...”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 150 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 5 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Pertinence des programmes: 30% Sous-critère n°2 : Méthodologie(s) proposée(s: 15 % Sous-critère n°3 : Moyens humains mis à disposition: 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 160 000 euros HT. Le présent lot est attribué à 3 soumissionnaires au maximum sous réserve d'un nombre suffisant de...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Cadre de réponse technique: Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 25% NB : les sous-sous critères sont indiqués dans le CRT Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 5 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5 % Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 5 %
Critère de qualité (nom): Développement durable - Cadre de réponse technique: Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Le présent lot est mono-attributaire”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum total du lot est de 480000 euros HT. Sorbonne Université se réserve la possibilité de négocier avec au maximum 3 soumissionnaires...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Réponse au cadre de réponse technique Sous-critère n°1 : Déroulé des programmes et outils pédagogiques: 20 % Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition: 5 % Sous-critère n°3 : Délai de programmation: 5 % Sous-critère n°4 : Outil de suivi des formations des stagiaires: 10 %
Critère de qualité (nom): Développement durable - Réponse au cadre de réponse technique Limitation des consommations d'énergie dans le cadre de l'animation des sessions de formation et de la communication avec les stagiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sorbonne université
Numéro d'enregistrement national: 13002338500011
Adresse postale: 21, rue de l'école de médecine
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadia.santini@sorbonne-universite.fr 📧
Téléphone: +33 144274139 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://portail.chorus-pro.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira de paris (comite consultatif interregional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de paris)
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc
Code postal: 75911 Paris cedex 15
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 182524272 📞
Fax: +33 182524295 📠
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris : - Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-349308 (2024-06-12)
Avis de marché (2024-07-08)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“CHANGEMENT VALEUR ESTIMÉE HT ancien montant : 140 000 euros Nouveau montant : 360 000 euros CHANGEMENT VALEUR MAXIMALE DE L'ACCORD-CADRE Ancien montant :...”
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Source: OJS 2024/S 133-412413 (2024-07-08)
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“CHANGEMENT VALEUR ESTIMÉE HT ancien montant : 140 000 euros Nouveau montant : 360 000 euros CHANGEMENT VALEUR MAXIMALE DE L'ACCORD-CADRE Ancien montant :...”
Source: OJS 2024/S 133-412413 (2024-07-08)
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