Fauchage mécanique et manuel du patrimoine de la CASC
Communauté d'agglomération Sarreguemines Confluences
Fauchage mécanique et manuel du patrimoine de la CASC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauchage mécanique et manuel du patrimoine de la CASC
Brève description: Fauchage mécanique et manuel du patrimoine de la CASC
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Itinéraires cyclables : secteur Est et Vallée de la Sarre
Description du marché: itinéraires cyclables : secteur Est et Vallée de la Sarre
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: 99 rue du maréchal foch
Code postal: 57208
Ville: Sarrguemines Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Itinéraires cyclables : secteur Nord
Description du marché: Itinéraires cyclables : secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Itinéraires cyclables : secteur Sud
Description du marché: Itinéraires cyclables : secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bâtiments communautaires
Description du marché: Bâtiments communautaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fauchage mécanique en régie
Description du marché: Fauchage mécanique en régie
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Faucardage des bassins
Description du marché: Faucardage des bassins
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipements d'assainissement
Description du marché: Equipements d'assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zones d'activité économiques de Grosbliederstroff, Rouhling et Sarreguemines
Description du marché: Zones d'activité économiques de Grosbliederstroff, Rouhling, et Sarreguemines
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zones d'activité économiques : ZI de Sarralbe, Europole 1, ZA de Hambach, Parc d'activité de Woustviller
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Zones d'activité économiques : Europole 2
Description du marché: Zones d'activité économiques : Europole 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 99 rue du Maréchal Foch
Code postal: 57208
Commune postale: Sarreguemines Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ROTH Roland
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0387283030 📞
URL: http://www.agglo-sarreguemines.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-sarreguemines.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1421222 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1421222 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 035-103164 (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauchage mécanique et manuel du patrimoine de la CASC
Brève description: Fauchage mécanique et manuel du patrimoine de la CASC
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Itinéraires cyclables : secteur Est et Vallée de la Sarre
Description du marché: itinéraires cyclables : secteur Est et Vallée de la Sarre
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: 99 rue du maréchal foch
Code postal: 57208
Ville: Sarrguemines Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Itinéraires cyclables : secteur Nord
Description du marché: Itinéraires cyclables : secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Itinéraires cyclables : secteur Sud
Description du marché: Itinéraires cyclables : secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Bâtiments communautaires
Description du marché: Bâtiments communautaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fauchage mécanique en régie
Description du marché: Fauchage mécanique en régie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Faucardage des bassins
Description du marché: Faucardage des bassins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Equipements d'assainissement
Description du marché: Equipements d'assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Zones d'activité économiques de Grosbliederstroff, Rouhling et Sarreguemines
Description du marché: Zones d'activité économiques de Grosbliederstroff, Rouhling, et Sarreguemines
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Zones d'activité économiques : ZI de Sarralbe, Europole 1, ZA de Hambach, Parc d'activité de Woustviller
Description du marché:
Zones d'activité économiques : ZI de Sarralbe, Europole 1, ZA de Hambach, Parc d'activité de Woustviller
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Zones d'activité économiques : Europole 2
Description du marché: Zones d'activité économiques : Europole 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-18 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-18 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sarreguemines Confluences
Numéro d'enregistrement national:
20007074600017
Adresse postale: 99 rue du Maréchal Foch
Code postal: 57208
Commune postale: Sarreguemines Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ROTH Roland
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0387283030 📞
URL: http://www.agglo-sarreguemines.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-sarreguemines.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1421222 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1421222 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
546832
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 035-103164 (2024-02-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)