Fabrication, fourniture, pose, dépose et entretien de panneaux pour la Région Occitanie
Région Occitanie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le prestataire interviendra sur plusieurs types de panneaux et notamment : - panneaux de signalisation réutilisables pour chantiers ; - panneaux de signalisation de police et directionnels, notamment panneaux "entrée de Région" ; - panneaux de signalisation longue durée pour chantiers ; - panneaux de signalisation et signalétique durables hors chantiers ; - panneaux touristiques sur route départementale, nationale et autoroute. Le titulaire interviendra aussi sur divers équipements et mobiliers de type : - Totems, - Poteaux d'arrêts de bus - Drapeaux et porte drapeaux - Présentoirs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction › Panneaux
- • Signalisation de police › Panneaux d'information
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication, fourniture, pose, dépose et entretien de panneaux pour la Région Occitanie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements de l'Aveyron, du Lot, du Tarn et Garonne, de Lozère et du Tarn
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Region Occitanie
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Description du marché: Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Département de la Haute-Garonne
Description du marché: Département de la Haute-Garonne<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements de l'Ariège, de l'Aude et des Pyrénées Orientales
Description du marché: Départements de l'Ariège, de l'Aude et des Pyrénées Orientales<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Départements du Gard et de l'Hérault
Description du marché: Départements du Gard et de l'Hérault<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Panneaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-22 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Conformément au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Conformément au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1443924 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1443924 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-203095 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication, fourniture, pose, dépose et entretien de panneaux pour la Région Occitanie
Numéro de référence:
2024-FCS-0003
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le prestataire interviendra sur plusieurs types de panneaux et notamment :
- panneaux de signalisation réutilisables pour chantiers ;
- panneaux de signalisation de police et directionnels, notamment panneaux "entrée de Région" ;
- panneaux de signalisation longue durée pour chantiers ;
- panneaux de signalisation et signalétique durables hors chantiers ;
- panneaux touristiques sur route départementale, nationale et autoroute.
Le titulaire interviendra aussi sur divers équipements et mobiliers de type :
- Totems,
- Poteaux d'arrêts de bus
- Drapeaux et porte drapeaux
- Présentoirs
Afficher plus
Produits/services: Panneaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 25 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Départements de l'Aveyron, du Lot, du Tarn et Garonne, de Lozère et du Tarn
Description du marché:
Départements de l'Aveyron, du Lot, du Tarn et Garonne, de Lozère et du Tarn<br/>
Produits/services supplémentaires: Panneaux d'information
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Region Occitanie
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Description du marché: Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Département de la Haute-Garonne
Description du marché: Département de la Haute-Garonne<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Départements de l'Ariège, de l'Aude et des Pyrénées Orientales
Description du marché: Départements de l'Ariège, de l'Aude et des Pyrénées Orientales<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Départements du Gard et de l'Hérault
Description du marché: Départements du Gard et de l'Hérault<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Panneaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-22 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Conformément au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Conformément au Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
20005379100014
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1443924 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1443924 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
1059154
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
1059153
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 069-203095 (2024-04-05)
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