Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de bijoux semi précieux personnalisés pour les besoins de GrandPalaisRmn

Réunion des musées nationaux Gd Palais

Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de bijoux semi précieux personnalisés, dont les descriptifs techniques figurent en annexe 1 du CCTP. Ces Produits sont destinés à être commercialisés sur les sites commerciaux de GrandPalaisRmn et dans tout autre circuit de distribution que cette dernière pourrait envisager dans le futur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-19 Avis de marché
Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de bijoux semi précieux personnalisés pour les besoins de GrandPalaisRmn
Numéro de référence: MAR-24-071-072-073
Brève description:
Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de bijoux semi précieux personnalisés, dont les descriptifs techniques figurent en annexe 1 du CCTP. Ces Produits sont destinés à être commercialisés sur les sites commerciaux de GrandPalaisRmn et dans tout autre circuit de distribution que cette dernière pourrait envisager dans le futur.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bijoux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: MAR-24-071
Titre: Bjoux semi précieux plaqués or et argent, empierrés ou pas - délais longs
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif, l'impression, le conditionnement et la livraison de bijoux semi précieux personnalisés, dont les descriptifs techniques figurent en annexe 1 du CCTP.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
GrandPalaisRmn pourra confier aux Titulaires, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article 2122-7 du décret n°2018-1075, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre. La mise en concurrence du présent accord-cadre tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouvel accord-cadre pourra être conclu ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent Accord-cadre.
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: MAR-24-072
Titre: Bijoux semi précieux plaqués or et argent, empierrés ou pas - délais courts - petites quantités de commande
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: MAR-24-073
Titre: Chaînes argent et plaquées or
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-04-22 16:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro d'enregistrement national: 69204158500583
Adresse postale: RMN GP 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charlotte.fourgade@grandpalaisrmn.fr 📧
Téléphone: 0140134800 📞
URL: https://www.rmngp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1006030.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 057-167962 (2024-03-19)
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