NB : Les quantités indicatives sont mentionnées au détail estimatif. Les quantités rémunérées seront celles réellement exécutées. -Environ 800 ml de câble d'alimentation U1000 AR2V 1x1000 -Environ 400 ml de câbles basse tension -Environ 400 ml de câbles contrôle commande -Environ 400 ml de câble de terre -Environ 400 ml de câble coffret réchauffage d'aiguille -Environ 300 ml de câble réchauffeur d'aiguille -Environ 450 ml de câble 5G35 -Environ 700ml de câble cuivre U1000 RO2V -Environ 540 ml de câble Fo monomode -Environ 570 ml de câble une paire torsadée cuivre blindée -Environ 600 ml de câble d'une paire blindée -Environ 680 ml de câble U1000 RO2V (3G6) -Environ 1 900 ml de câble pour extérieur audio -La fourniture et la pose sur mâts de LAC de 15 nouveaux projecteurs LED
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-26.
Avis de marché (2024-01-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: EXTENSION DU SITE DE REMISAGE GAROSSOS
LOT N°03 : ENERGIE, CFO-CFA & ECLAIRAGE
Numéro de référence: LAE 2023 01231
Brève description:
NB : Les quantités indicatives sont mentionnées au détail estimatif. Les quantités rémunérées seront celles réellement exécutées.
-Environ 800 ml de câble d'alimentation U1000 AR2V 1x1000
-Environ 400 ml de câbles basse tension
-Environ 400 ml de câbles contrôle commande
-Environ 400 ml de câble de terre
-Environ 400 ml de câble coffret réchauffage d'aiguille
-Environ 300 ml de câble réchauffeur d'aiguille
-Environ 450 ml de câble 5G35
-Environ 700ml de câble cuivre U1000 RO2V
-Environ 540 ml de câble Fo monomode
-Environ 570 ml de câble une paire torsadée cuivre blindée
-Environ 600 ml de câble d'une paire blindée
-Environ 680 ml de câble U1000 RO2V (3G6)
-Environ 1 900 ml de câble pour extérieur audio
-La fourniture et la pose sur mâts de LAC de 15 nouveaux projecteurs LED
NB : Les quantités indicatives sont mentionnées au détail estimatif. Les quantités rémunérées seront celles réellement exécutées.
-Environ 800 ml de câble d'alimentation U1000 AR2V 1x1000
-Environ 400 ml de câbles basse tension
-Environ 400 ml de câbles contrôle commande
-Environ 400 ml de câble de terre
-Environ 400 ml de câble coffret réchauffage d'aiguille
-Environ 300 ml de câble réchauffeur d'aiguille
-Environ 450 ml de câble 5G35
-Environ 700ml de câble cuivre U1000 RO2V
-Environ 540 ml de câble Fo monomode
-Environ 570 ml de câble une paire torsadée cuivre blindée
-Environ 600 ml de câble d'une paire blindée
-Environ 680 ml de câble U1000 RO2V (3G6)
-Environ 1 900 ml de câble pour extérieur audio
-La fourniture et la pose sur mâts de LAC de 15 nouveaux projecteurs LED
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Installations basse tension📦 Description
Identifiant interne: T-PF-1410181
Titre: EXTENSION DU SITE DE REMISAGE GAROSSOS
LOT N°03 : ENERGIE, CFO-CFA & ECLAIRAGE
Produits/services supplémentaires:
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-04 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-03-04 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Le candidat devra fournir :
?une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de chaque membre du groupement candidat, attestant ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-10 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
?si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché
Le candidat devra fournir :
?une déclaration sur l'honneur du candidat, ou de chaque membre du groupement candidat, attestant ne pas entrer dans un des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-10 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
?si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, et apporter la preuve que l'autorisation de poursuivre son activité couvre la période correspondante à la durée du présent marché
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Le candidat devra fournir :
?Chiffre d'affaires des 3 dernières années
Capacité technique et professionnelle
Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir :
?Une note indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
?Les références récentes du candidat (ces références devront être similaire en nature et en importance et devront préciser le nom du Maître d'Ouvrage public ou privé, le montant global de l'opération ainsi que le montant et l'étendue des travaux affectés au candidat) , au cours :
odes 5 dernières années en matière de transport guidé urbain.
?Le candidat ou ses sous-traitant devront justifier des capacités professionnelles suivantes (nomenclature Fntp) :
o6412 : Réseaux souterrains électriques en zone urbaine - Hta de 1 à 50 kv6413 : Réseaux souterrains électriques en zone urbaine - Bt < 1 kv
o651 : Eclairage public - Travaux neufs
o6721 : Télécommunication, vidéocommunication - Réseaux souterrains en zone urbaine - réseaux sur supports fibres optiques
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat, et chaque cotraitant en cas de groupement, devra fournir :
?Une note indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
?Les références récentes du candidat (ces références devront être similaire en nature et en importance et devront préciser le nom du Maître d'Ouvrage public ou privé, le montant global de l'opération ainsi que le montant et l'étendue des travaux affectés au candidat) , au cours :
odes 5 dernières années en matière de transport guidé urbain.
?Le candidat ou ses sous-traitant devront justifier des capacités professionnelles suivantes (nomenclature Fntp) :
o6412 : Réseaux souterrains électriques en zone urbaine - Hta de 1 à 50 kv6413 : Réseaux souterrains électriques en zone urbaine - Bt < 1 kv
o651 : Eclairage public - Travaux neufs
o6721 : Télécommunication, vidéocommunication - Réseaux souterrains en zone urbaine - réseaux sur supports fibres optiques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour la bonne exécution du marché, si le marché est attribué à un groupement d'entreprises, il sera conclu avec un groupement Conjoint d'entreprises (avec mandataire Solidaire) ou un groupement Solidaire d'entreprises
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de la Commande Publique.
Cette opération est financée par Tisséo Collectivités principalement par l'emprunt.
Le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de la Commande Publique.
Cette opération est financée par Tisséo Collectivités principalement par l'emprunt.
Le financement de Tisséo Collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Un même candidat ne pourra présenter une offre en agissant à la fois :
-en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
-en qualité de membres de plusieurs groupements
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Un même candidat ne pourra présenter une offre en agissant à la fois :
-en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
-en qualité de membres de plusieurs groupements
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 668158
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais des recours :
Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA devant le tribunal administratif de Toulouse
Recours de pleine juridiction en contestation de validité du marché ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Toulouse dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché fait l'objet d'une mesure de publicité appropriée
Tribunal administratif de Toulouse : 68 rue Raymond IV BP 70007 31068 Toulouse cedex 07 (05 62 73 57 57) le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours :
Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA devant le tribunal administratif de Toulouse
Recours de pleine juridiction en contestation de validité du marché ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Toulouse dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché fait l'objet d'une mesure de publicité appropriée
Tribunal administratif de Toulouse : 68 rue Raymond IV BP 70007 31068 Toulouse cedex 07 (05 62 73 57 57) le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 021-061597 (2024-01-26)