Fabrication à titre exclusif, conditionnement et livraison d'objets en métal découpé pour les besoins de la Rmn-GP
Réunion des musées nationaux Gd Palais
Fabrication à titre exclusif, conditionnement et livraison d'objets en métal découpé, dont les spécifications techniques sont précisées à l'annexe 1 du CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication à titre exclusif, conditionnement et livraison d'objets en métal découpé pour les besoins de la Rmn-GP
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Bijouterie et articles connexes 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché: Confère DCE
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Valeur technique de l'offre
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 254-256 rue de BERCY
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Charlotte Fourcade
Courrier électronique: charlotte.fourcade@grandpalaisrmn.fr 📧
Téléphone: 0140434800 📞
URL: https://www.rmngp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1057664.html 🌏
URL de participation: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1057664.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 228-713628 (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication à titre exclusif, conditionnement et livraison d'objets en métal découpé pour les besoins de la Rmn-GP
Numéro de référence:
MAR-24-190
Brève description:
Fabrication à titre exclusif, conditionnement et livraison d'objets en métal découpé, dont les spécifications techniques sont précisées à l'annexe 1 du CCTP.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bijouterie et articles connexes 📦
Description
Identifiant interne:
MAR-24-190
Description du marché: Confère DCE
Informations complémentaires:
Le candidat pourra remettre des variantes libres : échantillons présentant différentes formes, matières, techniques de personnalisation et produits innovants.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.
Il peut être reconduit par tacite reconduction par période supplémentaire de douze mois, dans la limite de deux ans, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis de trois mois.
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Valeur technique de l'offre
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Prix
Délais
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro d'enregistrement national:
69204158500583
Adresse postale: 254-256 rue de BERCY
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Charlotte Fourcade
Courrier électronique: charlotte.fourcade@grandpalaisrmn.fr 📧
Téléphone: 0140434800 📞
URL: https://www.rmngp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1057664.html 🌏
URL de participation: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1057664.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tout recours gracieux peut être adressé, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Paris:
- Un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 Cja) ;
- Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 358994, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne.
- Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 228-713628 (2024-11-20)
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